180: AT & MP

Question 1

Déclaration d’une maladie professionnelle

Answer 1

• Effectuée par le PATIENT auprès de la CPAM
  1. Formulaire de déclaration
  2. Certificat médical initial
  ~ par tout médecin
  ~ certifié l’existence d’un maladie
  ~ date du 1er £
  3. Preuve de l’exposition (certificats de travail)
  4. Calcul de la rente ou du capital (attestation de salaire)
• la CPAM adressé une copie de la déclaration à l’employeur et à l’inspection du travail

Question 2

Modalités de reconnaissance des MP

• salariés secteurs privé
• salariés fonction publique
• travailleurs indépendants

Answer 2

1. Salariés du secteur privé
   - reconnaissance par présomption d’origine selon tableaux de MP
   - Commission Régionale de Reconnaissance des MP (CRRMP) si:
   * certains critères administratifs ne sont pas respectés
   * affection grave non décrite dans les tableaux
2. Salariés de la fonction publique
   - Commission de Réforme en se référant aux tableaux des MP
3. Travailleurs indépendants
   - pas de reconnaissance sauf:
   * si assurance complémentaire couvrant l’AT et la MP
   * maladie résultant d’un précédent emploi salarié
   * amiante (PEC par FIVA)

Question 3

Délai qu’à la CPAM pour se prononcer sur une MP

Answer 3

3 mois

Pouvant être reconduit 3 mois

Si toujours pas de décision, MP établie

Question 4

Droits suite à la reconnaissance d’une MP

Answer 4

1. PEC 100%
2. Indemnités journalières
   - sans délai de carence
   - 60% du salaire pour les 28 premiers jours
   - 80% après le 29ieme jour
3. Indemnisation des séquelles
   - après rédaction d’un certificat médical final
   - selon le taux d’incapacité permanente

Question 5

Épidémio de l’asthme professionnel

Answer 5

° 10-15% des asthmes de l’adulte
° MP respi la plus fréquente dans les pays industrialisés

⚠️ asthme professionnel # asthme aggravé par le travail

Question 6

Métiers favorisants l’asthme professionnel (6)

Answer 6

1. Boulangier-patissier
2. Métiers de la santé
3. Coiffeurs
4. Peintres au pistolet dans l’industrie automobile
5. Travailleurs du bois
6. Métiers de nettoyage

Question 7

Délai de prise en charge de l’asthme professionnel

Answer 7

7 jours !!

Question 8

Secteurs d’activité impliqués dans la BPCO

Answer 8

1. Secteurs minier
2. BTP
3. Fonderie & Sidérurgie
4. Industrie textile
5. Milieu agricole

Question 9

2 Cancers professionnelles les plus fréquents ?

Answer 9

° Cancers bronchiques

• amiante
• arsenic
• silice cristalline: seulement si silicose radiologique !
• hydrocarbures aromatiques polycycliques
• métaux

° Mésothéliome
- amiante ++

Question 10

Syndrome de Caplan-Colinet

Answer 10

Silicose + polyarthrite rhumatoïde

Question 11

MP imputables à l’amiante

Answer 11

📍Maladies cancéreuses

• mésothéliome
• kc bronchique primitif

📍Maladies non cancéreuses

• plaques pleurales
• Épaississements pleuraux
• Pleurésies bénignes et atélectasies par enroulement

📍 Parenchymateuse
- fibrose = asbestose

Question 12

Réparations des MP imputables à l’amiante

Answer 12

1. Indemnisation par la CPAM
   - après consolidation
2. Recours en justice
   - pour “ faute inexcusable de l’employeur”
3. Indemnisation par le FIVA
   - maladie pro ou environnementale
   - salarié / artisan / travailleurs indépendants
   - réparation intégrale du préjudice
   ⚠️ n’offre pas de couverture des soins
4. Allocation pour cessation anticipée d’activité

Question 13

Principales MROP

Answer 13

1. Asthme
   - aggravé par le travail
   - professionnel : sans période de latence(non immune) ou avec période de latence(immuno)
2. BPCO
3. Pneumopathies interstitielles
   - PHS
   - Silicose
   - Sidérose
   - Asbestose
   - Bérylliose
4. Cancer
   - Mésothéliome : amiante ++
   - Cancer bronchique primitif

Question 14

Syndrome d’Erasmus

Answer 14

Silicose + sclérodermie systémique