La rétribution Cours 1 Flashcards
Quel sont les Point de référence / Auteurs de la rétribution ?
- Origine religieuse
(a) St-Anselme - Sa forme moderne laïcisation
(b) Emmanuel Kant – 1724-1804 - Le rétributivisme aujourd’hui
(c) Andreas Von Hirsh
Quel est le;
(1) Contexte d’apparition de la théorie +
(2) Conception de base de la théorie de la rétribution ?
- Origine religieuse
Doctrine de l’expiation de St-Anselme :
(a) Notion de péché : L’humain ne peut rien faire pour effacer ses péchés. Seulement l’expiation peut effacer le mal causé par le péché.
(b) Notion de justice punitive VS réconciliation, pacification, pardon..
La réconciliation et le pardon est un signe de faiblesse de la justice.
Faire la justice ne signifie pas pardonner.
- Forme moderne (Kant).
- Il prend la théorie de St-Anselme et la laïcise.
- Lui aussi croit que l’humain ne peut rien faire afin d’effacer les maux causés.
- La seule façon d’y arriver est d’imposer une souffrance au coupable.
Quel est la définition du crime selon la rétribution ?
Selon Kant,
Les crimes sont la désobéissance à la loi pénale qui trouble l’ordre moral.
Quel est la conception de la peine selon l’auteur ? (rétribution)
(a) La peine comme impératif catégorique – peut importe ce qu’il arrive dans l’avenir, on doit punir (exemple de l’île).
(b) «l’homme ne doit jamais être traité comme un pur moyen au service des fins d’autrui… »
- Nous ne pouvons pas utiliser le coupable pour arriver à nos fins, par exemple – ne peut pas punir pour dissuader les autres
Quel est la définition de la peine selon la rétribution ?
- Le rétributivisme – est une peine tournée vers le passé;
(a) Sa finalité est autosuffisante : la finalité de la punition, c’est la punition.
(b) « le mal immérité (injuste) que tu fais à un autre d’entre le peuple, tu te le fais à toi-même »
- Mal immérité: le mal vis-à-vis un autre
- Mal mérité: le mal commis afin de rétablir un mal ayant été commi
Quel est la fonction de la peine (rétribution) ?
(a) La peine a comme fonction de rétablir l’ordre moral ayant été troublé par le crime.
(b) Seule la peine souffrante peut expier le mal causé par la désobéissance.
Position face aux mesures alternatives (rétribution) ?
(a) Point de départ : Origine religieuse de St-Anselme
- Notion de justice punitive VS réconciliation, pacification, pardon..
- La réconciliation et le pardon est un signe de faiblesse de la justice.
- Faire la justice ne signifie pas pardonner.
(b) L’impunité pénale : Toutes actions faites en dehors de la justice pénale ne sont pas considérées comme des sanctions suffisantes afin de répondre à la désobéissance et de rétablir l’ordre.
Quel est le fondement du droit de punir selon la rétribution ?
Le fondement du droit de punir est au nom de la Justice et de la Moralité
Qui peut-on punir selon la rétribution ?
Toutes personnes libres qui brise intentionnellement la loi et ayant été reconnu coupable.
Quels sont les limites au droit de punir selon la rétribution ?
(a) Limite du libre-arbitre :
- La personne qui a commis le crime doit détenir le libre-arbitre, si elle ne le détient pas (capacité à reconnaitre le bien et le mal, donc faire le choix librement de commettre le mal) alors l’État ne peut pas le punir.
(b) Limite de l’innocence
(c) Limite de l’intentionnalité
(d) Principe de la légalité
(e) Principe de l’égalité
Quel est le but de la peine selon la rétribution ?
(a) But entre guillemet puisque la rétribution est une peine tournée vers le passé.. ainsi elle n’a pas de finalité en soi.
(b) Sa finalité est autosuffisante : la finalité de la punition, c’est la punition
- On punit pour le simple fait de punir. Elle ne se justifie pas autrement.
- Le simple fait de commettre le mal, doit être puni par le mal.
Quel est l’obligation de punir selon la rétribution ?
- Comme les crimes sont la désobéissance à la loi pénale qui mène à troubler l’ordre moral…
(a) Obligation morale de rétablir l’ordre par la punition du coupable.
- Seule la peine imposée par le cadre de justice criminelle est capable d’expier le/répondre au mal causé par le crime.
Quel est le principe de proportionnalité selon la rétribution ?
Découle du principe de l’égalité (ci-bas), mais arrive un peu plus tard dans l’histoire.
(1) Principe de proportionnalité-horizontale-impérative
“oeil pour oeil, dent pour dent” ;
(a) Horizontale : puisqu’ elle n’est pas graduée, tous sont sur le même pied d’estale – tu commets le meurtre, tu meurs.
(b) Impérative : la conséquence est prédéterminé et changé, elle est catégorique
meurtre = mort
viol = castration
…
(2)Principe de l’égalité
Représentation particulière de la loi du Talion
est une mesure de la souffrance à rétribuer et comme limite au droit de punir.
(a) On ne doit pas punir moins, ni punir plus : on doit punir de façon égale
(b) Il doit y avoir une association pratiquement identique entre la peine et la gravité du crime.
(c) Principe qui détermine combien l’État doit punir.
(d) Instaure un plafond/une limite à la peine
En fonction de la gravité du crime
Autre: Expliquer le renouveau rétributivisme (Von Hirsh)
- Le “juste dû”
(a) Hirsh est contre une individualisation arbitraire de la justice, c’est pourquoi il propose l’idée du “juste dû”.
- La peine doit être proportionnelle, ni plus, ni moins (semblable au rétributivisme).
- La conceptualisation du rétributivisme aujourd’hui :
(a) Rétributivisme associé à l’idée de vengeance
(b) La notion (ambiguë) de mérite – association de la peine comme étant méritée, compromise aujourd’hui dans le sens où parfois l’on trouve que l’on punit sans que ce soit réellement méritée.
(c) Les médias alimente le rétributivisme dans la détermination de la peine
(d) Utilisation de la théorie rétributive lorsqu’une théorie utilitariste ne fonctionne, puisqu’on la considère toujours “efficace” en raison de son autoefficacité.
