La dissuasion Cours 2 Flashcards
Expliquer le point de référence/Auteurs (dissuasion)
(a) Cesare Beccaria
- Beccaria modérée (théorie du contrat social)
- Théorie modératrice – mais non acceptée - Beccaria sévère ( théorie de la dissuasion)
- Propose une théorie de la peine criminelle
neutralise la modération
Expliquer le;
(1) Contexte d’apparition de la théorie
(2) Conception de base de la théorie
(dissuasion)
La théorie de la dissuasion apparaît en deux mouvements – deux théories élaborés par Beccaria :
(1) Théorie du fondement du droit de punir – contrat social
Le contrat social s’est formé ainsi :
a. Temps originaire : état de guerre, tous contre tous.
b. Temps du contrat social: Individu donne une partie de leur liberté en échange d’une sécurité et paix sociale – création d’un ordre
c. Temps du gouvernement et de l’administration du contrat social : création du gouvernement qui veille à la sécurité de tous.
d. Le droit de punir : Intervention de l’État mais limité – interventions sont minimales / Fondement du droit de punir repose sur cette petite partie de liberté ayant été donné au pouvoir.
1.1 La théorie du contrat sociale vise à :
protéger l’individu contre la réaction sociale
- Favoriser la paix entre les parties
- Un maximum de bonheur pour le plus grand nombre possible
**(2) Théorie de la dissuasion **
Cette théorie vise à :
- Défendre la société (par la dissuasion)
- Un maximum de bonheur pour la majorité
Quel est la conception de la peine selon l’auteur (dissuasion)
Peine dissuasive doit respecter deux principes;
(a) Principe du surplus modéré de la peine
- Pour qu’une peine soit efficace, la gravité de la peine doit dépasser la gravité de l’acte pour dissuader l’individu.
(b) Principe de proportionnalité verticale (ou échelle)
- Gradation de la sévérité de la peine dépendamment de la gravité du crime (meurtre vs vol)
- Législateur qui établit l’échelle, la plus dissuasive possible
*Beccaria est contre les souffrances corporelles, donc cette théorie fait référence à l’emprisonnement.
Quel est la définition de la peine selon la dissuasion ?
- Selon Beccaria du contrat social:
- Peine: Intervention minimale
- Pas une peine: Tout acte qui ne découle pas d’une nécessité absolue est tyrannique
- Selon Beccaria de la dissuasion:
- Peine: doivent être afflictive et souffrante mais proportionnelle verticale
- Pas une peine: acte qui n’est pas capable d’infliger une souffrance proportionele(réparation, déjudiciarisation)
Quel est la position de la dissuasion face aux mesures alternatives ?
(a) Théorie du contrat sociale
- Détient une certaine ouverture aux mesures alternatives.
- Tout ce qui ne relève pas de sa nécessité est tyrannique.
(b) Théorie de la dissuasion
Fermer à tout ce qui n’est pas pénal
- La critique du Pardon
- Tolérance zéro face aux crimes: obligation de punir, peut importe la gravité, sinon la peine ne sera pas certaine, donc pas dissuasive et cela va affecter son efficacité.
- Beccaria est en défaveur de la réparation face à la victime (car ne dissuade pas), au pardon de la victime, au pardon des autorités, aux mesures de rechanges..
Quel est le fondement du droit de punir selon la dissuasion ?
(a) Le fondement du droit de punir repose sur l’idée qu’il faut protéger la société, cette protection doit être efficace à la majorité de la population…
- Le droit de punir relève d’une obligation politique (Contrat social)
Qui peut-on punir selon la dissuasion ?
Un être rationnel qui à la capacité de faire un calcul coût/bénéfice
Quel sont les limites au droit de punir selon la dissuasion ?
- Limite du contrat social de Beccaria :
(a) Principe de la nécessité absolue: Les lois doivent se limiter à l’essentiel et tout acte d’autorité qui ne découle pas d’une nécessité absolue est tyrannique
- Intervention minimales
- Action de l’État doit être basé sur la petite partie de la liberté que les individu ont renoncé
- Acte est légitime si elle respecte le principe de nécessité absolue + intervention minimale
Quel est le but de la peine selon la dissuasion ?
(a) Idée d’efficacité :
- La peine doit être efficace, dans la mesure où elle elle dissuade les individus de commettre des crimes.
(b) La peine à pour but la dissuasion, sous deux formes :
*Cette idée de dissuasion est fondée sous l’idée d’efficacité.
(1) Dissuasion spécifique :
Empêcher le coupable de causer de nouveaux dommages (récidive)
- La peine spécifique est tournée vers le coupable ; vise à intimider, infliger la peur. Le but est d’enlever l’audace de commettre.
(2) Dissuasion générale
Dissuader les autres qui potentiellement voudraient commettre des crimes.
Quel est l’obligation de punir selon la dissuasion ?
Si on ne punit pas, le poids de la dissuasion ne sera pas rencontré, donc (3) obligations de punir :
(1) Obligation pragmatique ou utilitaire
La peine doit respecter le principe de;
- Certitude: peine doit être appliqué avec certitude, donc pas de pouvoir discrétionnaire possible.
- Sévérité: Les coûts de la peine doivent dépasser les avantages que rapporte le délit.
- Promptitude: la peine doit être imposée rapidement après le délit pour ne pas affecter l’association entre la peine et le délit.
(2) Obligation politique
- (a) Le législateur a le rôle de créer la loi: La correspondance entre la gravité du crime et la gravité de la peine. Bref l’échelle qui dissuade les individus
- (b) Le juge a le rôle d’appliquer la loi de manière inflexible: Elle doit être appliquée telle qu’écrite dans la loi. Pas de pouvoir discrétionnaire possible car cela affecte l’efficacité de la peine.
(3) Obligation juridique
Plutôt secondaire :
- Uniformité et égalité afin de prévenir toute incertitude et disparité dans les décision des tribunaux.
- Doit appliquer la loi telle qu’inscrite pour qu’il n’y est pas de disparité dans les tribunaux et que cela brime l’efficacité de la peine et donc, la dissuasion.
Quel est le principe de proportionnalité selon a dissuasion ?
Peine dissuasive doit respecter deux principes;
(a) Principe du surplus modéré de la peine
- Pour qu’une peine soit efficace, la gravité de la peine doit dépasser la gravité de l’acte pour dissuader l’individu.
(b) Principe de proportionnalité verticale (ou échelle)
- Gradation de la sévérité de la peine dépendamment de la gravité du crime (meurtre vs vol)
- Législateur qui établit l’échelle, la plus dissuasive possible
*Beccaria est contre les souffrances corporelles, donc cette théorie fait référence à l’emprisonnement.
Autres: Expliquer la rationalité des sujets selon Beccaria
(A) Rationalité des sujets (être humains): La peine est efficace, car cette pensée présume que l’être humain est rationnel – l’homme est capable de discerner le bien du mal. Ainsi, la peine doit représenter plus de désavantage que davantage retirer par le crime, ainsi l’humain rationnel fera alors le choix de ne pas procéder au comportement illégal.
(1)Tout individu se gouverne par un calcul coûts/bénéfices
(2)Les êtres humains recherchent le plaisir et rebutent devant le déplaisir
(3)À cet égard, le comportement criminel fonctionne de la même manière que tout autre comportement humain
(4)Si les coûts associés à un comportement « X » sont plus élevés que les bénéfices qu’on peut espérer en tirer, l’individu évite d’adopter ce comportement Revoir formulation.
Autres: Quel sont les remises en question de la théorie de la dissuasion ?
(1)Possible de penser la dissuasion par d’autres moyens…
(2)Impossible d’affirmer que la peine de mort est dissuasive.. comme elle n’est pas nécessairement proportionnelle.
(3)Comment démontrer empiriquement que la dissuasion est provoquée par la sévérité de la peine?
(4)Problèmes des rechercher sur l’association entre la sévérité de la peine et la réduction des crimes par son effet dissuasif
BREF, il faut accepter l’hypothèse nulle… Puisque nous n’avons pas été capable de prouver qu’il y a une association entre la dissuasion et la prévention du crime, cela ne veut pas dire qu’il n’y a de dissuasion qui est faite.
