Cours incoterms Blanguerin Flashcards

1
Q

EXW

A

Ex Work
À l’usine
Au frais et la responsabilité de l’acheteur

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Q

Les incoterms sont toujours suivis…

A

D’une ville ex:
EXW, Shanghai

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3
Q

L’inverse de EXW:

A

DDP

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4
Q

Les incoterms sont mis à jour tout les …

A

10 ans

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5
Q

Définition premier cours:

A

Le contrat de vente international occasionne un déplacement de marchandise provocant des frais et des risques mais aussi de la rédaction de documents

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6
Q

En évidence, les incoterms, définissent dans le cadre d’un cadre international les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur
Ce sont des outils indispensables au commerce international, ils sont connus par toutes les parties prenantes du domaine.

A
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7
Q

Incoterms stands for…

A

International Commercial Terms

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8
Q

Obligation des incoterms?

A

Ils sont avant tout facultatifs et ils acquièrent une valeur contractuelle que si les parties y font expressément référence dans leur contrat.

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9
Q

Les grandes familles d’incoterms:

A

4 en fonction des premières lettres
E
F
C
D

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10
Q

Famille E

A

Exw

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11
Q

Famille F

A

FCA
FAS
FOB

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12
Q

Famille C

A

CFR
CIF
CPT
CIP

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13
Q

Famille D

A

DAP
DPU
DDP

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14
Q

DIfférence entre risque et assurance:

A

Une assurance couvre un risque

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15
Q

Obligations du vendeur en EXW

A

Emballage et livrer les marchandises sur le quai

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16
Q

Obligations de l’acheteur en EXW

A

-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export
-Payer le passage au transport principal (mer,aérien etc)
-Paiement et orga du transport principal
-Assurance transport
-Payer orga passage portuaire ou autre
-Douanes administration et frais
-Acheminement arrivée

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17
Q

Si on dévie des incoterms:

A

Il faut le préciser dans le contrat après l’incoterm.
Ex: EXW, loaded on, Shanghai

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18
Q

FCA

A

Free CArrier

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19
Q

Rupture de charge FCA

A

Après la douane export

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20
Q

Obligations vendeur: FCA

A

-Emballage et livrer les marchandises sur le quai
-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export

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21
Q

FCA+

A
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22
Q

FAS

A

Free Alongside Ship

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23
Q

Utilisation FAS

A

Maritime ou fluvial
(Comme FCA +mais uniquement pour le maritime ou fluvial)

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24
Q

Obligations Vendeur FAS

A

-Emballage et livrer les marchandises sur le quai
-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export

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25
Rupture de charge FAS
Juste avant le chargement Quand la marchandise est placée le long du navire
26
Rupture de charge FOB
Après Douane etc. Juste après le chargement départ
27
Équivalent du FOB en multimodal ?
FCA+
28
Qui choisit le navire et paie le fret maritime en FOB ?
L'acheteur choisit le navire et paie le fret maritime
29
Bastingage
Le bastingage désigne le parapet autour du pont d'un bateau.
30
CFR
Cost and FReight + Ville
31
Responsabilitées vendeur CFR
Sans assurance transport Frais jusqu'à l'arrivée du navire en port sauf assurance -Transport principal puis rupture de charge Risque jusqu'au départ du bateau
32
Responsabilitées acheteur CFR
Assurance Puis responsabilité dès l'embarquement de la marchandise à bord
33
Qui choisit le navire CFR ?
Le vendeur Il paie le fret et le chargement. Paiement jusqu'à l'arrivée du bateau. Déchargement au frais de l'acheteur
34
CIF
Cost, Insurance and Freight
35
Utilisation du CIF ?
Pour le maritime et le fluvial
36
Responsabilités vendeur CIF ?
Frais jusqu'à l'arrivé du bateau Risques jusqu'à ce que la marchandise arrive à bord
37
Différence entre le CIF et le CFR ?
L'assurance est au frais du vendeur
38
Assuranrance FAP
Franche (sauf) Avarie Particulières Garantie minimum en CIF Sur les avaries communes mais pas les particulières Calcul du coût de la marchandise pour l'assurance sur le coût CIF 10%
39
Sous-palan
La grue conteneur un dépôt sous-palan (Under tackle), c'est à dire sous la grue qui permet de charger et décharger la cargaison du navire
40
Avarie commune Avarie particulière
Si pour sauver le bateau des conteneurs sont laissés volontairement à la mer
41
Assurance FAP sauf
Ni avaries communes Ni avaries particulières sauf dans certains cas
42
Types d'Assurances
FAP (Sauf Avaries Particulières, mais Avaries communes) FAP sauf (sa Tous risques
43
CPT
Carriage Paid To + Destination
44
CPT: Maritime/Fluvial ou Multimodal ?
Multimodal
45
Différence entre CPT et CFR ?
CFR: Maritime/fluvial CPT: Multimodal
46
Qui choisit le transporteur et paie le fret en CPT ?
Le vendeur
47
Responsabilités vendeur CPT
Tout les frais jusquˋau à l'arrivée du transport (sans déchargement) Risques jusqu'au premier transporteur (augmentations des coûts en cours de transport) Ne paie pas l'assurance
48
Que ce passe-t-il quand il y a une avarie ou un incident pour celui qui a le risque ?
Le transporteur est responsable, sauf si ce n'était pas prévu et que ce n'était pas sa faute. Celui qui doit gérer une avarie ou un incident avec le transport est celui qui est responsable du risque. C'est lui qui gère l'administratif et le juridique qui en résulte
49
CIP
Carriage and Insurance Paid to ...
50
CIP maritime/fluvial ou multimodal ?
Multimodal
51
Responsabilités vendeur CIP ?
Tout frais et assurance jusqu'au point de destination convenu Risque jusqu'à la Remise de la marchandise au 1er transporteur Doit payer une assurance TOUT RISQUES
52
DIfférence entre CPT et CIP ?
Assurance pour vendeur TOUS RISQUES en CIP Valeur calculée sur le CIP 10%
53
Qui choisit le transport en CIP ?
Vendeur. Choisi transport, passe contrat, paie le transport et la prime d'assurance (CIP+10%)
54
DAP
Delivered At Place + Destination
55
Responsabilité vendeur DAP
Tout les frais et les risques jusqu'au lieu de déchargement, Mais sans le déchargement
56
Différence entre CIP, CIF et DAP?
CIF Maritime CIP come CIF mais multimodal DAP comme CIP mais avec risques inclu jusqu'au déchargement
57
DPU
Delivered at Place Unloaded
58
Responsabilités vendeur DPU
Risques et frais jusquà la fin du déchargement (ou plus si convenu entre les deux parties )
59
DDP
Delivery Duty Paid
60
Obligations de l'acheteur en DDP
Réceptionner la marchandise, décharger la marchandise sauf stipulation contraire. Si possible, laisser la TVA import à la charge de l'acheteur
61
FOB ou FCA+ =
Même chose mais FOB est maritime FCA est multimodal
62
Tous les incoterms multimodaux
EXW FCA FCA+ CPT CIP DAP DPU DDP
63
Les incoterms du maritime/fluvial
FAS FOB CFR CIF
64
Lesquels sont multimodaux?
7 Exw FCA (+) CPT (Carriage Paid To) CIP DAP DPU DDP