IFRS 15 - Produits Des Activités Ordinaires Flashcards
IFRS 15 - Objectif de la norme IFRS 15
L’objectif de IFRS 15 est d’établir les principes qu’une entité doit appliquer pour rapporter des informations utiles concernant la nature, le montant, le timing et l’incertitude des revenus et des flux de trésorerie issus d’un contrat avec un client (IFRS 15, paragraphe 1).
IFRS 15 - Reconnaissance des revenus
Selon IFRS 15, une entité doit reconnaître les revenus pour refléter le transfert de biens ou services promis aux clients, en un montant qui reflète la contrepartie à laquelle l’entité s’attend en échange de ces biens ou services (IFRS 15, paragraphe 1).
IFRS 15 - Champ d’application
IFRS 15 s’applique à tous les contrats avec les clients, à l’exception des contrats de location couverts par IFRS 16, des contrats d’assurance couverts par IFRS 17, et d’autres instruments financiers spécifiés (IFRS 15, paragraphe 5).
IFRS 15 - Les 5 étapes du modèle de comptabilisation des produits
- Identifier le contrat
- Identifier les obligations de performance
- Déterminer le prix de transaction
- Affecter le prix de la transaction aux obligations de performance
5: Comptabiliser les produits lorsque l’entité a rempli, ou à mesure qu’elle rempli, une obligation de performance
l’IFRS 15 - comment identifier un contrat client? 5 conditions à trouver
(Étape 1 sur 5 du modèle de comptabilisation des produits)
IFRS 15/9
1. Les parties on approuvé le contrat (par écrit ou à l’oral)
2. Les droits et les obligations de chaque partie sont identifiables
3. Les modalités de paiement sont identifiables
4. Le contrat a une substance commercial
5. Il est probable que les entités percevront la contre partie
IFRS 15 - comment identifier les obligations de performance ?
(Étape 2 sur 5 du modèle de comptabilisation des produits)
Une obligation de performance est une promesse distincte de transférer un bien ou service au client.
Les biens ou services sont distincts s’ils peuvent être utilisés indépendamment ou en combinaison avec d’autres ressources facilement disponibles pour le client, et s’ils sont distinctement identifiables dans le cadre du contrat.(par 22-30)
Chaque bien/service fourni distinctement représente une obligation de performance générant la reconnaissance du chiffre d’affaire
IFRS 15 - comment déterminer le prix de transaction ?
(Étape 3 sur 5 du modèle de comptabilisation des produits)
Le prix de la transaction est le montant de la contrepartie qu’une entité s’attend à recevoir en échange des biens ou services promis. Ce montant peut inclure des éléments variables (remises, bonus, pénalités) que l’entité doit estimer en utilisant la méthode de la valeur attendue ou le montant le plus probable. (par. 47-55).
Montants fixes et certains
+ montants variables ou incertains
+/- composante du financement (intérêt?)
+contreparties reçu du client en nature
-réduction du prix
=prix de vente
IFRS 15 - Quand comptabiliser les produits en fonction de la satisfaction des obligations de performance?
(Étape 5 sur 5 du modèle de comptabilisation des produits)
Les produits sont comptabilisés lorsque (ou au fur et à mesure que) l’entité satisfait une obligation de performance, c’est-à-dire lorsque le client prend le contrôle du bien ou service. Cela peut se faire soit à un moment précis (par exemple, transfert de biens) soit en continu (par exemple, services), en fonction de la nature du transfert de contrôle (par. 31-45).
Exemple :
Une entreprise de services de nettoyage signe un contrat annuel pour nettoyer les locaux d’un client chaque semaine. Dans ce cas, les produits sont reconnus au fur et à mesure de l’exécution des services (c’est-à-dire chaque mois) car l’obligation de performance est satisfaite progressivement, le client bénéficiant du service rendu.
