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L3 - CLI - Cours CLI > Cours incoterms Blanguerin > Flashcards

Cours incoterms Blanguerin Flashcards

1
Q

EXW

A

Ex Work
À l’usine
Au frais et la responsabilité de l’acheteur

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Q

Les incoterms sont toujours suivis…

A

D’une ville ex:
EXW, Shanghai

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3
Q

L’inverse de EXW:

A

DDP

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4
Q

Les incoterms sont mis à jour tout les …

A

10 ans

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5
Q

Définition premier cours:

A

Le contrat de vente international occasionne un déplacement de marchandise provocant des frais et des risques mais aussi de la rédaction de documents

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6
Q

En évidence, les incoterms, définissent dans le cadre d’un cadre international les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur
Ce sont des outils indispensables au commerce international, ils sont connus par toutes les parties prenantes du domaine.

A
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7
Q

Incoterms stands for…

A

International Commercial Terms

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8
Q

Obligation des incoterms?

A

Ils sont avant tout facultatifs et ils acquièrent une valeur contractuelle que si les parties y font expressément référence dans leur contrat.

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9
Q

Les grandes familles d’incoterms:

A

4 en fonction des premières lettres
E
F
C
D

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10
Q

Famille E

A

Exw

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11
Q

Famille F

A

FCA
FAS
FOB

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12
Q

Famille C

A

CFR
CIF
CPT
CIP

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13
Q

Famille D

A

DAP
DPU
DDP

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14
Q

DIfférence entre risque et assurance:

A

Une assurance couvre un risque

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15
Q

Obligations du vendeur en EXW

A

Emballage et livrer les marchandises sur le quai

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16
Q

Obligations de l’acheteur en EXW

A

-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export
-Payer le passage au transport principal (mer,aérien etc)
-Paiement et orga du transport principal
-Assurance transport
-Payer orga passage portuaire ou autre
-Douanes administration et frais
-Acheminement arrivée

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17
Q

Si on dévie des incoterms:

A

Il faut le préciser dans le contrat après l’incoterm.
Ex: EXW, loaded on, Shanghai

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18
Q

FCA

A

Free CArrier

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19
Q

Rupture de charge FCA

A

Après la douane export

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20
Q

Obligations vendeur: FCA

A

-Emballage et livrer les marchandises sur le quai
-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export

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21
Q

FCA+

A
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22
Q

FAS

A

Free Alongside Ship

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23
Q

Utilisation FAS

A

Maritime ou fluvial
(Comme FCA +mais uniquement pour le maritime ou fluvial)

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24
Q

Obligations Vendeur FAS

A

-Emballage et livrer les marchandises sur le quai
-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export

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25
Q

Rupture de charge FAS

A

Juste avant le chargement
Quand la marchandise est placée le long du navire

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26
Q

Rupture de charge FOB

A

Après Douane etc.
Juste après le chargement départ

27
Q

Équivalent du FOB en multimodal ?

A

FCA+

28
Q

Qui choisit le navire et paie le fret maritime en FOB ?

A

L’acheteur choisit le navire et paie le fret maritime

29
Q

Bastingage

A

Le bastingage désigne le parapet autour du pont d’un bateau.

30
Q

CFR

A

Cost and FReight + Ville

31
Q

Responsabilitées vendeur CFR

A

Sans assurance transport
Frais jusqu’à l’arrivée du navire en port sauf assurance
-Transport principal puis rupture de charge
Risque jusqu’au départ du bateau

32
Q

Responsabilitées acheteur CFR

A

Assurance
Puis responsabilité dès l’embarquement de la marchandise à bord

33
Q

Qui choisit le navire CFR ?

A

Le vendeur
Il paie le fret et le chargement. Paiement jusqu’à l’arrivée du bateau. Déchargement au frais de l’acheteur

34
Q

CIF

A

Cost, Insurance and Freight

35
Q

Utilisation du CIF ?

A

Pour le maritime et le fluvial

36
Q

Responsabilités vendeur CIF ?

A

Frais jusqu’à l’arrivé du bateau
Risques jusqu’à ce que la marchandise arrive à bord

37
Q

Différence entre le CIF et le CFR ?

A

L’assurance est au frais du vendeur

38
Q

Assuranrance FAP

A

Franche (sauf) Avarie Particulières
Garantie minimum en CIF
Sur les avaries communes mais pas les particulières
Calcul du coût de la marchandise pour l’assurance sur le coût CIF 10%

39
Q

Sous-palan

A

La grue conteneur
un dépôt sous-palan (Under tackle), c’est à dire sous la grue qui permet de charger et décharger la cargaison du navire

40
Q

Avarie commune
Avarie particulière

A

Si pour sauver le bateau des conteneurs sont laissés volontairement à la mer

41
Q

Assurance FAP sauf

A

Ni avaries communes
Ni avaries particulières sauf dans certains cas

42
Q

Types d’Assurances

A

FAP (Sauf Avaries Particulières, mais Avaries communes)
FAP sauf (sa
Tous risques

43
Q

CPT

A

Carriage Paid To + Destination

44
Q

CPT: Maritime/Fluvial ou Multimodal ?

A

Multimodal

45
Q

Différence entre CPT et CFR ?

A

CFR: Maritime/fluvial
CPT: Multimodal

46
Q

Qui choisit le transporteur et paie le fret en CPT ?

A

Le vendeur

47
Q

Responsabilités vendeur CPT

A

Tout les frais jusquˋau à l’arrivée du transport (sans déchargement)
Risques jusqu’au premier transporteur (augmentations des coûts en cours de transport)
Ne paie pas l’assurance

48
Q

Que ce passe-t-il quand il y a une avarie ou un incident pour celui qui a le risque ?

A

Le transporteur est responsable, sauf si ce n’était pas prévu et que ce n’était pas sa faute.
Celui qui doit gérer une avarie ou un incident avec le transport est celui qui est responsable du risque. C’est lui qui gère l’administratif et le juridique qui en résulte

49
Q

CIP

A

Carriage and Insurance Paid to …

50
Q

CIP maritime/fluvial ou multimodal ?

A

Multimodal

51
Q

Responsabilités vendeur CIP ?

A

Tout frais et assurance jusqu’au point de destination convenu
Risque jusqu’à la Remise de la marchandise au 1er transporteur
Doit payer une assurance TOUT RISQUES

52
Q

DIfférence entre CPT et CIP ?

A

Assurance pour vendeur TOUS RISQUES en CIP
Valeur calculée sur le CIP 10%

53
Q

Qui choisit le transport en CIP ?

A

Vendeur. Choisi transport, passe contrat, paie le transport et la prime d’assurance (CIP+10%)

54
Q

DAP

A

Delivered At Place + Destination

55
Q

Responsabilité vendeur DAP

A

Tout les frais et les risques jusqu’au lieu de déchargement,
Mais sans le déchargement

56
Q

Différence entre CIP, CIF et DAP?

A

CIF Maritime
CIP come CIF mais multimodal
DAP comme CIP mais avec risques inclu jusqu’au déchargement

57
Q

DPU

A

Delivered at Place Unloaded

58
Q

Responsabilités vendeur DPU

A

Risques et frais jusquà la fin du déchargement (ou plus si convenu entre les deux parties )

59
Q

DDP

A

Delivery Duty Paid

60
Q

Obligations de l’acheteur en DDP

A

Réceptionner la marchandise, décharger la marchandise sauf stipulation contraire.
Si possible, laisser la TVA import à la charge de l’acheteur

61
Q

FOB ou FCA+ =

A

Même chose mais FOB est maritime
FCA est multimodal

62
Q

Tous les incoterms multimodaux

A

EXW
FCA
FCA+
CPT
CIP
DAP
DPU
DDP

63
Q

Les incoterms du maritime/fluvial

A

FAS
FOB
CFR
CIF

64
Q

Lesquels sont multimodaux?

A

7
Exw
FCA (+)
CPT (Carriage Paid To)
CIP
DAP
DPU
DDP

L3 - CLI - Cours CLI (24 decks)

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