Généralités Flashcards
Connaître les spécificités de cette spécialité.
Définition de la santé suivant l’OMS ?
La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité
Quels sont les principaux repères historiques de la médecine du travail en Algérie !?
Le décret 14/12/1956 mise en place.
#1962-1971: organisation reposait sur 08 associations interprofessionnelles semi-publique
1974: création de l’ONIMET ( organisme nationale inter-entreprise de la médecine du travail ) et mise en place de CMS dans les entreprises.
1979: introduction des services de MT dans le secteur sanitaire
2/07/1983: loi relative au AT et MP
11/02/1984: dissolution de l’ONIMET et prise en charge des activités de la MT par le ministère de la santé et leurs intégration au secteur sanitaire
26/01/1988 loi relative à l’hygiène à la sécurité et à la médecine du travail.
15/05/1993 : DE relatif à l’organisation de la médecine du travail
02/04/1995: AIM fixant la convention type de médecin du travail
16/10/2001:
rapport type du MT
Normes en matière de moyens humains , locaux et équipements des services de MT
08/01/2005: DE relatif à:
CPHS et préposé d’hygiène et de sécurité.
La composition l’organisation et le fonctionnement des Comités inter-entreprises de l’hygiène et de sécurité industrielle.
Objectifs de la médecine du travail !?
La médecine du travail en Algérie est essentiellement préventive , accessoirement curative , elle a pour objectif :
1. Promouvoir et maintenir le plus haut degré de bien être physique mental et social des travailleurs dans toutes les professions.
2. Prévenir tout dommage causé à la santé de ceux ci par les conditions de leur travail.
3. Les protéger dans leurs emplois contre les risques résultants de la présence d’agents prejudiciable à leur santé.
4. Placer et maintenir le travailleur dans un emploi convenant à ses aptitudes physiologique et psychologique.
En somme adapter le travail à l’homme et chaque homme à sa tâche
5. D’identifier et de surveiller en vu de réduire où d’éliminer tous facteurs sur les lieux de travail , susceptibles d’affecter la santé des travailleurs.
6. De réduire les cas d’invalidité et assurer une prolongation de la vie active des travailleurs dans leur activité.
7. Évaluer le niveau de santé des travailleurs en milieu du travail
8.d’organiser les soins d’urgence , prise en charge des traitements ambulatoires et traitement des maladies professionnelles et à caractère professionnel.
9.Contribuer à la sauvegarde de l’environnement par rapport à l’homme et à la nature
Prérogatives du médecin du travail !?
- Loi 88 07: mission préventive /// curative
1993 Chapitre II : Prérogatives du médecin du travail
Visites médicales
Conseiller de ….
Suivi médical
Identification et Évaluation des risques
Le Tiers temps
Traitement, vaccination ..etc.
Définition de l accident du travail ?
Art.63 Est considéré comme accident du travail , tout accident ayant entraîné une lésion corporelle imputable à une cause soudaine extérieur , et survenu dans le cadre du travail. Est également considéré comme accident du travail, l’accident survenu au cours d’une mission ou d’un formation accomplie hors de l’établissement et conformément aux instructions de l’employeur.
Définition de la Maladie professionnelle !?
Art 63 : Sont considérés comme maladie professionnelle les intoxications les infections et affection présumées d’origine professionnelle particulière.
Une maladie est dite professionnelle si elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à une nuisance physique, chimique ou biologique ou si elle résulte des conditions dans lesquelles il exerce d’une façon habituelle son activité professionnelle.
Citer l’article et la loi qui fait obligation de la médecine du travail à l’employeur
Art 13 loi 88 07
Les trois groupes des maladies présumées d’origine professionnelle selon l’article 5 de l AIM du 05 mai 1996 fixant la liste des maladies professionnelles ainsi que ses annexes !?
Gp 1 : manifestation morbides d’intoxication aigues ou chronique , 56 tableaux + 10 bis et 10 ter du chrome, listie des travaux indicatives
Gp 2 : infections microbiennes avec 16 tableaux, listes des Tvx limitatives
Gp 3 : maladies résultant d’ambiance et attitude de travail ,13 tableaux listes limitatives
Définition du délai de prise en charge selon l Art 67 loi 83-13, Art 11 AIM 05-05-1996 !?
La période écoulée entre la date de la cessation du travail exposant au risque et celle de la première constatation médical de la MP.
Citer l’arrêté interministériel fixant le contenu, les modalités, d’établissement et de tenue des documents obligatoirement établis par le médecin du travail !?
AIM du 16 octobre 2001
Art. 2. — Les documents obligatoirement établis par le médecin du travail sont :
1) le dossier médical individuel ;
2) la fiche de visite médicale individuelle ;
3) le registre d’activité quotidienne et de visites médicales d’embauchage, périodique, spontanée et de reprise ;
4) le registre spécifique aux postes exposés ;
5) le registre des vaccinations en milieu de travail ;
6) le registre des maladies professionnelles ;
7) le registre des visites d’ateliers.
Article qui montre que l’employeur est tenu de prendre en compte les avis du médecin du travail !?
Art 17 alinéa 4 de la loi 88- 07 “ l’organisme employeur est tenu de prendre en considération les avis du médecin du travail “
Definir l’aptitude médical au travail !?
C’est l’appréciation de la compatibilité, l’absence de compatibilité ou le degré de compatibilité entre l’etat de santé d’un salarié et les contraintes, les exigences et les risques qui s’attachent son emploi.
Les buts de la décision d’aptitude !?
Éviter la détérioration de la santé du fait du travail.
Éviter s’entraîner un danger pour autrui.
Médicalement apte signifie ne pas avoir un sur risque de contracter une maladie professionnelle.
Parmi les missions du médecin du travail stipulé par l’article 12 de la loi 88-07 du 26 janvier 1988, qui est l’alinéa qui reflète le rôle de la décision d’aptitude !?
De placer et maintenir les travailleurs dans un emploi convenant à leur aptitude physiologique et psychologique et en règle générale adapter le travail à l’homme et chaque homme à sa tâche.
Principes de l’évaluation de l’aptitude physique !?
Déterminer la capacité du sujet a s’adapter à l’effort.
TEST :
Biométrique ou statistiques ( CV, VEMS, Ventilation maximale, testi apnée volontaire)
Dynamique ( épreuves d’effort
AIM fixant la liste des travaux où les travailleurs sont fortement exposés aux risques professionnels.!?
Arrêté interministériel du 9 juin 1997 fixant la liste des travaux où les travailleurs sont fortement exposés aux risques professionnels.
Le temps nécessaire à un médecin du travail pour exercer sa mission !?
tel que prévu par le Decret 93
- une heure de travail par mois pour dix travailleurs fortement exposés;
- une heure de travail par mois pour quinze (15) travailleurs moyennement ou peu exposés.
selon ARRETE 16 OCTOBRE 2001 FIXANT LES NORMES EN MATIERE DE MOYENS HUMAINS, DE LOCAUX ET D’EQUIPEMENT DE SERVICES DE MEDECINE DU TRAVAIL Lorsque les examens médicaux sont effectués au sein du service de médecine du travail autonome de l’organisme employeur, les normes minimales en matière de moyens humains à respecter sont !?
- 1 médecin du travail à temps plein pour 1730 travailleurs fortement exposés aux risques Professionnels,
- 1 médecin du travail à temps plein pour 2595 travailleurs moyennement ou peu exposé aux risques professionnels,
le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles en France , définition et prérogatives !?
Les CRRMP, Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, ont été créé en 1993 pour permettre aux assurés dont la maladie ne figure pas dans un tableau de maladie professionnelle ou ne remplit pas tous les critères d’un tableau de maladie professionnelle de tenter de faire reconnaître le caractère professionnel de leur pathologie.Un CRRMP est donc saisi par une CPAM, Caisse primaire d’assurance maladie, et doit se prononcer sur le lien qui existe entre la pathologie présentée par la victime et son activité professionnelle. Il existe 16 CRRMP en France métropolitaine.
En terme de prévention, l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé) distingue 3 niveaux de prévention plus un quatrième, lesquels !?
La prévention primaire, diminue l’incidence d’une maladie, En agissant en amont, cette prévention empêche l’apparition de la maladie. Elle utilise l’éducation et l’information auprès de la population
La prévention secondaire, diminue la prévalence d’une maladie ( réduire sa durée d’évolution). Intervient dans le dépistage de toutes les maladies et comprend le début des traitements de la maladie.
La prévention tertiaire, diminue la prévalence des incapacités chroniques ou des récidives dans la population, donc à réduire les invalidités fonctionnelles dues à la maladie. Agit en aval de la maladie afin de limiter ou de diminuer les conséquences de la maladie et d’éviter les rechutes. Dans ce stade de prévention les professionnels s’occupent de la rééducation de la personne et de sa réinsertion professionnelle et sociale.
Prévention primaire !?
Moyens techniques: Evaluation à priori des risques La suppression des risques Instauration d'une politique de prévention intégrée Information et formation des salariés Respect des consignes Mesures d'hygiène Signalisation des risques Moyens médicaux : Etude préalable des poste de travail afin de déterminer leurs profils d'aptitude et de dégager leurs CI Visites d'embauche Mise à jour des vaccinations.
C’est quoi un solvant !?
Liquide ayant la propriété de dissoudre, de diluer ou d’extraire d’autres substances sans provoquer de modification chimique de ces substances et sans lui-même se modifier
Prévention secondaire !?
Technique : Reduction des risques au niveau le plus bas possible Metrologie et VLE EPI Etiquetage traitement des dechets les premiers secours l'evaluation à posteriori en cas de AT MP Médicale: VP surveillance Soins d'urgence
aménager un poste ou de changer le salarié de poste en raison de son état de santé est l’apanage de qui !?
Il est important de noter que seules les préconisations formulées par le médecin du travail permettent d’aménager un poste ou de changer le salarié de poste en raison de son état de santé. Les écrits des autres spécialistes constituent un avis complémentaire pour le médecin du travail, mais ne peuvent servir de base à eux seuls un aménagement du poste.
le libre accès aux lieux de travail !?
permet d’évaluer in situ les risques professionnels et les conditions de travail, de réaliser des études de poste et de préconiser des aménagements de poste
chapitre II : prérogatives du MT : Loi 88-07
Art. 26. - Le médecin du travail dispose du libre accès à tous les locaux de travail ou destinés au bien être des travailleurs de l’organisme employeur, et ce quel que soit le type d’organisation de la médecine du travail.
les postes de sécurité !?
les activités de conduite, le travail en hauteur, la mise en oeuvre de processus sensibles (utilisation de machines dangereuses par exemple)
définition réglementaire de l’ AT Fr !?
(article L. 4111-1 du Code de la sécurité sociale) : « Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. »
Les deux éléments sont nécessaires pour caractériser un accident du travail !?
la notion d’un fait brutal, soudain, pouvant être daté avec précision ;
l’existence d’un lien de subordination entre le salarié et son employeur au moment de la survenue de l’accident.
L’hypersensibilité de type I !? classification de Gell et Coombs (1975)
L’hypersensibilité de type I :
C’est le type le plus fréquent et le plus important du point de vue clinique ; il correspond à l’hypersensibilité immédiate (HSI) avec anticorps circulants qui sont des immunoglobulines de type Ig E capables de se fixer sur les mastocytes tissulaires et sur les basophiles du sang circulant.
Ces anticorps Ig E se trouvent à l’état libre dans le sang circulant, mais c’est la partie fixée sur les cellules qui est la plus importante, et qui est directement responsable des symptômes allergiques. Ceux-ci apparaissent quand les Ig E fixées à la surface des mastocytes et des basophiles réagissent avec l’allergène correspondant ; il en résulte la dégranulation de ces cellules qui libèrent dans la circulation des amines vasoactives qui sont les médiateurs chimiques de l’allergie (histamine, sérotonine, protéases, tryptase, prostaglandines, leucotriènes…). La caractéristique des réactions de l’allergie de type I est que les symptômes apparaissent très rapidement après l’exposition à un allergène, en règle générale entre 10 et 20 minutes, mais quelquefois moins d’où le nom d’hypersensibilité immédiate. Ce terme ne devrait pas être conservé, car on sait maintenant que les manifestations de l’allergie de type I se prolongent parfois bien au-delà du délai pendant lequel peuvent agir les médiateurs libérés.
Le mécanisme de la réaction allergique médiée par IgE se déroule en 2 étapes :
la sensibilisation : le système immunitaire de l’organisme va produire des IgE spécifiques lors du premier contact avec l’allergène. Cette première étape est muette cliniquement, on ne présentera donc aucun symptôme.
la réaction allergique proprement dite : lors d’un second contact avec l’allergène (ou d’un allergène de structure proche dans le cas des allergies croisées), le système immunitaire va reconnaître l’allergène et réagir contre lui (activation des mastocytes et basophiles et libération de médiateurs chimiques, notamment l’histamine, et des cytokines pro-inflammatoires). Le sujet va déclencher, lors de cette étape, une manifestation clinique allergique dont la gravité dépend de chaque individu.
L’hypersensibilité de type II !?
Celle-ci est dite cytotoxique ou cytolytique. Dans ces réactions immunes, les anticorps sont libres dans le sérum alors que l’antigène est fixé à la surface de certaines cellules ou est un composant de la membrane cellulaire elle-même. Quand les anticorps réagissent avec l’antigène, il se produit une activation du complément qui aboutit à la détérioration de la cellule et même à sa lyse .
Les maladies relevant de ce mécanisme sont essentiellement les accidents de transfusion incompatible, la maladie hémolytique du nouveau-né, les cytopénies médicamenteuses et les maladies auto-immunes, comme par exemple l’anémie pernicieuse ou encore la maladie d’Addison.
L’hypersensibilité de type III :
Ces réactions sont dues à des anticorps circulants, les précipitines qui appartiennent à la classe des Ig G. Le système complémentaire est activé quand ces anticorps réagissent avec des antigènes pour produire un complexe antigène-anticorps. Cette activation du complément entraîne une accumulation de polynucléaires et une libération d’histamine, et aboutit à des lésions tissulaires analogues à celles du phénomène d’Arthus.
Ces réactions sont semi-retardées (> 6 heures).
L’hypersensibilité de type IV !?
Celle-ci se différencie des 3 autres en ce sens qu’elles ne sont pas produites par des anticorps mais par des cellules immuno-compétentes, les lymphocytes. Ces réactions se caractérisent aussi par le délai de 24 à 72 heures nécessaire à l’apparition des manifestations après la réintroduction de l’antigène : d’où le nom d’hypersensibilité retardée à médiation cellulaire. De ce fait, cette hypersensibilité n’est pas transmissible par injection de sérum mais uniquement par injection de cellules vivantes, essentiellement des lymphocytes T. Les réactions de type IV entraînent des lésions tissulaires inflammatoires avec infiltration de cellules mononucléées (lymphocytes et macrophages). La réaction inflammatoire peut conduire à des lésions tissulaires irréversibles.
Remarque : n’importe quel sujet peut développer une hypersensibilité retardée !
Quelles sont les expositions toxiques professionnelles qui sont interdites spécifiquement aux femmes !?
Art R 234-9 - Esters thiophosphorique : préparation et conditionnement - Mercure : - silice libre Art R 234-10 - Air comprimé : - hydrocarbures aromatiques :
les trois thème de la formation du personnel sur les risque professionnels !?
La formation doit aborder trois thèmes :
le savoir (connaissance),
le savoir-faire (compétence),
le savoir-être (comportement)
Les avantages de reconnaissance en MP !?
La législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles vous permet de bénéficier :
Des prestations en nature : remboursées au taux de 100% des tarifs réglementaires (soins, médicaments, appareillages…).
Des indemnités journalières : pour compenser la perte de salaire, versées au taux de 100% du salaire de référence. L’indemnité journalière est payée à partir du jour qui suit l’arrêt de travail. La journée de travail au cours de laquelle s’est produit l’accident reste à la charge de l’employeur.
D’une rente mensuelle payée à terme échu lorsque le taux d’incapacité est égal ou supérieur à 10%.
D’un capital représentatif de rente, lorsque ce taux est inférieur à 10%.
Le taux d’incapacité est révisé en fonction des modifications pouvant intervenir dans l’état de l’assuré.
En cas d’accident du travail mortel, les ayants-droit de la victime bénéficient :
D’un capital décès
De rentes d’ayants droit
Le dossier à fournir pour déclarer une MP doit comprendre !?
Une déclaration de maladie professionnelle AT 16
Un certificat médical initial At 17
Une attestation remplie par le ou les employeurs successifs concernant les postes réellement occupés par la victime.
Risques chimiques !?
Plomb · Mercure · Tétrachloréthane · Toluène · Phosphore · Chloronaphtalène · Chrome · Tétrachlorure de carbone · Dichlorométhane · Chloronitrobenzène · Dinitrophénol · Amines aromatiques · Goudrons de houille · Arsenic · Hydrogène arsénié · Sulfure de carbone · Dibromométhane · Chlorure de méthyle · Fluor · Anticholinestérasiques · Huiles minérales · Manganèse · Phénylhydrazine · Chlorure de vinyle · Hexane · Cadmium · Oxyde de carbone · Nitroglycol · Antimoine · Sélénium · Solvants · Halothane
Allergie !?
Lésions cutanées allergiques · Affections respiratoires allergiques · Ciments · Chrome · amines aromatiques allergies · Aminosides · Nickel · Nickel affections respiratoires · Chlorpromazine-Bétalactamides · Formol · Amines aliphatiques · Amines aliphatiques affections respiratoires · Poussières de bois · Résines époxyde · Isocyanates · Enzymes · Cobalt · Furfural · Méthacrylate de méthyle · Latex
Cancers !?
Benzène · Rayonnements ionisants · Chrome · Amines aromatiques · Goudrons de houille · Arsenic · Amiante mésothéliome · Amiante cancer bronchique · Huiles minérales · Nickel · Poussières de bois (ethmoïde) · Chlorure de vinyle · Cadmium · Carbures métalliques · Bis-chlorométhyl-éther · Nitrosoguanidine
Risques physiques !?
Rayonnements ionisants · Hyperbare · Surdité provoquée par le bruit · Hautes températures · Vibrations · Rayonnement thermique · Barotraumatismes · Hernie discale vibrations
Risques biologiques !?
Tétanos · Charbon · Spirochétoses · Brucelloses · Ankylostomose · Tuberculose · Hépatites virales · Mycoses cutanées · Rickettsies · Poliomyélite · Amibes · Rage · Tularémie · Agents infectieux · Kératoconjonctivites virales · Pasteurelloses · Ornithose · Rouget du porc · Streptococcus suis · Hantavirus
Fibres et poussières , mines et carrières !?
Silicose · Asbestose · Béryllium · Oxyde de fer · Mines de fer · Poussières de bois · Chlorure de potassium · Carbures métalliques · Rayonnement thermique et poussières · Chlorure de sodium · Poussières textiles végétales · Mines de charbon · Mines de charbon conjonctivites · Mines de fer bronchopneumopathies
Gestes et postures, divers !?
Trouble musculo-squelettique · Ménisques · Nystagmus · Rayonnement thermique et poussières · Hernie discale manutentions
Surveillance médicale spéciale !?
Décret exécutif n° 93-120 Chapitre II : Prérogatives du médecin du travail
Art. 16. - Outre les apprentis, soumis à une surveillance médicale particulière conformément à l’art 17 de la loi n° 88-07 du 26 janvier 1988 susvisée, les travailleurs prévus à l’article précédent soumis à des examens périodiques et spéciaux sont:
2 fois par an au moins : examens périodiques spéciaux ou surveillance médicale spéciale.
Tv particulièrement exposés aux risques professionnels (arrêté interministériel du 09 Juin 1997)
Tv affectés à des postes de sécurité
Tv < 18 ans ou >55 ans.
Personnel de restauration
Handicapés physiques et malades chroniques
Femmes enceintes et mères de bébé < 2 ans
Prérogatives du médecin du travail !?
La Visite médicale d’embauchage
Elle a pour objet de :
o rechercher les affections dangereuses pour les autres salariés vérifié si le travailleurs est médicalement APTE
o Etudier les adaptations possibles du poste
o Voir par un nouvel examen ou le recours à un médecin spécialiste est nécessaire
o identifier les postes auxquels le travailleurs ne peut être affecté et ceux qui lui conviendraient le mieux
La visite médicale périodique :
o 1 fois par année au moins (en général)
o 2 fois par an au moins : examens périodiques spéciaux ou surveillance médicale spéciale.
Tv particulièrement exposés aux risques professionnels (arrêté interministériel du 09 Juin 1997) ++.= surveillance médicale spéciale
Tv affectés à des postes de sécurité
Tv < 18 ans ou >55 ans.
Personnel de restauration
Handicapés physiques et malades chroniques
Femmes enceintes et mères de bébé < 2 ans
Visite médicale obligatoire de reprise :
Après absence > 21 jours, maternité, Accident Travail ou Maladie
Professionnelles, absences répétées/ le médecin du travail est « non habilité à vérifier le bien fondé des absences »
Visite médicale spontanée : à la demande du salarier
Participation aux travaux de la C.P.H.S conseiller de l’organisme
Employeur et de travailleurs
Analyse des postes de travail.
LIBRE accès à tous les locaux.
TRAITEMENT des M.P et MACP, soins d’urgences prise en charge et
suivi des traitements ambulatoires.
DECLARATION des M.D.O. et M.C.P
les formes d’organisation de la MT !?
Plusieurs formes d’organisation : / Elle peut être organisée sous forme de :
Service de médecine du travail de l’organisme employeur
Service Inter – organismes médecine du travail
Ou bien par le biais de :
Convention avec le secteur sanitaire (actuellement EPH, ERS, ou CHU)
Sinon
Structure compétente en médecine du travail
Ou
Médecin habilité à exercer la médecine du travail.
Les prestations fournies pour les Accidents du travail et maladies professionnelles !?
Des prestations en espèces en cas d’incapacité temporaire et permanente et des prestations en nature: soins et appareillage sont fournies par l’organisme de sécurité sociale. Le droit aux prestations en nature et en espèces est ouvert indépendamment de toute condition de période de travail.
La législation Algérienne et la réparation des maladies professionnelles et accidents du travail !?
Les textes législatifs suivant constituent les références algériennes sources :
La loi n°83-13 du 02 Juillet 1983, relative aux accidents de travail et aux maladies professionnelles, modifié par ordonnance n°96-19 du 06 Juillet 1996, constitue la source essentielle pour réparation et la prévention.
L’arrêté du 18 octobre 1966 institue une commission des maladies professionnelles, cette commission est chargée de présenter toutes dispositions au ministre du travail et des affaires sociales, en vue de la confection, de la révision et de l’extension des tableaux de maladies professionnelles, il est modifié par l’arrêté interministériel du 5 mai 2010.
L’arrêté du 05 mai 1996 fixe la liste des maladies présumée d’origine professionnelle ainsi que ses annexes 1 et 2.
L’arrêté du 1er Juillet 1971 est lui relatif à la classification des maladies professionnelles.
La loi 88-07 relative à l’Hygiène la sécurité et la médecine du travail fixe à cette dernière une double mission est préventive, essentiellement, et curative, accessoirement et lui fixe comme buts !?
- de promouvoir et maintenir le plus haut degré de bien-être physique et mental des travailleurs dans toutes les professions et en vue d’élever le niveau des capacités de travail et de création;
- de prévenir et protéger les travailleurs des risques pouvant engendrer des accidents ou des maladies professionnelles et de tout dommage causé à leur santé;
- d’identifier et de surveiller, en vue de réduire ou d’éliminer tous les
facteurs qui, sur les lieux de travail, peuvent affecter la santé des
travailleurs; - de placer et maintenir les travailleurs dans un emploi convenant a
leurs aptitudes physiologiques et psychologiques et, en règle générale,
adapter le travail a l’homme et chaque homme a sa tache; - de réduire les cas d’invalidité et assurer une prolongation de la vie
active des travailleurs; - d’évaluer le niveau de santé des travailleurs en milieu du travail;
- d’organiser les soins d’urgence aux travailleurs, la prise en charge
des traitements ambulatoires et le traitement des maladies professionnelles et a caractère professionnel; - de contribuer a la sauvegarde de l’environnement par rapport a l’homme et a la nature.
La médecine du travail constitue une obligation de l’organisme employeur. Elle est a la charge de celui-ci et s’exerce sur les lieux mêmes du travail. Il est tenu de mettre en place un service de médecine du travail.
Les représentants des travailleurs sont obligatoirement associés a toute
décision concernant la mise en place de l’activité de médecine du travail au sein de l’organisme employeur.
La loi 88-07 relative à l’Hygiène la sécurité et la médecine du travail fixe à cette dernière une double mission est préventive, essentiellement, et curative, accessoirement et lui fixe comme buts !?
- de promouvoir et maintenir le plus haut degré de bien-être physique et mental des travailleurs dans toutes les professions et en vue d’élever le niveau des capacités de travail et de création;
- de prévenir et protéger les travailleurs des risques pouvant engendrer des accidents ou des maladies professionnelles et de tout dommage causé à leur santé;
- d’identifier et de surveiller, en vue de réduire ou d’éliminer tous les
facteurs qui, sur les lieux de travail, peuvent affecter la santé des
travailleurs; - de placer et maintenir les travailleurs dans un emploi convenant a
leurs aptitudes physiologiques et psychologiques et, en règle générale,
adapter le travail a l’homme et chaque homme a sa tache; - de réduire les cas d’invalidité et assurer une prolongation de la vie
active des travailleurs; - d’évaluer le niveau de santé des travailleurs en milieu du travail;
- d’organiser les soins d’urgence aux travailleurs, la prise en charge
des traitements ambulatoires et le traitement des maladies professionnelles et a caractère professionnel; - de contribuer a la sauvegarde de l’environnement par rapport a l’homme et a la nature.
La médecine du travail constitue une obligation de l’organisme employeur. Elle est a la charge de celui-ci et s’exerce sur les lieux mêmes du travail. Il est tenu de mettre en place un service de médecine du travail.
Les représentants des travailleurs sont obligatoirement associés a toute décision concernant la mise en place de l’activité de médecine du travail au sein de l’organisme employeur.
le risque définition !?
Le risque (en épidémiologie) C’est la probabilité de survenue d’un accident, d'une maladie ou d'un décès
Facteurs de risque !?
On appellera facteur de risque tout facteur ou toute condition indiquant une augmentation du risque d’accident, de maladie ou d’entraîner le décès.
Ou encore, un facteur est déclaré facteur de risque si le risque calculé chez les individus exposés s’avère significativement plus important que le risque naturel évalué à partir du groupe d’individus non exposés.
Agresseurs !?
On appellera agresseurs des substances ou des agents qui engendrent obligatoirement un effet sur la santé chez tous les individus exposés.
CLASSIFICATIONS DES FACTEURS DE RISQUE ET AGRESSEURS !?
04 classesde facteurs de risque et d’agresseurs en milieu professionnel:
Physiques:
- Rayonnements ionisants
- Rayonnements non ionisants
- Bruit
- Vibrations
- Pression
- Ambiances thermiques (ambiances chaudes et froides)
- Pression (milieu hypo ou hyperbare)
Électricité
Etc.
Chimiques : Leur classification dépend de leur :
- forme physique:poussières, fumées, vapeurs, gaz ..
- structure chimique: métaux, cétones, amines,
- usage: insecticides, herbicides, pigments, solvants, etc.
- effet toxique: cancérigènes, allergènes
- industrie ou profession: métallurgie, les soudeurs..
Biologique :
les micro-organismes, y compris les microorganismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains qui sont susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication
Ergonomiques :
- les facteurs de risque liés à la conception tels que le plan de travail(facteurs anthropométriques, confort postural, disposition), encombrement, accessibilité et organes de dialogue.
- les facteurs de risque liés à l’environnement physique et chimique: ambiance thermique, ambiance sonore, ambiance lumineuse, ambiances chimiques …
- les facteurs de risque liés à l’organisation du travail: durée de la tâche, relations, autonomie, travail en équipe…
Classification des techniques d’identification des risques !?
Descriptive : a priori (inspection) ou a posteriori ( statistiques)
Analytique : a priori ( AST, Analyse ergonomique) ou à posteriori ( enquête AT)
Arbre des causes !?
dddd
La définition de l’entreprise !?
L’entreprise est un agent économique chargé de produire et de vendre en réalisant des profits .
l’entreprise est un groupement organisé de femmes et d’hommes qui, ensemble mettent en place et font vivre un système de production de biens ou de services en vue de créer un pool de richesses permettant de dégager des profits nécessaires à l’existence des membres du groupe et du système .
les 4 catégories suivantes de salariés !?
Les cadres
Les techniciens et les agents de maîtrise
Les employés
Les ouvriers
La pyramide d’Abraham Masalow !?
C’est une représentation pyramidale de la hiérarchie des besoins
B.physiologiques>B.sécuritaire>B.appartenance>B.d’estime>B.d’accomplissement de soi
Grand manques de données pour vérifier et justifier le model
REGLEMENT INTERIEUR DE L’ENTREPRISE
Chaque organisme employeur occupant 20 travailleurs et plus est tenu d’élaborer un règlement intérieur qui fixe obligatoirement les règles d’hygiène et de sécurité. (Cités par les articles 75 à 79 de la loi 90-11)
Le règlement intérieur contient notamment : adaptation de la réglementation du travail aux conditions particulières de l’entreprise
Les mesures et les dispositions réglementaires en matière d’hygiène et sécurité,
obligations de l’employeur et des travailleurs.
PARTENAIRES SOCIAUX !?
Commissions d’hygiene et de securité
Décret exécutif 05-09 du 27dhou el kaada 1425 correspondant au 08 janvier 2005
relatif aux commissions paritaires et aux préposés à l’hygiène et à la sécurité
Comite interentreprises d’hygiéne et de securité
Décret exécutif n°05-10 du 27 dhou e lkaada 1425 correspondant au 8 janvier 2005 fixant les attributions la composition l’organisation et le fonctionnement du comite inter entreprise d’hygiène et de sécurité
Service d’hygiène et de sécurité». Décret exécutif 05-11du 27dhou el kaada 1425 correspondant au 08 janvier 2005 .fixant les conditions de création, d’organisation et de fonctionnement du service d’hygiène et de sécurité ainsi que ses attributions
LE COMITÉ DE PARTICIPATION
La participation des travailleurs au sein de l’organisme employeur est assurée par les délégués élus du personnel qui constituent le comité de participation et qui a les attributions suivantes:
Recevoir les informations qui lui sont communiquées au moins chaque trimestre par l’employeur sur le taux des accidents de travail et les maladies professionnelles et sur l’application du règlement intérieur.
Surveiller l’exécution des dispositions applicables en matière d’emploi, d’hygiène et de sécurité et celles relatives à la sécurité sociale.
L’ORGANISATION ET LE FINANCEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL. +++
La médecine du travail constitue une obligation pour l’organisme employeur. Elle est à la charge de celui-ci
L’exercice de la médecine du travail est structuré en fonction des possibilités de l’organisme employeur comme suit :
- création d’un service de médecine » du travail propre à l’entreprise
- participation à la création d’un organisme inter entreprise de médecine du travail,
- établissement d’une convention selon le cas, avec :
- le secteur sanitaire le plus proche, ou un centre hospitalo-universitaire
- un médecin habilité : l’habilitation est prononcée par le ministre chargé de la santé.
L’article constitutionnel qui met en exergue la garantie du droit à la protection à l’hygiène et à la sécurité dans le milieu professionnel !?
- Article 62 de la constitution : « L’état garantit le droit à la protection, à l’hygiène et à la sécurité dans le travail
Loi relative à la protection et à la promotion de la santé.
n° 85-05 du 16 février 1985
Loi relative aux relations de travail
n° 90-11 du 21 avril 1990
Chapitre I : Droits des travailleurs : hygiène, sécurité et médecine du travail,
Loi relative à l’inspection du travail
n° 90-03, du 6 février 1990 modifiée et complétée par l’ordonnance n° 96-11 du 10 juin 1996
Décret exécutif déterminant la liste et le contenu des livres et registres spéciaux obligatoires pour les employeurs
n° 96-98 du 6 mars 1996
Art 02 :
- le registre d’hygiène et sécurité et de médecine du travail,
- le registre des accidents du travail.
- le registre d’hygiène et sécurité et de médecine du travail,
Article 10 - Le registre d’hygiène et sécurité et de médecine du travail comprend, notamment:
- les observations et avis des membres de la commission d’hygiène et de sécurité, des préposés à l’hygiène et à la sécurité, du médecin du travail ou de tout travailleur, relatifs aux manquements graves pour la santé et la
sécurité des travailleurs que ces derniers auraient observés en matière de respect des règles inhérentes aux normes d’hygiène et de sécurité en milieu de travail ainsi que les recommandations formulées en ce qui concerne l’amélioration des conditions de travail,
- les démarches engagées par les représentants des travailleurs auprès de l’employeur en ce qui concerne l’application des dispositions légales et réglementaires en matière d’hygiène, de sécurité et de médecine du travail,
- les comptes-rendus des accidents du travail graves ou mortels survenus sur les lieux de travail et les cas de maladies professionnelles ainsi que les mesures préconisées en la matière.
Hygiène et sécurité decret !?
Décret exécutif n°91-05 du 19/01/1991 relatif aux prescription générales de protection applicables en matière d’hygiène et de sécurité en milieu de travail
Arrêté interministériel fixant la convention type relative à la médecine du travail établit entre l’organisme employeur et le secteur sanitaire ou la structure compétente ou le médecin habilité.
du 02/04/1995
Arrêté interministériel fixant la liste des travaux où les travailleurs sont fortement exposés aux risques professionnels.
du 09/06/1997
Arrêté interministériel fixant le contenu, les modalités d’établissement et des tenus des documents obligatoirement établis par le médecin du travail.
du 16/10/2001
Arrêté interministériel fixant le rapport type du médecin du travail.
du 16/10/2001
Arrêté interministériel fixant les normes en matière de moyens humains, locaux et d’équipement des services de médecine du travail.
du 16/10/2001
Arrêté interministériel fixant les modalité d’application des disposition de l’article 30 du décret exécutif n° 93-120 du 15 mai relatif à l’organisation de la médecine du travail.
du 16/10/2001
Le dispositif réglementaire relatif aux conditions d’organisation, de l’instruction, de l’information et la formation des travailleurs dans le domaine de la prévention des risques professionnels.
Décret exécutif n°02-427 du 07/12/2002
Réglementation Amiante !?
Décret exécutif n° 99-05 du 19/04/1999 relatif à la prévention des risques liés à l’amiante.
Arrêté interministériel du 15/06/1999 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait de l’amiante.
Arrêté interministériel du 06/09/2003 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation des poussières d’amiante.
Principaux métiers concernés
par la tératogenèse !?
Agriculteurs Chimistes Imprimeurs Métallurgistes Agents de nettoyage à sec Soudeurs Verriers…
Principaux facteurs
en cause
tératogènes certains
Herbicides (dinosebe…) Fongicides (bénomyl…) Insecticides (binapacryl…) Rodenticides (Coumaphène…) Solvants (éthers de glycol série E…) Métaux (cadnium, plomb, mercure…)
NANOMATERIAUX
- Rappel : structures dont la taille peut être comprise entre 1 et 100 nanomètres.
- Utilisation : peinture, bâtiment (> 100 fois la résistance de l’acier), électronique
Médecine :
*Transporteur intra-cellulaire de médicaments- Ciblage de cellules cancéreuses pour destruction par ultra-violets
- Propriété/dangerosité des nanomatériaux !?
- rapport surface/taille très élevée
- propriété de réactivité élevée (relation dose-effet)
- conséquences : inflammation (stress oxydatif, libération de cytokines, apoptose, génotoxicité…)
- Aphorisme : la toxicité d’une même molécule est différente selon sa taille micrométrique ou nanométrique (ex : ti0² contenu dans les crèmes et rétine)
NB : ne pas oublier le risque d’explosion
- Pathologies liés au nanoparticules !?
* Inflammation de l’épithélium bronchique Prolifération cellulaire (fibrose) Mutagénicité Tumeur (cancer ?) * Cardiovasculaire (ischémie, thrombose «diesel exhaust») *Toxicité neurologique * Toxicité hépatique * Toxicité colique
KAYSEN
(incitation des salariés à augmenter la productivité et obtenir en échange des primes)
Art. 16. de 93-120 chapitre II Prérogatives du MT
- Outre les apprentis, soumis à une surveillance médicale particulière conformément à l’art 17 de la loi n° 88-07 du 26 janvier 1988 susvisée, les travailleurs prévus à l’article précédent soumis à des examens périodiques et spéciaux sont:
- les travailleurs particulièrement exposés aux risques professionnels;
- les travailleurs affectés à des postes impliquant une responsabilité particulière en matière de sécurité;
- les travailleurs âgés de moins de 18 ans;
- les travailleurs âgés de plus de cinquante-cinq ans;
- le personnel chargé de la restauration;
- les handicapés physiques et les malades chroniques;
- les femmes enceintes et les mères d’un enfant de moins de deux ans.
Prérogatives du médecin du travail !?
1 Aptitude médicale au poste de travail préventives
- La visite médicale d’embauchage
- La visite médicale destinée au changement de poste.
- Les visites médicales périodiques et spéciales.
- Les visites médicales de reprise/ absence AT-MP, Maternité, IT 21 j, IT répétées
- Les visites médicales à la demande
2 Activités préventives sur les lieux de travail
- Les travaux de la Commission d’hygiène et sécurité.
- Le médecin du travail est le conseiller de l’employeur:
- Conditions de vie et de travail;
- Hygiène générale lieux de travail ;
- Hygiène restauration, bases de vie;
- Adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail;
- Protection contre les nuisances, les produits dangereux, et AT- MP;
- Education : santé, hygiène sécurité en milieu de travail.
3 Activités médicales curatives
- Organise le traitement des MP,
- Assure les soins d’urgence
- Prend en charge et suit les traitements ambulatoires.
- Fait les déclaration obligatoires (MCP et MDO)
4 Activités administratives:
Documents obligatoires
- Rapport annuel d’activité,
- Dossier médical individuel;
- Fiche de visite médicale individuelle;
- Registre d’activité et de visites médicales quotidiennes; - Registre spécifique aux postes exposés;
- Registre des vaccinations en milieu de travail;
- Registre des maladies professionnelles;
- Registre des visites d’ateliers.
si les Normes non réunies pour un service autonom
1 - Service inter-organismes de médecine du travail. Critères: territoire, proximité, concentration.
Autorisation préalable/Ministère santé
2 - Convention-type, secteur sanitaire / service de médecine du travail.
3 - Structure compétente en médecine du travail / ou médecin habilité.
Convention/accord du secteur sanitaire.
Etendue fixée / décision de création.
Habilitation transitoire
