Operation Imposable De La Tva Flashcards
Les opérations de service sont-elle soumise à la TVA
Certaine comme la livraison de bien et les service effectué à titre onéreux
quelles sont les opérations économique exclu de la TVA
l’administration publique
activité financière et bancaire
activité du comité économique
les activité illégale entre t-elle dans le chamsp d’application de la TVA
si elle entre dnas le circuit économique (contrefaçon) alors oui.
- le vol non mais les opérations consécutives du vol oui
la drogue n’est pas dans le circuit éco donc pas soumise à la TVA
Quels sont les opérations imposable par la loi
livraison
importation extra-communautaire
acquisition intra-communautaire
quelles sont les activités entièrement exonéré de la TVA
- Secteur médical,
- Des compagnies d’assurances,
- Des petits agriculteurs,
- Des sociétés exportatrices
- Société effectuant uniquement des livraisons intra-communautaires
QUELLES SONT LES OPÉRATIONS IMPOSABLES PAR NATURE
- ACIVITÉ ÉCONOMIQUE
- ACTIVITÉ ILLÉGALE (entrant dans le circuit éco, csq du vol ou résultant d’un détournement)
- PRESTATIONS DE SERVICE
- À TITRE ONÉREUX
- LIEN DIRECT
quelles sont les opérations financières qui sont soumise ç la TVA
- Affacturage
- dividende
- produits financier à objectif d’entreprise
- holding mixte
- succursale lorsque elle située dans un autre État membre, appartient à un groupe TVA.
