Pathologie Professionnelle

Question 1

Accident de travail ?

Answer 1

• fait accidentel : soudain
• Dommage

Survenue :

• > Temps de travail
• > Sur lieu de ravail
• > Sous la subordination de employeur

À toute personne SALARIÉE

Question 2

Accident de trajet ?

Answer 2

• Apport de la preuve
  Si trajet : pendant le trajet aller et retour

=> Résidence
=> Restaurant / cantine

Question 3

Procédure accident du travail ?

Answer 3

Patient déclare dans les 24h employeur

Employeur délivre
=> une feuille accident du travail : 3 volet (1 CPAM / 1 employeur / 1 pharmacien)
=> Dans les 48h déclare à CPAM

_______________

Médecin

=> Certificat x 4 (identité / date + date de accident / description des lésions / suites éventuelles (PRÉVISION) / durée de AT
2 à CPAM
3eme au patient
4eme = employeur (mais que AT)

=> Indique sur feuille accident du travail les actes médicaux +++

Question 4

Avantage de accident de travail ?

Answer 4

Soins gratuit

• Exonération du ticket modérateur
• Exonération du forfait hospitalier
• Tiers payant

Prestation en espèce
- Indemnité journée pendant AT
=> Journée de accident payé par employeur
=> 60% (28emeJ) puis 80% jusqu’à guérison ou consolidation

Après consolidation

• > Indemnité en capital : IPP inf 10%
• > Rente accident de travail : IPP > 10%

Question 5

Visite médicale

Answer 5

Visite de préreprise = si arret > 3mois puis visite de reprise

Visite de reprise
=> si AT > 30j
=> si maladie > 30j

Question 6

Pneumoconiose ?

Answer 6

Sd interstiel

TVR

Question 7

Pour maladie professionnelle PEC ?

Answer 7

maladie décrite

Délai respecté / durée exposition

Profession

Question 8

Qui déclare ?

Answer 8

Patient déclare à CPAM

• Document administratif
• Certificat médical x4
  => Date première constatation
• Attestation de salaire

Question 9

Reconnaissance hors tableau ?

Answer 9

CRRMP

Question 10

PEC maladie professionnelle ?

Answer 10

• Prestation en espèce
• En nature
• Selon IPP

Question 11

Indemnisation du FIVA ?

Answer 11

Pour indeminités supplémentaires

• FIVA verse somme de compensation +++

Question 12

Maladie professionnelle visite

Answer 12

Visite de pré reprise puis reprise (sans limite

Question 13

Bruit ?

Answer 13

Surtout de perception bilatérale et symétrique audiométrique tonale et vocale > 35dB

Prévention collective si > 80dB et individuelle bouchon et audiogramme réguliers

Question 14

Benzène ?

Answer 14

Anémie Myélodysplasie +++

Question 15

Visite de reprise ?

Answer 15

Décide si apte à reprise de son poste +++

Question 16

Visite médicales ?

Answer 16

Visite information et de prévention
=> ne statut pas sur l’aptitude
=> Dans les 3mois après la prise de poste
=> Puis /5ans

Visite de reprise

Visite de préreprise

Visite de suivi individuel renforcé
=> Risques

Question 17

Médecin du travail ?

Answer 17

• Rôle préventif
• Comminication des informations du MT au médecin du travail si accord du patient

Médecin du travail oriente le salarié au MT si dépistage de pathologie

Question 18

Si inaptitude à la reprise du travail ?

Answer 18

Prolonger l’AT jusqu’à consolidation

Demande de RTQH auprès MDPH (statut protecteur mais pas indemnités)

Reprise en mi temps thérapeutique
=> par MT à CPAM
=> Avis du M travail
Payé 50% entreprise 50% AM

Invalidité 1 / 2 / 3 CPAM après arret prolongée