La dénonciation Cours 3 Flashcards
Expliquer le point de référence/auteurs (dénonciation)
(a) James Fitzjames Stephen – 1829-1894
(b) Émile Durkheim – 1858-1917
Expliquer le;
(1) Contexte d’apparition de la théorie
(2) Conception de base de la théorie
de la dénonciation
Comment sommes-nous venu à l’idée de dénoncer les crimes par la peine?
(a) 1950 – La dénonciation apparaît dans les Commissions de réformes, codes criminels, manuels d’enseignement du droit, etc. .
(b) Pas encore une théorie totalement indépendante, elle est généralement associée aux théories de la rétribution et/ou dissuasion
(c) 1980 – Point tournant :
- Prise en compte des attentes du public en matière pénale : dénonciation devient une finalité en soi
- Le droit criminel comme “organe de l’indignation morale de l’humanité” – la peine nous permet d’exprimer notre indignation face au crime
- Rapport Daubney (1988) – La justice pénale doit tenir compte du public dans l’imposition de la peine
Quel est la définition du crime selon la dénonciation ?
(a) L’acte criminel est celui qui offense les états forts et définit la conscience collective.
Conscience collective : C’est le système de valeurs formés par l’ensemble des croyances et des sentiments communs à la moyenne des membres d’une même société.
- Les crimes jouent un rôle important dans la vie sociale, donc la criminalité est l’élément dont toute société ne peut se défaire.
- Le crime est celui qui brime l’ordre moral et à la fois l’ordre symbolique de la société.
(b) Le crime est la transgression d’une des valeurs fondamentales de la société
Quel est la conception de la peine selon l’auteur (dénonciation) ?
(a) La peine joue un rôle dans la création de la cohésion sociale.
(b) Elle ne vise pas à prévenir la criminalité en premier lieu, mais plutôt à créer cette solidarité sociale.
Quel est la définition de la peine selon la dénonciation ?
(a) “La peine consiste donc essentiellement dans une réaction passionnelle, d’intensité graduée, que la société exerce par l’intermédiaire d’un corps constitué sur ceux de ses membres qui ont violé certaines règles de conduites”
- La peine est donc une réaction.. .
(1) Sociale ( et non juridique)
(2) Passionnelle (intuitive)
(3) Organisée
(b) La peine doit dénoncer et réaffirmer la conscience collective
(c) La peine permet de restaurer l’ordre symbolique de la société
(d) Dénoncer les crimes par la peine permet de renforcer les valeurs fondamentales de la société et de maintenir en place la cohésion sociale.
**(e) La peine est utile, dans la mesure où elle renforce les valeurs fondamentales de la société **
(f) La peine doit être afflictive afin de réaffirmer les valeurs fondamentales de la société.
Quel est la fonction de la peine selon la dénonciation ?
(a) Maintenir intacte la cohésion sociale en préservant la vitalité de la conscience collective
(b) En punissant, transmission du message à l’ensemble du groupes que ce sont ces valeurs là qui doivent être partagées
(c) L’impunité risque de faiblir l’ordre et la cohésion sociale
Quel est la position de la dénonciation face aux mesures alternatives ?
La dénonciation écarte les mesures alternatives ;
(a) À la réparation à l’égard de la victime – En dehors de la justice, deux parties décidant de régler ça entre eux c’est ok. Cependant, si justice pénale est impliqué, la réparation n’est pas considéré comme suffisante.
(b) Au pardon de la victime – insuffisant, car est au deuxième plan.
(c) Au pardon des autorités – Impunité perçu comme un signe de faiblesse comme étant incapable de renforcer la conscience collective.
(d) Aux mesures de rechange – Comme la définition de la peine est très exigeante, cela en résulte l’impossibilité de considérer d’autres types de peines.
- L’impunité risque de faiblir l’ordre et la cohésion sociale
Quel est le fondement du droit de punir selon la dénonciation ?
Le fondement du droit de punir est au nom du public
L’autorité à une obligation envers le public :
(a) de protéger la société
(b) renforcer les valeurs fondamentales
(c) prévention indirecte
Qui peut-on punir selon la dénonciation ?
L’individu qui désobéit à la loi et qui par l’occurrence brime la conscience collective.
Quel est le but de la peine selon la dénonciation ?
(1) La peine comme moyen d’affirmer à quel point le public/société désapprouve le crime – plus on désapprouve le crime, plus la peine doit être sévère.
(2) Autorité doit communiquer son intention de satisfaire le public en dénonçant le crime
(3) La peine comme but d’éducation et de pédagogie
- Doit amener le public à développer un sentiment d’aversion de désapprobation à l’égard du comportement
Quel est l’obligation de punir selon la dénonciation ?
La punition comme obligation envers le public :
(a) Obligation pédagogique de punir pour exprimer le dégout du public pour le crime
- Si le dégoût n’est pas présent, doit amener à développer celui-ci chez le public pour réaffirmer les valeurs sociétales.
(b) Obligation relationnelle
- Oublie de la victime et de l’accusé
- Obligation entre le droit et le public seulement.
Quel est le principe de proportionnalité selon la dénonciation ?
(a) Principe de l’analogie entre crime et peine
- Trouver une équivalence entre le sentiment du public en réaction au crime et la peine que doit être infligé
(b) Le type de peine doit satisfaire le public
**(c) La peine doit être proportionnelle à la réprobation que le public manifeste à l’égard du crime. **
(d) Critère négatif – la peine ne doit pas attirer l’attention du public
(e) Place au pouvoir discrétionnaire des juges –
Le public ne donne pas une mesure exacte sur la proportionnalité de la peine.
