Code de la Voie Publique 1.7 Les Conducteurs Flashcards
1
Q
Quels sont les Règles Générales pour être Conducteurs ?
A
- Tout Véhicule ou Train de Véhicules en Mouvement Doit avoir un Conducteur
- Il en est de même des Animaux de Trait, de Charge ou de Monture et des Bestiaux Isolés ou en Troupeau
2
Q
Définis un Conducteur :
A
- Toute Personne qui Assure la Direction d’un Véhicule
- Toute Personne qui Guide (en Mouvement) ou Garde (à l’Arrêt) des Animaux de Trait, de Charge, de Monture ou des Bestiaux
3
Q
Définis un Guide :
A
Personne qui Guide des Animaux de Trait, de Charge, de Monture ou des Bestiaux
4
Q
Définis un Convoyeur :
A
- Personne qui Accompagne les Conducteurs d’Animaux non Attelés ou de Véhicules Attelés (article 53 et 55).
- Personne qui Accompagne l’élève Conducteur dans le Cadre de l’Apprentissage à la Conduite
5
Q
Commentaires Concernant les Conducteurs
A
- Les Vaches et Chevaux Doivent dès lors Toujours avoir un Conducteur
- Un Chien n’est pas Considéré comme un Animal de Trait de Charge ou de Monture, mais l’article 8.5 s’y applique quand même (Abandonner un Chien sans avoir pris les Précautions Nécessaires afin de Prévenir un Accident ou un Abus par des Tiers)
- Le véhicule Doit être en Mouvement, Soit en Marche Avant, Soit en Marche Arrière, et peut être Doté d’un Moteur ou NON
- Celui qui Pousse un Véhicule par l’Arrière est un Conducteur.
- Un Véhicule Tiré, par exemple un Véhicule en Panne, n’est PAS une Remorque et Doit dès lors Avoir un Conducteur
- Si en Absence du Conducteur, le Frein à Main d’un Véhicule Stationné Lâche, le Conducteur a Commis une Infraction
- L’Instructeur d’Auto-école est Responsable lorsque son élève Commet une Infraction
- L’élève conduit le véhicule, mais l’instructeur dispose des pédales nécessaires pour accélérer, freiner ou s’arrêter
- En réalité, c’est donc L’Instructeur qui est Responsable de la Conduite du Véhicule et il est dès lors l’Auteur de l’Infraction. (arrêté de la cour de cassation du 4 juin 1973).
- L’article 55.2 répète que le Conducteur et les Convoyeurs Doivent Constamment se Tenir à Proximité des Animaux , qu’ils soient en Mouvement ou NON
6
Q
Cite l’Etat du Conducteur :
A
- Tout Conducteur Doit être en Etat de Conduire, présenter les Qualités Physiques Requises et Posséder les Connaissances et l’Habileté Nécessaires.
- Il Doit être Constamment en Mesure d’Effectuer Toutes les Manœuvres qui lui Incombent et avoir Constamment le Contrôle du Véhicule ou des Animaux qu’il Conduit.
- Sauf si son Véhicule est à l’Arrêt ou en Stationnement, le Conducteur Ne peut faire Usage d’un Téléphone Portable en le Tenant en Main.
- Le Conducteur Ne peut Quitter le Véhicule qu’il Conduit ou les Animaux qu’il Guide ou Garde Sans avoir Pris les Précautions Nécessaires pour éviter Tout Accident ou Tout Usage Abusif :
- Toutes les Portières et Vitres Doivent être Fermées. Si le Véhicule est Muni d’un Antivol, celui-ci doit être Utilisé
- Les Conducteurs Doivent en outre Veiller à Ne PAS Laisser le Moteur en Marche au Point Mort Sauf en Cas de Nécessité
- Il est Interdit à Tout Conducteur de Procéder, au Point Mort, à des Accélérations Répétées du Moteur.
7
Q
Définis l’Utilisation du Téléphone Portable au Volant :
A
- Cet « usage » n’est pas Limité aux Appels et aux SMS. Le Fait que le Conducteur Tienne un Téléphone Portable en Main Pendant la Conduite Signifie également que l’Appareil est Utilisé.
- Le Législateur n’a PAS Défini de Manière + Précise la Notion d’« Usage d’un Téléphone Portable en le Tenant en Main ». Cette Notion Doit donc être expliquée dans sa Signification Normale. Cette Signification Normale Implique que cet Usage n’est pas Limité à un Acte Précisément Décrit comme Passer un Appel ou Faire un SMS et que le Fait de Tenir un Téléphone Portable en Main Durant la Conduite Signifie que le Conducteur Utilise cet Appareil.
8
Q
Définis Être en Etat de Conduire :
A
- Le Conducteur ne Peut être Ivre ou Intoxiqué par l’Alcool.
- Il ne Peut PAS Non plus être épuisé ou Somnolent.
- Le Conducteur Ne peut être Déchu du Droit de Conduire
- Certains Conducteurs Doivent Subir une Sélection Médicale
9
Q
Quelles Qualités Physiques Requises Doit Présenter un Conducteur en Etat de Conduire ?
A
- Lors de la Demande d’Obtention d’un Permis de Conduire, le Candidat est Tenu de Signer une Déclaration sur Honneur comme quoi il ne Souffre PAS de certaines Affections comme de Mauvais Yeux qui ne Peuvent être Corrigés, le Vertige, la Perte de Conscience, l’Epilepsie, la Paralysie, de Sérieuses Diminutions de Force dans les Membres, une Amputation, un Rhumatisme Grave, des Tremblements, des Maladies Cardiovasculaires Graves ou des Troubles de la Tension.
- Le Conducteur Peut être en Incapacité Temporaire de Conduire un Véhicule, par exemple lorsqu’il a une Jambe dans le Plâtre, une Dislocation.
- Lorsqu’on est pris d’un Malaise ou lorsqu’on ne pouvait supposer ou prévoir que l’Etat de Santé était tellement Troublé, cela est considéré comme une Force Majeure
10
Q
Quelles Connaissances et Habilité Nécessaires Doit Posséder un Conducteur en Etat de Conduire ?
A
- Les Connaissances Nécessaires renvoient à la Connaissance du code de la route; l’Habilité Nécessaire à la Conduite du Véhicule ou de l’Animal renvoie à la Capacité de Stationner entre 2 Véhicules
- Un Conducteur ayant un Âge Avancé peut Perdre son Habilité
11
Q
Définis ce qu’Être en Mesure d’Effectuer Toutes les Manœuvres et Avoir Constamment le Contrôle du Véhicule ou des Animaux :
A
- Le Conducteur Doit avoir l’Espace pour et la Possibilité de Poser Certains Actes, comme les Corrections de Direction et de Freinage.
- Il Doit Fixer Toute son Attention sur le Trafic et NE peut se laisser Distraire, par exemple, par des conversations animées, en attachant sa ceinture lorsqu’il est en train de conduire ou en lâchant son volant afin d’allumer une cigarette.
- Le Conducteur NE peut laisser Continuer ses Animaux Tout Seuls. Suffisamment de Guides Doivent Accompagner le Troupeau.
- Un Téléphone NE peut être Pris dans la Main qu’à Condition d’être à l’Arrêt ou en Stationnement.
- Un Véhicule à l’Arrêt Désigne un Véhicule Immobilisé Pendant le Temps Requis pour l’Embarquement ou le Débarquement de Personnes ou de Choses.
- Un Véhicule en Stationnement Désigne un Véhicule Immobilisé au-delà du Temps Requis pour l’Embarquement ou le Débarquement de Personnes ou de Choses.
- Un Véhicule qui s’est Immobilisé dans un Embouteillage en Cas de Trafic Dense n’est pas à l’Arrêt.
- Le Conducteur NE peut alors Pas Passer de Coup de Fil en Tenant son Appareil en Main.
- Abandonner un Véhicule sur un Terrain Privé qui n’est Pas Clôturé, en Laissant la Clé dans le Contact, NE constitue Pas une Infraction au Code de la Route.
- Il s’agit aussi de Véhicules : une Bicyclette ou un Cyclomoteur à 2 roues non Montés n’est PAS considéré comme un Véhicule.
- Peu Importe que le Moteur soit Allumé ou NON.
- Attacher les Animaux de Trait, de Charge et de Monture, ainsi que les Bestiaux.
- Serrer le frein des Véhicules.
- Par Abus est entendu le Vol, mais cela Concerne également les Enfants Abandonnés qui peuvent Mettre le Véhicule en Marche.
- Quelles mesures Doivent être prises ?
Enclencher l’antivol, Enlever la Clé du Contact, Fermer les Fenêtres, Verrouiller les Portes.
