IAS 19 - Avantages Du Personnel Flashcards
IAS 19 - Régimes à plusieurs employeurs
Les régimes à plusieurs employeurs sont des plans de retraite où plusieurs employeurs contribuent à un même fonds. Le traitement comptable dépend de la nature du plan (à cotisations définies ou à prestations définies) et de l’information disponible (IAS 19, paragraphe 32).
IAS 19 - Avantages postérieurs à l’emploi
Les avantages postérieurs à l’emploi sont les avantages du personnel payables après la cessation de l’emploi du salarié en dehors des indemnités de fin de contrat, incluent, par exemple, les pensions de retraite, les autres prestations de retraite et les assurances vie postérieures à l’emploi. Ces avantages sont soit à cotisations définies, soit à prestations définies (IAS 19, paragraphe 26).
IAS 19 - Obligation au titre des prestations définies
L’obligation au titre des prestations définies est la valeur actuelle, sans escompte, des paiements futurs attendus nécessaires pour régler les obligations résultant des services rendus par les employés dans la période en cours et les périodes antérieures (IAS 19, paragraphe 67).
IAS 19 - Avantages à court terme
Les avantages à court terme sont les avantage du personnel (autres que les indemnités de cessation d’emploi) dont le règlement intégral est attendu dans les 12 mois suivant la fin de la période pendant laquelle les employés ont rendu des services IAS19.9. Exemples : salaires, rémunérations et cotisations sociales, intéressement et primes, absences payées (ex. congés annuels et congés maladie), et avantages non monétaires (assistance médicale, logement, voiture de fonction…)
IAS 19- Régime à cotisation définies
Régime à cotisation définies est un régime d’avantage postérieurs à l’emploi selon lequel une entité verse des cotisations définies à une entité distincte (un fonds) et n’aura aucune obligation juridique ou implicite de payer des cotisations supplémentaires si le fonds n’a pas suffisamment d’actifs pour servir toutes les prestations correspondant au services rendus par le personnel pendant la période considérée et les périodes antérieures. IAS 19.28. Ce régime peut être utilisé en Suisse dans un cadre supplémentaire. Les risques actuariels et de placements sont supportés par les employés. Le coût de l’employeur est donc fixé et prévisible.
IAS 19 - Régime à prestation définies
Régime à prestation définies est un régime d’avantages postérieurs à l’emploi autre qu’un régime à cotisations définies. La reconnaissance de l’obligation légale est implicite. Les prestations sont garanties et ne s’arrêtent pas aux cotisations effectuées. Les risques actuariels et de placements sont supportés par l’employeur. Le coût de l’employeur est difficile à prévoir. IAS 19.29-30. Exemple: en Suisse, toute institution de prévoyance de 2ème pilier correspond à un régime à prestations définies.
IAS 19 - Autres avantages à long terme
Les autres avantages à long terme sont les avantages du personnel autres que les avantages à court terme, les avantages postérieurs à l’emploi et les indemnités de cessation d’emploi. IAS 19.8 Le règlement intégral de ces avantages n’est pas attendu dans les douze mois qui suivent la clôture de l’exercice au cours duquel les membres du personnel ont rendu les services correspondant. Exemple: absences de longue durée rémunérés (congés liés à l’ancienneté ou congés sabbatiques), prime d’ancienneté, prestations pour invalidité de longue durée, intéressement et primes, et rémunération différée. IAS 19.153
IAS 19 - Indemnités de cessation d’emploi
Les indemnités de cessation d’emploi sont les avantages du personnel fournis en contrepartie de la cessation d’emploi d’un membre du personnel par suite:
-soit de la décision de l’entité de mettre fin à l’emploi du membre du personnel avant l’âge normal de départ en retraite;
-soit de la décision du membre du personnel d’accepter une offre d’indemnités en échange de la cessation de son emploi. IAS 19.8 Exemple: indemnités de licenciement, indemnités versées dans le cadre de plans de départ en préretraite ou de plans de départ.
IAS 19 - Conditions et comptabilisation des avantages à court terme pendant l’emploi
2 conditions:
- Avantages liés à services passés effectués ou si entreprise a l’obligation, explicite ou implicite, d’effectuer ces paiements.
-Estimables de façon fiable
Comptabilisation (Pas d’actualisation):
- Comptabilisation au débit de charge de personnel sauf si une autre norme autorise
l’incorporation de ces avantages dans le coût d’un actif
-Contrepartie au crédit d’un compte de passif (charge à payer), diminué des éventuels montants
déjà payés
IAS 19.11
IAS 19 - Méthode d’évaluation actuarielle
L’entité doit utiliser la méthode des unités de crédit projetées pour déterminer la valeur actuelle de ses obligations au titre des prestations définies, le coût correspondant des services rendus au cours de la période et, le cas échéant, le coût des services passées. IAS 19.67
Selon la méthode des unités de crédit projetées (parfois appelée méthode de répartition des prestations au prorata des services, ou méthode des prestations par années de service), chaque période de service donne lieu à une unité de droits à prestations additionnelle et chacune de ses unités et évaluée séparément pour obtenir l’obligation finale. IAS 19.68
IAS 19 - Coût des services rendus
Coût des avantages futurs acquis par les employés en échange de services rendus pendant la période. l’IAS 19.70.
IAS 19 - Coût d’intérêts nets du plan à prestations définies
C’est l’intérêt sur le passif net du régime de prévoyance, calculé en utilisant le taux d’actualisation, conformément à l’IAS 19.123. Le coût net d’intérêt représente le coût financier total pour l’entreprise lié au régime de prévoyance pendant la période. Il est calculé comme la différence entre les intérêts générés par les actifs du régime et les intérêts sur l’obligation au titre des avantages définis, en utilisant le taux d’actualisation pour déterminer ces intérêts. Si les actifs du régime ne couvrent pas entièrement l’obligation, l’entreprise encourt un coût qui est enregistré en tant que coût net d’intérêt.
IAS 19 - Composants du coût des prestation définies
L’entité doit comptabiliser comme suite les composantes du coût des prestation définies, sauf dans la mesure où une autre norme IFRS impose ou permet de les incorporer au coût d’un actif:
- Le coût des services en résultat net;
- Les intérêts nets sur le passif (l’actif) net au titre des prestations définies, en résultat net;
- Les réévaluations du passif (de l’actif) net au titre des prestations définies en autres éléments du résultat global.
IAS 19.120
IAS - 19 Comptabilisation des indemnités de cessation d’emploi
L’entité doit comptabiliser un passif et une charge au titre des indemnités de cessation d’emploi à la première des dates suivantes:
- La date à laquelle elle ne peut plus retirer son offre d’indemnités; et
- La date à laquelle elle comptabilise les coûts d’une restructuration qui relève d’IAS 37 et qui prévoit le paiement d’indemnité de cessation d’emploi
IAS 19.165
IAS - 19 comptabilisation des autres avantages à long terme
Les autres avantages à long terme sont évalués et comptabilisés comme les régimes à prestations définies. IAS 19.155
Cependant, les réévaluations du passif net (ou de l’actif) et les écarts actuariels sont rapportées directement au compte de résultat (et non en OCI).
