Cours incoterms Blanguerin Flashcards
EXW
Ex Work
À l’usine
Au frais et la responsabilité de l’acheteur
Les incoterms sont toujours suivis…
D’une ville ex:
EXW, Shanghai
L’inverse de EXW:
DDP
Les incoterms sont mis à jour tout les …
10 ans
Définition premier cours:
Le contrat de vente international occasionne un déplacement de marchandise provocant des frais et des risques mais aussi de la rédaction de documents
En évidence, les incoterms, définissent dans le cadre d’un cadre international les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur
Ce sont des outils indispensables au commerce international, ils sont connus par toutes les parties prenantes du domaine.
Incoterms stands for…
International Commercial Terms
Obligation des incoterms?
Ils sont avant tout facultatifs et ils acquièrent une valeur contractuelle que si les parties y font expressément référence dans leur contrat.
Les grandes familles d’incoterms:
4 en fonction des premières lettres
E
F
C
D
Famille E
Exw
Famille F
FCA
FAS
FOB
Famille C
CFR
CIF
CPT
CIP
Famille D
DAP
DPU
DDP
DIfférence entre risque et assurance:
Une assurance couvre un risque
Obligations du vendeur en EXW
Emballage et livrer les marchandises sur le quai
Obligations de l’acheteur en EXW
-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export
-Payer le passage au transport principal (mer,aérien etc)
-Paiement et orga du transport principal
-Assurance transport
-Payer orga passage portuaire ou autre
-Douanes administration et frais
-Acheminement arrivée
Si on dévie des incoterms:
Il faut le préciser dans le contrat après l’incoterm.
Ex: EXW, loaded on, Shanghai
FCA
Free CArrier
Rupture de charge FCA
Après la douane export
Obligations vendeur: FCA
-Emballage et livrer les marchandises sur le quai
-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export
FCA+
FAS
Free Alongside Ship
Utilisation FAS
Maritime ou fluvial
(Comme FCA +mais uniquement pour le maritime ou fluvial)
Obligations Vendeur FAS
-Emballage et livrer les marchandises sur le quai
-Chargement de la marchandise
-Organiser et payer le pré-acheminement des marchandises
-Formalités douanières export
Rupture de charge FAS
Juste avant le chargement
Quand la marchandise est placée le long du navire
Rupture de charge FOB
Après Douane etc.
Juste après le chargement départ
Équivalent du FOB en multimodal ?
FCA+
Qui choisit le navire et paie le fret maritime en FOB ?
L’acheteur choisit le navire et paie le fret maritime
Bastingage
Le bastingage désigne le parapet autour du pont d’un bateau.
CFR
Cost and FReight + Ville
Responsabilitées vendeur CFR
Sans assurance transport
Frais jusqu’à l’arrivée du navire en port sauf assurance
-Transport principal puis rupture de charge
Risque jusqu’au départ du bateau
Responsabilitées acheteur CFR
Assurance
Puis responsabilité dès l’embarquement de la marchandise à bord
Qui choisit le navire CFR ?
Le vendeur
Il paie le fret et le chargement. Paiement jusqu’à l’arrivée du bateau. Déchargement au frais de l’acheteur
CIF
Cost, Insurance and Freight
Utilisation du CIF ?
Pour le maritime et le fluvial
Responsabilités vendeur CIF ?
Frais jusqu’à l’arrivé du bateau
Risques jusqu’à ce que la marchandise arrive à bord
Différence entre le CIF et le CFR ?
L’assurance est au frais du vendeur
Assuranrance FAP
Franche (sauf) Avarie Particulières
Garantie minimum en CIF
Sur les avaries communes mais pas les particulières
Calcul du coût de la marchandise pour l’assurance sur le coût CIF 10%
Sous-palan
La grue conteneur
un dépôt sous-palan (Under tackle), c’est à dire sous la grue qui permet de charger et décharger la cargaison du navire
Avarie commune
Avarie particulière
Si pour sauver le bateau des conteneurs sont laissés volontairement à la mer
Assurance FAP sauf
Ni avaries communes
Ni avaries particulières sauf dans certains cas
Types d’Assurances
FAP (Sauf Avaries Particulières, mais Avaries communes)
FAP sauf (sa
Tous risques
CPT
Carriage Paid To + Destination
CPT: Maritime/Fluvial ou Multimodal ?
Multimodal
Différence entre CPT et CFR ?
CFR: Maritime/fluvial
CPT: Multimodal
Qui choisit le transporteur et paie le fret en CPT ?
Le vendeur
Responsabilités vendeur CPT
Tout les frais jusquˋau à l’arrivée du transport (sans déchargement)
Risques jusqu’au premier transporteur (augmentations des coûts en cours de transport)
Ne paie pas l’assurance
Que ce passe-t-il quand il y a une avarie ou un incident pour celui qui a le risque ?
Le transporteur est responsable, sauf si ce n’était pas prévu et que ce n’était pas sa faute.
Celui qui doit gérer une avarie ou un incident avec le transport est celui qui est responsable du risque. C’est lui qui gère l’administratif et le juridique qui en résulte
CIP
Carriage and Insurance Paid to …
CIP maritime/fluvial ou multimodal ?
Multimodal
Responsabilités vendeur CIP ?
Tout frais et assurance jusqu’au point de destination convenu
Risque jusqu’à la Remise de la marchandise au 1er transporteur
Doit payer une assurance TOUT RISQUES
DIfférence entre CPT et CIP ?
Assurance pour vendeur TOUS RISQUES en CIP
Valeur calculée sur le CIP 10%
Qui choisit le transport en CIP ?
Vendeur. Choisi transport, passe contrat, paie le transport et la prime d’assurance (CIP+10%)
DAP
Delivered At Place + Destination
Responsabilité vendeur DAP
Tout les frais et les risques jusqu’au lieu de déchargement,
Mais sans le déchargement
Différence entre CIP, CIF et DAP?
CIF Maritime
CIP come CIF mais multimodal
DAP comme CIP mais avec risques inclu jusqu’au déchargement
DPU
Delivered at Place Unloaded
Responsabilités vendeur DPU
Risques et frais jusquà la fin du déchargement (ou plus si convenu entre les deux parties )
DDP
Delivery Duty Paid
Obligations de l’acheteur en DDP
Réceptionner la marchandise, décharger la marchandise sauf stipulation contraire.
Si possible, laisser la TVA import à la charge de l’acheteur
FOB ou FCA+ =
Même chose mais FOB est maritime
FCA est multimodal
Tous les incoterms multimodaux
EXW
FCA
FCA+
CPT
CIP
DAP
DPU
DDP
Les incoterms du maritime/fluvial
FAS
FOB
CFR
CIF
Lesquels sont multimodaux?
7
Exw
FCA (+)
CPT (Carriage Paid To)
CIP
DAP
DPU
DDP
