La rationalité pénale moderne Cours 4

Question 1

Qu’est ce que la distinction entre rétributivisme et utilitarisme ne nous permet pas de voir ?

Answer 1

1. Point de cécité: à l’intérieur de l’utilitarisme il y a des théories différentes, comme la dissuasion et la dénonciation, donc on perd de vue la différence entre celles-ci mais aussi les éléments qu’ils ont en commun.

1.1 Les divergences, chaque théories s’oppose l’une entre elles

1.2 Les convergences

Question 2

Quel sont les 3 niveau d’observation de la pensée pénale ?

Answer 2

1. Les idées – par exemple : la proportionnalité (échelle vs miroir) , le droit de punir, la modération, la sévérité, etc.
   - À ce niveau, on regarde ces idées individuellement.
2. Les théories – la rétribution, la dissuasion, la dénonciation, etc.
   - Comment chaque théorie se présente et se compare entre elle
3. Les systèmes d’idées
   - Ces théories qui présentent des éléments en commun constituent un système d’idées, qui va tisser la manière dominante de concevoir la peine. Bref, c’est ce concept sociologique de la rationalité pénale moderne. RPM

Question 3

Quel sont les convergences entre les théories de la peine (au 3e niveau d’observation) ?

Answer 3

Ce sont ces idées clés qui forme aujourd’hui un tout cohérent de la pensée pénale;

1. L’obligation de punir
   - Chacune ont une motivation différente, mais chacune parle d’obligation
2. La valorisation des peines afflictives
   - Souffrance dans la punition comme cohésion entre les théories
3. La prison comme peine de référence
   - C’est théorie vont tous donner des idées afin d’envoyer l’individu en prison
4. La dévalorisation des sanctions alternatives
   - Punir n’est pas: la réparation, le pardon, dédommagement, etc.

**Toutes ces théories adoptent une seule et même définition du terme « punition »: acte de volonté consistant à infliger une souffrance

Question 4

Comme la distinction entre rétributivisme et utilitarisme ne permet pas de voir les divergences et convergences de la peine, Pires propose une nouvelle classification des théories de la peine, Expliquer la

Answer 4

Il propose une distinction des théories, soit l’exclusion sociale et l’inclusion sociale.

• Cette nouvelle classification intègre tous ces systèmes de pensées, comme quoi l’exclusion sociale peut tout de même tenir compte de l’inclusion sociale à la fois.
• Elle permet de différencier les conflits internes qui existe dans un même système d’idée
• Les 4 théories (dissuasion, dénonciation, rétribution, réhabilitation) intègrent un même système de pensée créant la rationalité pénale moderne.

Question 5

Expliquer la rationalité pénale moderne (RPM) (ses caractéristiques)

Answer 5

L’intervention pénale est conçue de façon;

1. Hostile
   - Concevoir le contrevenant comme un ennemi de la société
2. Abstraite
   - Faire la justice est un “bien” qui se veut abstrait pour notamment réhabiliter, dissuader, etc.
3. Négative
   - Met l’accent sur l’affliction comme moyen punitif, ce qui est en soi une intervention négative
   - La réparation, le pardon, le dédommagement serait une intervention positive, cependant l’accent demeure sur l’affliction.
4. Atomiste
   - Comme si la personne coupable n’était plus dans la société. Il est maintenant considéré comme un atome libre, isolé.
   - Ne tient pas compte que la famille du contrevenant va subir les conséquences de la justice pénale.

Question 6

Quel peine se situe dans l’exclusion sociale selon la nouvelle classification des théories de la peine de Pires ?

Answer 6

1. Totalement indifférente à l’inclusion sociale:

• Rétribution
• Dissuasion
• Dénonciation
• (Neutralisation)

2. Tient compte de l’inclusion sociale:

• Réhabilitation carcérale

Question 7

Quel peine se situe dans l’inclusion sociale selon la nouvelle classification des théories de la peine de Pires ?

Answer 7

Une nouvelle théorie de la réhabilitation (non carcérale)

La justice réparatrice

Question 8

Quel est la différence entre ces trois concepts (dissuasion spécifique, réhabilitation et neutralisation) ?

Answer 8

La dissuasion spécifique consiste à enlever à l’individu le courage de passer à l’acte et comettre un crime. C’est par peur qu’il n’agit pas, pas par incapacité physique ou par absence de désir de faire un crime.

La réhabilitation, on n’enlève pas le pouvoir physique ou le courage de l’individu, mais c’est l’envie de comettre un crime qui disparait. Il s’agit d’un amendement moral, il n’a donc plus le désir de passer à l’acte.

La neutralisation consiste à retirer la capacité physique de la personne à comettre un crime, par exemple en l’isolant. La personne peut encore avoir le désir et le courage de faire un délit, mais il lui est impossible de passer à l’acte.