Bonus Flashcards
Question annexe
1
Q
Les choses prises en leasing ou en location (propriété de tiers permanente) font-ils partie des DN normal ou spéciaux ?
A
DN normal
2
Q
Les choses de tiers prêté (propriété de tiers temporaire) font-ils partie des DN normal ou spéciaux ?
A
DN spéciaux
3
Q
Une cabane de jardin à Genève est-elle soumis au DN normaux ou spéciaux ?
A
DN spéciaux
4
Q
Les chemins de Fer de montagne sont-ils soumis aux DN spéciaux ?
A
DN spéciaux
5
Q
A-t on le droit de renoncer à la sous-assurance en DN spéciaux ?
A
Non (possible dérogation avec des expertises)
6
Q
A-t on le droit de modifier la franchise DN spéciaux ?
A
Non