Techniques du CI - Douanes, incoterms Flashcards
Évaluations:
Régulières mais apparemment juste une formalité
1- Quelles sont les raisons de la mise en application du décret de loi du 19 avril 1934
Sauver le ferroviaire pendant la crise face à la montée du transport routier
Transport terrestre ?
? Fluvial
Par tube
Routier
Ferroviaire
2 - Pour le décret du 12 novembre 1938 ?
Depuis le précédent décrét du 19 avril 1934
Il y en a eu 15 autres
Ils n’étaient pas suffisamment respectés
Grands types de transport ?
Terrestre
Maritime
Aérien
3 - Quel est le principal objectif du décret de 1949 ?
Protéger le ferroviaire de la concurrence sauvage
Avoir l’État comme coordinateur et régulateur
Faire que les modes de transports communiquent entre eux de façon optimale. Répartir les rôles (routier courte distance, ferroviaire produit lourds et/ou longues distances)
Assurer un meilleur service (plus rapide)
4 - Quel est, depuis 1949, le rôle de l’État
Organisationnel, régulateur, coordinateur
Une partie prenante (la SNCF)
Il donne des autorisations pour chaque véhicules moteurs avec des licences qui diffèrent en fonction du PMA (licence de transport intérieur ou de transport communautaire)
Context des transport avant 1934
Massification des véhicules motorisés.
Augmentation de la vitesse avec le moteur diesel.
Les semi-remorques
Traffic
Règlement Rail-route
Les grandes distances sont pour le ferroviaire car il n’y a pas encore d’autoroutes (1955), et le traffic trop massif sur des routes rurales en mauvais état. Le train est beaucoup plus rapide
Le tirant d’eau
La distance entre le fond de la rivière et la surface de l’eau nécéssaire pour naviguer en fluvial
Le tirant d’air
Distance entre la hauteur du bateau et des ponts.
Voiture ou Wagon pour les train ?
Voiture pour les voyageurs
Wagon pour les marchandises
Avant la locomotive, les voies de chemin de fer :
Étaient pour des wagon tirés par des chevaux
La première ligne de chemin de fer était situé à :
En quelle année ?
Paris vers Versailles
Moyen de locomotion de la noblesse
Deuxième ligne de train ?
Vers Orléans
Première entreprise de chemin de fer s’appelait “PO” pour Paris Orléans
Les concessions
Les autoroutes
L’État achète les terrains puis il y a des concessions
Au terme de la concession, elles reviennent à l’état (en principe, parce que l’entretien c’est cher)
Pourquoi le coût des péages augmentent ?
Actionnariat
Construction trop rapides des autoroutes
Comment étaient financés les premières lignes de chemin de fer ?
Principe de concession de 100 ans pour les constructions de voies de chemin de fer
Mascaron ?
Blasons ou têtes de visage sur le haut des portes
Évolution des types de transport les plus proéminents en France:
Le fer a mangé le fluvial
Le routier a mangé le fer
5 - Sous quelle forme l’État encadre le développement du transport par route ?
Par des cartes et des autorisations données aux transporteurs en fonction de leur capacité etc…
Inscription au “registre des transporteurs publics”
Par la nationalisation du ferroviaire => SNCF
6 - De quelle façon a évolué la répartition des tonnages transportés modes des transports terrestre ?
Répartir les rôles (routier courte distance, ferroviaire produit lourds et/ou longues distances) via des cartes.
Par des cartes et des autorisations données aux transporteurs en fonction de leur capacité etc…
Inscription au “registre des transporteurs publics”
Par la nationalisation du ferroviaire => SNCF
7 - Quelle a été la stratégie adoptée par la SNCF ?
Plan de restructuration commercial du régime d’acheminement unique
Se recentre sur le transport de voyageurs, car le transport routier…
8 - Quelles sont les deux principales unités de charge indiquées dans le document ?
Palette Europe 120 sur 80cm
Conteneur 20 pied (1EVP) ou 40 pied (2EVP)f
(Tonnage
Tonnes kilomètres t.km
EVP TEU)
9 - Quelles incidences ont provoqués l’utilisation massive du conteneur ?
Essort massif du TM maritime
Développement et spécialisation des infrastructures portuaires
Interland développement infrastructure multimodale
Réduction du temps d’embarquement/Débarquement
Meilleur rotation bateaux
Aujourd’hui pour être transporteur routier en France et pour être inscrit au “registre des transporteurs publics” tenu par la DRÉAL ?
Il faut répondre à 4 conditions:
-Avoir une honorabilité: cassier judiciaire vierge, y compris au tribunal de commerce
-Activité et siège social positionné sur le sol français
-Attesation de capacité professionnelle: connaissance (juridiques etc.) minimales pour gérer une entreprise de transport (examen de la DRÉAL ou équivalence de diplôme)
-Une capacité financière (actifs) par véhicule moteur (Nb de carte grise motorisé)
Licence communautaire
Donnée par la DRÉAL
Faire des transports dans tout les espaces européens.
Pays membre de l’EEE
Les 27 États de l’UE
+ Norvège, Islande, Liechtenstein
EVP
TEU
L’équivalent vingt pieds (twenty-foot equivalent unit, TEU) unité approximative de mesure des terminaux et navires porte-conteneurs basée sur le volume d’un conteneur de 20 pieds (6,1 mètres).
On l’utilise pour simplifier le calcul du volume de conteneurs dans un terminal ou sur un navire. C’est un caisson métallique de taille standardisée qui peut être transféré entre différents modes de transport (parfois successivement) comme les navires, barges, trains ou camions.
10 - Quelle distinction a opéré le droit en matière des opérations de transport routier ?
-Transport privé (ou pour compte propre):
Interne à l’entreprise. Son activité principale n’est pas le transport
-Transport public: pour un client tier (ex Dachser etc)
11 - Que signifie “L’émergence des préoccupations logistiques” ?
Pour les clients, le transport est de la perte de temps/argent
Les entreprise cherchent à rentabiliser le TM, et cherchent les marges les plus faibles (5 à 10% de marge en général)
Les transports offrent de plus en plus de produits:
-Stockage
-Supply chain management, Etc.
12 - Quels sont les deux principaux éléments permettant la segmentation du marché des transports ?
La qualité de service
La technicité des matériels de transport
13 - Comment évolue la profession de transport routier ?
De plus en plus de petites entreprises (ubériation) face à des grands groupes
De plus d’entreprises sans salariés
De plus en plus de la sous-traitance
Unité aérien
Unit Loud Devices
Quels problèmes le conteneur ont résout ?
Temps d’embarquement/débarquement trop long en maritime.
Fait perdre du temps/argent aux transporteurs
Permet de fluidifier la rotation des transporteurs
Vols
Premier port de conteneur France
Le Havre
Interland:
Influence économique d’un port sur un secteur
Problème avec un transporteur privé (interne)
Il doit souvent faire des retours à vide car il ne peut pas faire du transport de biens de tiers
