IFRS 13 - Juste valeur Flashcards

1
Q
  1. Qu’est-ce que l’IFRS 13 ?
A

IFRS 13 est une norme comptable qui fournit des directives pour l’évaluation de la juste valeur des actifs et des passifs, en établissant un cadre unique pour toutes les évaluations de juste valeur requises par d’autres normes IFRS.

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2
Q

Comment IFRS 13 définit-elle la juste valeur ?

A

La juste valeur est le prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif lors d’une transaction ordonnée entre des participants au marché à la date d’évaluation.

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3
Q

Quels sont les trois niveaux de hiérarchie des évaluations de la juste valeur selon IFRS 13 ?

A

• Niveau 1 : Prix cotés (non ajustés) sur des marchés actifs pour des actifs ou passifs identiques.
• Niveau 2 : Données d’entrée autres que les prix cotés du Niveau 1, qui sont observables pour l’actif ou le passif, soit directement soit indirectement.
• Niveau 3 : Données d’entrée non observables pour l’actif ou le passif.

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4
Q

Dans quel cas utilise-t-on des données d’entrée de Niveau 3 pour évaluer la juste valeur ?

A

Les données de Niveau 3 sont utilisées lorsque des données de marché observables (Niveau 1 ou 2) ne sont pas disponibles. Ces données non observables incluent les hypothèses de l’entreprise sur les conditions du marché.

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5
Q

Qu’est-ce qu’un marché principal selon IFRS 13 ?

A

: Le marché principal est le marché sur lequel l’entité réalise le volume et le niveau d’activité le plus significatif pour l’actif ou le passif.

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6
Q

Comment détermine-t-on la juste valeur en l’absence d’un marché principal ?

A

Si aucun marché principal n’existe, l’évaluation de la juste valeur se fait sur le marché le plus avantageux, soit le marché qui maximise le montant à recevoir pour un actif ou minimise le montant à payer pour un passif.

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7
Q

Quels sont les trois approches principales d’évaluation de la juste valeur selon IFRS 13 ?

A

• Approche de marché : Se base sur les prix et autres informations provenant de transactions de marché.
• Approche de coût : Évalue la somme nécessaire pour remplacer la capacité de service d’un actif.
• Approche de résultat : Convertit des montants futurs (comme des flux de trésorerie ou des revenus) en un montant actuel.

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8
Q

Quels sont les trois approches principales d’évaluation de la juste valeur selon IFRS 13 ?

A

• Approche de marché : Se base sur les prix et autres informations provenant de transactions de marché.
• Approche de coût : Évalue la somme nécessaire pour remplacer la capacité de service d’un actif.
• Approche de résultat : Convertit des montants futurs (comme des flux de trésorerie ou des revenus) en un montant actuel.

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9
Q

Quels facteurs IFRS 13 recommande-t-elle de considérer lors de la détermination de la juste valeur ?

A

• Réponse : IFRS 13 recommande de considérer les caractéristiques de l’actif ou du passif, telles que son état et son emplacement, ainsi que les éventuelles restrictions liées à la vente ou à l’usage de l’actif.

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10
Q

Comment traite-t-on les coûts de transaction dans l’évaluation de la juste valeur selon IFRS 13 ?

A

Les coûts de transaction ne sont pas inclus dans la juste valeur, sauf s’ils sont directement attribuables à l’achat d’un actif ou au transfert d’un passif. La juste valeur reflète le prix dans une transaction ordonnée sans inclure ces coûts.

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11
Q

Quelles informations doivent être divulguées dans les états financiers en lien avec IFRS 13 ?

A

Les entités doivent fournir des informations sur les techniques et les données d’entrée utilisées pour évaluer la juste valeur, notamment le niveau hiérarchique, les techniques d’évaluation appliquées, les informations sur les hypothèses non observables, et les effets de l’évaluation de la juste valeur sur les états financiers.

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