IAS 33 - Résultat Par Actions Flashcards
IAS 33 - Objectif de la norme IAS 33
L’objectif principal de la norme IAS 33 est de prescrire les principes pour la détermination et la présentation du résultat par action. Cette norme vise à améliorer la comparabilité des performances entre différentes entités au cours d’une même période de reporting et entre différentes périodes de reporting pour une même entité. Elle sert de guide pour les entreprises afin de fournir une base uniforme pour le calcul du résultat par action (IAS 33, paragraphe 1).
IAS 33 - Portée de la norme IAS 33
La norme IAS 33 s’applique principalement aux états financiers individuels ou consolidés d’une entité dont les actions ordinaires ou potentielles sont négociées sur un marché public. Elle concerne également les entités qui déposent leurs états financiers auprès d’une commission des valeurs mobilières ou d’une autre organisation réglementaire en vue de leur émission sur un marché public (IAS 33, paragraphe 2).
IAS 33 - Antidilution
L’antidilution se réfère à une augmentation du résultat par action ou à une réduction de la perte par action. Cette situation peut survenir lorsque des instruments convertibles sont convertis, des options ou bons de souscription sont exercés, ou des actions ordinaires sont émises suite à la satisfaction de conditions spécifiées. En d’autres termes, cela signifie que le résultat par action est amélioré par rapport à ce qu’il aurait été sans ces événements (IAS 33, paragraphe 5).
IAS 33 - Définition de Résultat de base par action (RPA ou EPS) et calcul.
Le RPA est le résultat attribuable aux porteurs d’actions ordinaires de l’entité mère (IAS 33/9).
Il est calculé en divisant le résultat attribuable aux porteurs d’actions ordinaires de l’entité mère par le nombre moyen d’actions ordinaires en circulation au cours de la période (IAS 33/10).
IAS 33 - Définition de Résultat dilué par action (RDA) et calcul.
Le RDA est le résultat attribuable aux porteurs d’actions ordinaires de l’entité mère en tenant compte des de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives en circulation au cours de la période (IAS 33/30-32).
Se calcule en divisant le résultat net ajusté par le nombre d’actions ordinaires ajusté (IAS 33/33).
IAS 33 - Comment déterminer le résultat net ajusté attribuable aux actions ordinaires ?
Résultat net de l’exercice attribuable aux actions ordinaires
+ Tout dividende au titre des AOP dilutives déjà deduites du résultat net
+ Intérêts comptab pour les AOP dilutives
+ Tout autre changement dans produit/charges qui résulterait de la conversion des AOP dilutives
= Résultat net ajusté
IAS 33 - À quelles entreprises s’applique la norme
S’applique aux entreprises dont les actions ordinaires sont cotées en bourse ou en voie de l’être. Les entreprises publiant leurs états financiers destinés au public doivent également appliquer IAS 33 si elles présentent le résultat par action (IAS 33/2).
IAS 33 - Comment est calculé le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires ?
l est calculé en fonction du nombre d’actions en circulation au début de la période, ajusté pour tout changement dans le nombre d’actions en circulation (ex : émissions ou rachats d’actions), pondéré en fonction de la période pendant laquelle les actions ont été en circulation (IFRS 33/19).
IFRS 33 - Quels sont des exemples d’instruments potentiellement dilutifs ?
Les instruments potentiellement dilutifs comprennent les options sur actions, les actions privilégiées convertibles, les obligations convertibles et les bons de souscription (IFRS 33/37).
IFRS 33 - Quelle information doit être présentée dans les états financiers?
Les entités doivent présenter le RPA de base et le RPA dilué pour le résultat attribuable aux actionnaires ordinaires et, si pertinent, pour le résultat provenant des activités poursuivies, dans le compte de résultat ou dans les notes annexes (IFRS 33/66).
IFRS 33 - Comment les dividendes préférentiels impactent-ils le RPA ?
Les dividendes préférentiels sont déduits du résultat net dans le calcul du RPA de base si ces dividendes sont non cumulatifs et déclarés ou cumulatifs pour la période concernée (IAS 33.14).
IFRS 33 - Comment les émissions d’actions gratuites ou les dividendes en actions affectent-ils le calcul du RPA ?
Les émissions d’actions gratuites ou les dividendes en actions sont traités comme si elles avaient eu lieu au début de la période. Cela signifie qu’ils affectent de manière rétroactive le nombre moyen pondéré d’actions pour chaque période présentée (IAS 33.26).
