Paie Flashcards
Ce que nous inspire la paie :
La rémunération, bulletin de paie…
Schéma :
•Entreprise leurs versent des salaires (charges sociales : ce qu’elles versent auprès des organismes sociaux).
Entreprises payent les fournisseurs.
Les salariés apportent du travail.
Les banques : prêts/salaires.
SIRH : Système d’informations des ressources humaines.
Comment lire une fiche de paie :
•Haut du bulletin : Mentions obligatoires.
•Corps : Traitement des données du BS (bulletin de salaire); SB (salaire de base); SBR (salaire brut); éléments + et - charges sociales (URSAF, prévoyances), prélèvements obligatoires (ce que nous payons auprès de l’organisation fiscale).
•Bas du bulletin : Idem le cumulé (les compteurs) salaires bruts, nets, PAS (prélèvement à la source).
Pyramide des normes :
•Droit International.
•Droit de l’Union européenne.
•Droit interne.
•Bloc de constitutionnalité.
•Lois.
•Décrets-Arrêtés.
•Actes administratifs.
•Accords collectifs.
•Contrat de travail.
La visite d’information et de prévention.
•Principe de la visite médicale : remplacée par une visite d’information et de prévention (VIP).
•Avant 2017 : VME : Visite médicale d’embauche. Suivis simple : tous les 2 ans.
Suivis renforcé : tous les ans.
•Au 1er janvier 2017 : VIP : Visite d’information et de prévention.
(À réaliser dans les 3 mois suivant l’embauche) sauf travailleurs de nuit, mineurs et handicapés à réaliser avant l’embauche.
•Le médecin devra aussi s’assurer que l’état de santé du salarié ne constitue pas un danger pour ses collègues. À la fin de l’examen il remet un avis d’aptitude ou d’inaptitude qui alors remis au salarié et à son employeur.
•Doit être réalisé par un professionnel de santé.
-3 types de suivi individuel :
•Simple : VIP avant l’embauche pour les salariés exposés aux agents.
•Adapté : Travaileurs de nuit ou de moins de 18 ans ou avec pension d’invalidité.
•Suivis renforcé : Salariés exposés à des risques particuliers session.
•Organiser une visite médicale à son retour dans l’entreprise : congé de maternité, maladie pro, accident du travail etc…délai de 8 jours.
•En cas d’absence de visite médicale : Sanction de l’employeur : amende ou peine de prison en cas de récidive.
•Un salarié peut agir en justice contre son employeur en cas de préjudice (visite médicale manquement…)
Les 15 mentions obligatoires du bulletin de paie :
1- Nom/Adresse de l’employeur, la désignation de l’établissement.
2- Code NAF, N*SIRET.
3- L’intitulé de la convention collective/durée des congés payés du salarié/ durée des délais de préavis en cas de cessation de la relation de travail.
4- Le nom et l’emploi du salarié.
5- Période/ nombre d’heures de travail auxquels se rapporte le salaire/heures payées etc.
6- La nature/montant des accessoires de salaire.
7- Montant de rémunération brute du salarié.
8- Cotisation et contributions d’origine légale.
9- L’assiette, le taux et le montant de la retenue.
10- Le montant de la somme effectivement reçue par le salarié.
11- Date de paiement de cette somme.
12- Dates de congé montant d’indemnité correspondante.
13- Montant total des exonérations et exemptions de cotisations et contributions sociales.
14- Déduction faite des exonérations et exemptions des mêmes cotisations et contributions mentionnées.
15- Mention de la rubrique dédiée au bulletin de paie sur le portail.
-Mention qui incite le salarié à le conserver sans limitation de durée.
Présentation du bulletin de salaire :
•Définition : Le bulletin de salaire représente une pièce justificative du contrat de travail. Il récapitule l’ensemble des sommes dues par l’employeur pour le travail fourni par le salarié.
•A.S : Toute somme versée par l’employeur en contrepartie du travail fourni est soumise aux cotisations sociales et constitue une partie du salaire brut.
(C’est par exception que ce qui est versé par l’employeur n’est pas soumis aux cotisations).
•Le contenu du bulletin doit préciser un certain nombre de mentions obligatoires. Certaines interdites.
•Version simplifiée du bulletin de paie.
•L’employeur ne doit pas faire figurer sur la fiche de paie du salarié l’exercice du droit de grève ou les fonctions de représentant du personnel.
•Certains nombre de cotisations sociales : la base est le salaire brut. Certaines assurent la protection sociale des salariés, d’autres participent au financement de dépenses assurées par l’état.
•La protection sociale est assurée par des cotisations à la fois patronale et salariales.
•Permettent au salarié de couvrir des risques tels que la maladie, le chômage ou garantir des revenus lorsque le salarié n’est plus en mesure de travailler : cotisation maladie, chômage, permettant aux salariés ayant atteint l’âge légal de prendre leur retraite et de percevoir des allocations retraite.
Autres cotisations à la charge de l’employeur : transports en commun etc.
•L’ensemble des cotisations sociales est versé à des organismes sociaux collecteurs : l’URSSAF et L’ARRCO AGIRC.
•Cotisations autrefois allaient pour l’Etat maintenant c’est pour des organismes.
• Santé.
•Accident de travail et de maladie professionnelle.
•Retraite.
•Famille.
•Chômage.
PAS : Prélèvement de l’impôt à la source : depuis 1er janvier 2019 :
*Net à payer avant impôt sur le revenu : rémunération nette avant l’application du PAS.
*Base du pas : net imposable.
*Taux appliqué.
*Nature du taux de PAS.
*Total versé par l’employeur : rémunération nette de PAS.
Constituer le dossier du salarié :
•Règles légales :
*Respecter la vie privée.
*Ne consigner et conserver que des données personnelles et pertinentes avec l’administration du personnel.
*Aucun commentaire excessif et inapproprié.
*Renseignements personnels : nom, prénom, date et lieu naissance, coordonnées, copie de tire valant autorisation de travail.
(Pas d’informations trop perso).
*Déroulement de carrière :
*Dossier candidature, date et conditions d’embauche, rémunération.
*Résultat des tests et évaluations pratiqués lors du recrutement.
*Contrat de travail et avenants.
*Formations.
*Entretiens annuels.
•Arrêts de travail - congés.
*Feuilles de congés.
*Déclarations d’accident de travail.
*Arrêt de travail.
*Visites médicales.
*Échanges de courriers avec le salarié.
*Échanges de courriers avec les organismes.
•Dossier disciplinaire :
*Avertissements et autre sanctions.
•Droit d’accès du salarié.
*Indiquer au salarié le nom de la personne qui gère son dossier.
*Indiquer au salarié son droit d’accès et de rectification.
*Droit d’accès à tout moment sans avoir à motiver.
*Droit de copie.
*Droit d’opposition et de rectification.
Embauche d’un nouveau salarié :
•Le contrat de travail existe dès l’instant où une personne s’engage à travailler moyennant une rémunération pour le compte et sous la direction d’une autre personne.
•Contrat doit être écrit.
•Détient des obligations.
•Il existe différents type de contrats de travail.
*CDI : contrat à durée indéterminée : pas de date de fin, peut être rompu unilatéralement, période d’essai, pas obligatoire cependant, doit être prévue, a une durée minimale, au terme de la période d’essai le salarié est définitivement embauché.
La période d’essai est d’une durée de 2/3/4 mois en fonction du métier.
Renouvellement de la période d’essai si prévu dans la lettre d’engagement ou le contrat de travail.
La période d’essai peut être rompue par le salarié et l’employeur.
*CDD : contrat à durée déterminée, obligatoirement écrit, peut être renouvelé max 2 fois (durée max de 18 mois, doit comporter une durée minimale, un événement mettant fin au CDD sinon devient un CDI.
•Déclaration préalable à l’embauche : obligatoire avant toute embauche. Tous les employeurs déclarent.
•Le salarié nouvellement embauché doit être inscrit sur le registre unique du personnel.
Même avec des contrats successifs en CDD.
•VIP : Visite d’information et de prévention obligatoirement proposée par l’employeur (délais max de 3 mois, professionnels de santé du travail ou médecin du travail.
Informer son salarié sur tout ce qui concerne la santé et les différents risques exposés.
•L’embauche d’un nouveau salarié, quelles que soient la nature et la durée du contrat, donne lieu à différentes formalités obligatoires. Celles-ci sont non seulement essentielles au respect des droits du salarié et de l’employeur, mais elles vont bien au delà.
Elles participent également au bon fonctionnement de l’entreprise en instaurant un climat de confiance, nécessaire à une bonne cohésion d’équipe, indispensable à la progression, au bien être et à la performance de celle-ci.
Application paie :
A.S : Application utilisée : SAGE.
•Pour effectuer une prime :
*Liste.
*Rubrique.
*Primes.
*Dupliquer une des primes.
•Pour effectuer une mutuelle :
*Liste.
*Rubrique.
*Mutuelle.
*Pourcentage en fonction du taux à répartir entre l’employeur et le salarié.
A.S : Taux AT (accident de travail) : évolue en fonction du nombre d’accidents de travail mais aussi de leurs gravité.
•Pour effectuer une prime d’ancienneté :
*Liste.
*Constante.
*Ancienneté.
*Brut.
•Chercher les rubriques : listes : toutes les rubriques : parametrage.
A.S : Les heures supplémentaires sont majorées de 50%.
Plafond mensuel : 3666.
•Créer ses accès : création : l’ovni : CR7 : Nom :
Le Bulletin de Paie :
•Tranches de cotisation :
*Tranches A/B/C ou Tranche 1/2/3.
•PMF : Plafond Mensuel de Sécurité Sociale : 3666e du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 2023.
T1 : Inférieure à 3666.
3864 : ce sera à partir du 1er Janvier 2024.
URSAFF/ASSEDIC : A/B/C/D.
Retraites, Prévoyances : 1/2/3/4.
Plafond : 3666 de ce qui est cotisé si on a un salaire au delà la différence va dans l’autre tranche.
•Plus il y a de cotisations plus il y a des droits.
•Les retraites :
*Retraite de base (Obligatoire) Moitié de tous les salaires réunis.
*Retraite complémentaire : (Obligatoire également mais avec un minima).
*Retraite supplémentaire : rien d’obligatoire, salarié et employeur cotisent et reçoivent une 3ème retraitée.
Bulletin se décompose en 3 parties :
*Le haut :
•Classification du salarié :
-L’identité : employeur, salarié : Employeur : nom + adresse + SIRET + Code APE. Salarié : Nom + Prénom + Adresse + N• sécurité sociale.
*Le milieu :
-Rémunération BRUT (Primes etc…)
-Cotisations (URSAFF, Mutuelle, Pôle Emplois, Prévoyances.
*Le bas : LE NET
À savoir : Partie 1 :
•3 types de retraites :
-Retraite de base.
-Retraite de vieillesse.
-Retraite de sécurité sociale.
•Plafond de la sécurité sociale : 3666e/mois pour un salarié à temps pleins mais à temps partiels il faudra le proratiser.
•TA,TB,TC : Tout ce qui est URSAFF, ASEDIC.
•T1,T2 : mutuelle, prévoyance, retraite.
À savoir : Partie 2 :
Ne pas partir d’un travail sans le dire puis aller dans un autre travail.
Dommages et intérêts qui peuvent être dues.
•Sécurité sociale :
-Maladie.
-AT.
-Maternité.
•Absences injustifiées :
-Congés sans solde.
-Absence congés.
-RTT.
-Absence événement familial.
-Inogurations continues.
Calculs :
•Exercice des tranches : T1 (TA) et T2 :
Plafond mensuel de sécurité sociale : 3666 en 2023 mais en 2024 c’est : 3864.
•La retenue absence (maladie) :
Salaire multiplié par jours d’absences calendaires/ divisé par jours calendaires.
•Absence congés payés :
Salaire multiplié par nombre de jours ouvrés divisé par nombre moyen de jours ouvrés par mois.
•Rappel :
*Jours ouvrés : lundi au vendredi.
*jours ouvrables : lundi au samedi.
•Compter la moyenne des jours ouvrés dans le mois :
260 jours ouvrés dans l’année divisé par 12.
•Absence congés sans solde = salaires n’ombres d’heures non travaillé/151,67 = 2700 x 21/151,67 = 373,83e de retenu.
Salaire brut : 2700 - 373,83 = 2326,17e.
IJSS : Indemnités journalière de sécurité sociale.
Carence : jours non indemnisés : 3 jours.
•IJSS : Somme des 3 derniers salaires BRUT / 91,25 (nombre moyen de jours calendaires pour 3 mois) x 50%
•Valorisation Absence Maladie :
Salaire BRUT x Nombre de jours calendaires / nombre de jours calendaires (ABS).
• Indemnités de congés payés :
- Méthode du 10ème :
Somme des salaires différents mensuels sur la période N-1 ou N / 10 = Total donc ICCP + Salaire de base (BRUT) = Salaire Brut.
On peut diviser par le nombre de CP prit ça nous donnera le prix d’un CP.
OU
Somme des salaires égaux mensuels sur la période N-1 ou N /10 = Total donc ICCP + Salaire de base (BRUT) = Salaire BRUT.
On peut diviser par le nombre de CP prit ça nous donnera le prix d’un CP.
Retenir :
•Ouvrables : 2,5 (30 jours)
•Ouvrés : 2,8 (25 jours)
Les 3 types de périodes :
•Période d’acquisition :
* N : 1er Juin 2023 au 31 Mai 2024.
* N-1 : 1er Juin 2022 au 31 Mai 2023.
•Période Estivale :
*1er Mai au 31 Octobre.
•Période de fractionnement : si les jours de congés de 4 semaines ne sont pas prit entièrement, s’il en reste : de 3 à 5 jours on gagne : 1 jour et à partir de 6 jours on gagne 2 jours.
•Calcul pour entrée/sortie (retenue/absences) :
Absences :
Salaire x Nombre d’heures réelles absences / nombre d’heures à travailler sur le mois.
Si CDD dans l’énoncer : calculer la précarité :
*Faire le calendrier pour pouvoir compter.
(Faire la somme des salaires pendant la durée des contrats que l’on multiplie par 10%).
A.S :
*Si pas travaillé pas payé (-3 mois d’ancienneté) mais si travaillé payé !
*Si +3 mois d’ancienneté payé même si pas travaillé.
Jours :
Salaire x Nombre de jours réels absence / Nombre de jours réel dans le mois
S’il y a une prime on l’a rajoute au salaire.
Les Congés Payés :
•Définition : Droit pour les salariés et un devoir pour les employeurs.
Tous les salariés quelque soit son contrat à le droit à des congés payés par son employeur (ancienneté, durée).
La durée des congés varie en fonction des droits acquis.
- Ne pas confondre la période de prise de congés avec la période d’acquisition.
*Max 4 semaines dans la période estivales.
Congés Payés :
Définition des congés : Droit pour les salariés et un devoir pour les employeurs. Tous salariés quelque soit son contrat a le droit à des congés payés par son employeur (ancienneté, durée).
La durée des congés varie en fonction des droits acquis.
L’acquisition :
2 Périodes :
- Période d’acquisition
- Période où l’on peut prendre ses congés.
Vos droits :
2 jours et demi par mois ouvrable (jusqu’à samedi).
- 2,5 jours/mois : 30 CP/an (ouvrable).
- 2,08 jours/ mois : 25 CP/an (ouvrés).
Exercices :
- Mr DUPONT a posé une période du lundi 15 janvier au jeudi 25 janvier 2023.
C’est normal est du lundi au vendredi :
(Ouvrable).
Le décompte se fait à partir du 1er Jour normalement travaillé.
(15 au 19/01)
(Samedi est prit en compte).
Pas les jours fériés sauf travail.
Période d’acquisition :
- Soit 2,5/mois (30 par an)
- Ou 2,08/mois (25 par an) Du 1 Juin N-1 au 31 Mai N+1
Période d’acquisition :
- Soit 2,5/mois (30 par an)
- Ou 2,08/mois (25 par an) Du 1 Juin N-1 au 31 Mai N+1
- Période de pose/prise de congé.
- Période Principale : 1er mai au 31 octobre.
- Période de Fractionnement.
(Doivent être minimum 2 semaines).
*12 jours ouvrables
*10 jours ouvrés.
Dans la période de fractionnement :
* 3 à 5 jours on a le droit à 1 jour.
* A partir de 6 jours on a le droit à 2 jours.
- Calculer :
- Monsieur Martin, est dans une entreprise en mode ouvrable il a 30 jours de congés par ans.
Il prend 4 semaines en juillet et une semaine en février. - Monsieur X prend 3 semaines en juillet et 2 semaines en février.
- Cas à faire : Cas 1) Monsieur X prend 3 semaines en Juillet, 1 semaine en Mars et 1 semaine en Avril. Cas 2) Madame Y prend 2 semaines en Août, 1 semaine en Décembre et 2 semaines en Mai.
Cas 3) Monsieur Z prend 2 semaines en Septembre, 1 semaine en Octobre, 1 semaine en Mars et 3 jours en Avril.Cas 1) Dans les règles.
Cas 2)
Période d’acquisition 1er juin 2023 au 31 mai 2024 si j’ai rien prit j’ai le droit à 30 CP.
Arrivée le 2 octobre 2023 : Solde au 31 Mai 2024 : 8 mois x 2,5 = 20 CP.
NE PAS CONFONDRE LA PÉRIODE DE PRISE DE CONGÉS AVEC LA PÉRIODE D’ACQUISITION.
Période Principale légale : (1er Mai au 31 Octobre) :
*Jours ouvrables (2 semaines) consécutifs obligatoirement (Minimum).
*Max 4 semaines (24 jours).
Période de Fractionnement des congés : (1 er Novembre au 30 Avril) :
3 à 5 jours de congés posés = +1 CP.
À partir de 6 jours de congé = +2CP.
La 5ème semaine ne donne pas lieu à des jours de congés en plus.
Autre cas :
Madame MULLER prend ses congés une semaine en juillet, une semaine en septembre, deux semaines en octobre, 2 jours en avril et 4 jours en mai.
= 4 semaines dans la période principale
= 6 jours dans la période fractionnaire. Pas de jours en plus parce que c’est la 5ème semaine.
Autre cas :
Madame X pose :
2 semaines en Juillet.
3 jours en Août.
3 jours en Septembre.
1 semaine en Mars.
1 semaine en Avril.
- Période principale : 1ère et 2ème semaine = 12 jours.
3ème semaine : 3 jours en août.
3 jours en septembre. - Fractionnement :
4ème semaine : 6 jours Mars (+2jours congés).
5ème semaine en Avril = pas le droit à des jours en plus de congé.
Autre cas :
Période Principale :
2 semaines en août
Période Factionnaire :
3ème semaine :
2 jours décembre
1 jours janvier
3 jours février
3 jours mars
2 jours avril
= 1 SEMAINE (3ème semaine) = 1 jour et 3 jours (quatrième semaine) = 1 jour.
Cinquième semaine = pas de jours en plus.
Formules principales :
A.S :
Prime d’ancienneté :
Pas de CDD.
Pas de Précarité à calculer.
•Calcul du montant de la retenue entrée/ sortie :
Salaire x Nombre d’heures d’absences/ Nombre d’heures à effectuer sur le mois = la retenue entrée/sortie. (CF EXO1)
•Calcul du salaire BRUT par mois :
Salaire + Prime x absence du jour férié en heures / heures à effectuer = absence jour férié s’il y a qu’il faudra retirer.
Salaire + Prime - Retenue Entrée/Sortie - Absences JF = BRUT
(CF EXO2)
•Calcul congés payés et le montant de la base dixième :
Commencer par la base dixième :
Si il arrive le 1er Mars 2022 et que ça se calcule à partir de la période : 1er Juin au 31 mai 2023 :
Mars est avant Juin (on ne compte pas, on compte qu’à partir de juin jusqu’à la fin de l’année) :
Juin à Décembre = 7 mois. (pour année 2022).
2023 : Janvier à Mai = 5 mois (pour l’année 2023).
(Salaire 2022 x 7)+ (Salaire 2023x5)/10 = RÉSULTAT.
Résultat / 25 ou 30 jours dépend si ouvré ou ouvrable (5x5 ou 5x6) = prix d’un CP.
(CF EXO 3)
•Calcul du montant des IJSS :
Formule : Somme des 3 derniers salaires BRUT / 91,25 x 50%
Exemple : Octobre/Novembre/Décembre = 4200 (salaire) x 3 =
somme des 3 derniers salaires = 12600 (dépasse 3144,96 qui est la limite) /91,25
Donc on prend 3144,96 x 3 = résultat que l’ont divise par 91,25 = résultat que l’ont multiplie par 50% = Montant des IJSS BRUT
POUR AVOIR LE NET COMMENT FAIT ON?
On prend le BRUT - (CSG 6,2% + CRDS 0,5%) x BRUT
•Calculs des Heures supplémentaires :
Salaire divisé par nombre d’heures mensuelles = 3000 (salaire) / 151,67 (heures dans le mois) = 19,78 (taux horaires) x 25% (majoration heure supplémentaires) = RÉSULTAT x 21h (heures supplémentaires) x 11,31% (BRUT HORAIRES SUPP) = Taux de réduction patronale (qui sera négatif : «- «
