Chap XII - Dépréciation des immobilisations / amortissement économique des immo

Question 1

def d’amortissement économique

Answer 1

répartition de la valeur amortissable d’un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable (PCG article 322-1)

Question 2

calcul de l’amortissement

Answer 2

Calculable en unités de temps ou en unités d’œuvre => rythme de consommations des avantages économiques attendus de l’actif

Question 3

constatation indirecte

Answer 3

usure//vieillissement//obsolescence=> dépréciation comptable irréversible (dépréciation perte de valeur)

Question 4

Combien y a t il de modes d’amortissement selon le PCG et les normes comptables internationales ?

Answer 4

3 modes d’amortissement
- Amortissement économique : linéaire// unités d’œuvres
- Amortissement fiscal => dégressif// exceptionnel
- Amortissement dérogatoire => suramortissement fiscal

Question 5

Modalités pour l’amortissement économique linéaire

Answer 5

• base de calcul amortissable = coût d’acquisition - valeur résiduelle nette
• date de départ = date de mise en service (sauf logiciels et sites internet)
• modalités= durée probable d’utilisation retenue par l’entreprise
• taux d’amortissement = 100/ durée probable d’utilisation retenue par l’entreprise
• date de comptabilisation = clôture de l’exercice au 31/12
• immobilisations amorties = pas de sortie d’actif (sortie d’actif seulement en cas de vol// cession//rebut)

Question 6

Modalités pour l’amortissement économique en unités d’oeuvre

Answer 6

• base de calcul amortissable = coût d’acquisition - valeur résiduelle nette
• date de départ = date de mise en service (sauf logiciels et sites internet)
• modalités = amortissement basé sur un total d’unités d’œuvres
• taux d’amortissement = unités d’œuvres de chaque exercice / total d’unités prévues
• date de comptabilisation = clôture de l’exercice au 31/12
• immobilisations amorties = pas de sortie d’actif (sortie d’actif seulement en cas de vol// cession//rebut)

Question 7

Modalités pour l’amortissement des immobilisations par composants

Answer 7

Amortissement calculés pour chaque élément spécifique (structure et composants) à partir de plans d’amortissements différents
=> composant catégorie 1 = composant devant être remplacés périodiquement
=> composant catégorie 2 = révision pluriannuelle => pas d’amortissement fiscal autorisé

Question 8

Amortissement pour les logiciels // sites internet

Answer 8

logiciels et sites internet acquis (à titre onéreux) = amortissement à partir de la date d’acquisition
logiciels et sites internet conçus en interne = amortissement à partir de la date d’achèvement

Question 9

def valeur résiduelle

Answer 9

La valeur résiduelle est le montant, net des coûts de sortie, qu’une entité obtiendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation.
=> prise en compte dans le base amortissable lorsqu’elle est à la fois significative et évaluable
=> pouvoir déterminer la valeur résiduelle de manière fiable lors de l’entrée de l’immobilisation
=> la valeur résiduelle est prise en compte uniquement en amortissement économique (amortissement linéaire ou en unités de temps)