IAS 23 - Coûts d'emprunt Flashcards
IAS 23 - Coûts d’emprunt
Principe de base ?
Le principe de base de la norme IAS 23 est que les coûts d’emprunt qui sont directement attribuables à l’acquisition, à la construction ou à la production d’un actif qualifié font partie du coût de cet actif. Les autres coûts d’emprunt sont reconnus en tant que dépenses (IAS 23, paragraphe 1).
IAS 23 - Actif qualifié
Définition
Actif qui exige une longue période de préparation avant de pouvoir être
utilisé ou vendu.
* L’actif est une immobilisation ou un stock dont la durée de fabrication ou maturation est particulièrement longue.
* L’appréciation de cette durée est du ressort de l’entreprise.
* IAS 23/5
IAS 23 - Coûts d’emprunt
Définition
Intérêts et autres coûts qu’une entité encourt dans le cadre d’un emprunt de
fonds. IAS 23/5
Par exemple :
* Les coûts d’intérêts liés à un financement externe (exemple : emprunt bancaire);
* L’amortissement des primes d’émission ou de remboursement
* L’amortissement des frais accessoires d’émission
* Les différences de change sur emprunts en devises étrangères, dans la mesure où elles peuvent être considérées comme des compléments d’intérêts
* Les intérêts afférents aux obligations locatives (IFRS 16)
IAS 23/6
IAS 23 - Coûts d’emprunt
Comptabilisation
Principe :
Le coût d’emprunt directement attribuable à l’acquisition, la
construction ou la production d’un actif qualifié doit être inclus dans le coût activé.
Les autres coûts d’emprunt sont comptabilisés en charge de
l’exercice en cours.
L’activation des coûts d’emprunts est obligatoire (IAS 23.9),
sauf pour les actifs qualifiés qui :
* Sont évalués à la juste valeur. Exemple: Immeuble de placement selon IAS 40.
* Sont des stocks fabriqués en grande quantité et de façon
répétitive (IAS 23.4).
IAS 23 - Coûts d’emprunt
Incorporables dans le coût d’un actif
Deux cas ?
L’entité doit déterminer le coût d’emprunt qu’elle n’aurait pas subi SI l’actif n’avait pas été acquis !
Deux cas sont possibles :
1. Emprunt spécifique à l’actif : Coûts d’emprunt réels encourus au de la période, diminués de tous produits obtenu du placement temporaires de ces fonds empruntés et de subventions reçues (IAS 23.12)
2. Divers emprunts généraux : Plusieurs emprunts ont été contracté mais de façon non spécifique à l’actif. Taux d’intérêt = moyenne pondérée des coûts d’emprunts en cours au titre de la période (IAS 23.14)
IAS 23 - Coûts d’emprunt / Incorporables dans le coût d’un actif.
Limitations ?
Les coûts d’emprunts sont plafonnés au montant réellement encourus au cours de la période
Lorsque la valeur comptable (ou coût final) est supérieur à sa valeur recouvrable ou sa valeur réalisable nette, alors la valeur comptable est dépréciée (IAS 23.16).
AS 23 - Coûts d’emprunt
Période de l’incorporation (début/suspension/fin) ?
Date de début des intérêts : IAS 23.17
La date de commencement pour le calcul des coûts d’emprunt est la date à laquelle l’entité remplit pour la première fois toutes les conditions suivantes :
* Elle encourt réellement des dépenses pour l’actif;
* Elle encourt réellement des coûts d’emprunt;
* Elle entreprend des activités indispensables à la préparation de l’actif préalablement à son utilisation ou à sa vente.
Périodes de suspension : IAS 23.20
L’entité doit suspendre l’incorporation des coûts d’emprunt pendant les périodes longues au cours desquelles elle interrompt le développement d’un actif qualifié.
Date de fin des intérêts : IAS 23.24
L’entité doit cesser l’incorporation des coûts d’emprunt lorsque les activités indispensables à la préparation ou à l’utilisation de l’actif sont terminées.
