Cours transport Maritime Flashcards
Différences entre l’aérien et Maritime:
Avantages et inconvénients du maritime
-Moins cher que le transport aérien
-Plus écologique d’un point de vue carbone
-Mais plus destructeurs vis-à-vis de l’environnement marin
-Plus de litiges en Maritime
-Plus lent que l’aérien (plusieurs jours/semaines) (souvent des blocages/grèves etc…)
-Demande de meilleurs infrastructures
Les navires qui émettent le moins de carbone sont:
Ceux qui fonctionnent au nucléaire (mais gros risques)
Comment faciliter le transport maritime ?
La CMI
La Convention Maritime Internationale
=Facilitation de l’accès aux ports
=Uniformisation des documents à présenter quand un navire arrive dans un port=
-Déclaration général
-Déclaration spéciale de la cargaison
-Déclaration concernant les provisions à bord
-Liste du personnel
-Liste des passagers
-Une déclaration maritime de santé
Quels documents doivent être présentés par les navires au port ?
-Déclaration général
-Déclaration spéciale de la cargaison
-Déclaration concernant les provisions à bord
-Liste du personnel
-Liste des passagers
-Une déclaration maritime de santé (ex:COVID)
Quels sont les objectifs de la CMI ?
Fluidifier le trafic
Éviter la contrebande
L’immigration illégale
La propagation des virus
CMI:
Convention Maritime International
Le milieux maritime est :
Hors juridictions
À combien correspond un marin en KM ?
À partir de quand sommes-nous en eaux internationales ?
12000 marins
22 224 m
Les types de navires:
Tout cargo
Ou mixtes: Passagers ou Fet, généralement vers des îles
Un navire tout cargo c’est :
Des navires tous cargos (ex: porte conteneurs, type de marchandises générales mixtes)
Navires spécialisés (ex: Rouliers qui transportent des véhicules, pétroliers, gaziers, les vraquier charbon ouille etc…)
EVP
Équivalent Vingt Pied (unité de mesure des conteneurs)
1 EVP = un conteneurs
2 EVP = un gros conteneur ou 2 conteneurs normaux
Navires spécialisés sont :
ex: Rouliers qui transportent des véhicules,
pétroliers,
gaziers,
les vraquier charbon ouille etc…
Différence entre bateau et navire
Bateau= Fluvial
Navire= Maritime
Les pavillons de navires :
Et conséquences :
L’immatriculation des navires, qui déterminent les règles applicables aux navires.
SI on est immatriculé en France, on doit respecter les lois et normes du pays d’immatriculation
Pavillons de complaisance
Des pays qui ont fait des réglementations très attractives voir laxistes.
Ces bateaux sont généralement mal entretenus, ce qui provoque des marrées noires par exemples
L’Interland
L’influence d’un port sur une zone géographique
Port d’États:
Vocation militaire, géré par l’État et parfois par le ministère des armées s’il est exclusivement militaire
Ex: Sète
Toulon
Brest
Inconvénients des ports d’États
L’administration française, car géré par l’État, passe par Paris et donc met trop de temps
Les ports autonomes:
Fonctionnent avec des conseils d’administration, les membres sont les parties prenantes du port
Nantes
Bordeaux
Fonctionne bien, car rapide et agile
Les ports d’intérêts privés sont
Pas en France
Mais Athènes par ex
Vendu à un consortium chinois suite à la crise
Ports d’intérêts de collectivités
Souvent les ports de plaisance
Gérées par les collectivités locales
Communes,
Communautés de communes,
Départements,
Régions
Types de ports
Ports à intérêts privés
Ports d’État
Ports des collectivités
Ports autonomes
Les parties prenantes
(Les gens de la mer)
Le capitaine du navire (a la responsabilité du navire, droit de grève interdit en maritime)
Il doit tenir un journal de bord
Responsabilité du capitaine d’un navire
Le capitaine du navire a la responsabilité du navire,
droit de grève interdit en maritime
Il doit tenir un journal de bord
Il doit être le dernier à quitter le navire en cas de naufrage
Il a sous son autorité sur l’équipage et a le droit punitif sur l’équipage selon les lois du pays du pavillon
L’équipage
Il est organisé en bordée (relai entre une équipe de jour et une de nuit)
Soumis au Code du Travail Maritime
Le conteneur est :
Normalisé ISO (Internationan Standard Organisation)
20 pieds (1 EVP) (TEU Twenty equivalent Unit)
40 pieds (2 EVP) (TEU Twenty equivalent Unit)
Ils ont tous une plaque d’immatriculation avec nom du propriétaire avec ses dimensions utiles
Une dimension utile ?
Dimensions de l’intérieur du conteneur
Réglementations sur le conteneur ?
Ils ont tous une plaque d’immatriculation avec nom du propriétaire avec ses dimensions utiles
Types de conteneurs
Marchandises générales
Marchandises spéciales (citernes, ventilées, frigorifiées)
En cas de groupages dégroupages
Quels accronymes
FCL Full Conteneur Load (un seul conteneur)
LCL Less Conteneur Load (plusieurs colis dans un même conteneur)
FCL LCL : un même conteneur pour plusieurs destinataires
LCL LCL plusieurs expéditeurs pour plusieurs
LCL FCL Plusieurs expéditeurs pour un destinataire
Dimensions exactes des conteneurs
Le document de transport maritime
Le Connaissement Maritime ou Bill of Lading
Matérialisé ou dématérialisé
C’est une preuve du contrat de transport
Doit contenir:
Pour le maritime, du fait que le transport est plus long
Il faut qu’on donne la possibilité de spéculer dessus
C’est donc aussi un titre de propriété de marchandise
Différence entre le Connaissement Maritime (Bill of Lading) et Aérien ?
Il est un titre de propriété transmissible et négociable pendant le transport maritime. Celui qui possède l’original de la marchandise à l’arrivée en est le propriétaire.
Types d’avaries maritimes
Avaries Particulières, identifiés et provoquées par la faute du transport maritime et qui sont réglées entre lui et le propriétaire de la marchandise.
Avaries Communes (partagées par toutes les parties communes suite à un lourdage nécéssaire de marchandises décidé volontaire par le capitaine à la suite d’une nécessité de sauvetage en mer pour sauver le navire)
