Pathologie Professionnelle Flashcards
Accident de travail ?
- fait accidentel : soudain
- Dommage
Survenue :
- > Temps de travail
- > Sur lieu de ravail
- > Sous la subordination de employeur
À toute personne SALARIÉE
Accident de trajet ?
- Apport de la preuve
Si trajet : pendant le trajet aller et retour
=> Résidence
=> Restaurant / cantine
Procédure accident du travail ?
Patient déclare dans les 24h employeur
Employeur délivre
=> une feuille accident du travail : 3 volet (1 CPAM / 1 employeur / 1 pharmacien)
=> Dans les 48h déclare à CPAM
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Médecin
=> Certificat x 4 (identité / date + date de accident / description des lésions / suites éventuelles (PRÉVISION) / durée de AT
2 à CPAM
3eme au patient
4eme = employeur (mais que AT)
=> Indique sur feuille accident du travail les actes médicaux +++
Avantage de accident de travail ?
Soins gratuit
- Exonération du ticket modérateur
- Exonération du forfait hospitalier
- Tiers payant
Prestation en espèce
- Indemnité journée pendant AT
=> Journée de accident payé par employeur
=> 60% (28emeJ) puis 80% jusqu’à guérison ou consolidation
Après consolidation
- > Indemnité en capital : IPP inf 10%
- > Rente accident de travail : IPP > 10%
Visite médicale
Visite de préreprise = si arret > 3mois puis visite de reprise
Visite de reprise
=> si AT > 30j
=> si maladie > 30j
Pneumoconiose ?
Sd interstiel
TVR
Pour maladie professionnelle PEC ?
maladie décrite
Délai respecté / durée exposition
Profession
Qui déclare ?
Patient déclare à CPAM
- Document administratif
- Certificat médical x4
=> Date première constatation - Attestation de salaire
Reconnaissance hors tableau ?
CRRMP
PEC maladie professionnelle ?
- Prestation en espèce
- En nature
- Selon IPP
Indemnisation du FIVA ?
Pour indeminités supplémentaires
- FIVA verse somme de compensation +++
Maladie professionnelle visite
Visite de pré reprise puis reprise (sans limite
Bruit ?
Surtout de perception bilatérale et symétrique audiométrique tonale et vocale > 35dB
Prévention collective si > 80dB et individuelle bouchon et audiogramme réguliers
Benzène ?
Anémie Myélodysplasie +++
Visite de reprise ?
Décide si apte à reprise de son poste +++
Visite médicales ?
Visite information et de prévention
=> ne statut pas sur l’aptitude
=> Dans les 3mois après la prise de poste
=> Puis /5ans
Visite de reprise
Visite de préreprise
Visite de suivi individuel renforcé
=> Risques
Médecin du travail ?
- Rôle préventif
- Comminication des informations du MT au médecin du travail si accord du patient
Médecin du travail oriente le salarié au MT si dépistage de pathologie
Si inaptitude à la reprise du travail ?
Prolonger l’AT jusqu’à consolidation
Demande de RTQH auprès MDPH (statut protecteur mais pas indemnités)
Reprise en mi temps thérapeutique
=> par MT à CPAM
=> Avis du M travail
Payé 50% entreprise 50% AM
Invalidité 1 / 2 / 3 CPAM après arret prolongée
