Cours 6 - Bloc A: Les manières de pensées Flashcards
Y a-il des alternatives à la rationalité pénale moderne ?
Oui.
Même si la manière de penser est dominante, cela ne veut pas dire que c’est la seule manière de faire.
Qu’est qui caractérise la nouvelle théorie de la réhabilitation ? (1960-70)
*C’est un moment de remise en question et d’effervescence de toutes les institutions : système pénal, hôpitaux, école..
(a) Les critiques à la prison
- Ne pas confondre avec les critiques de la réhabilitation carcéral
- Le défaut de la prison n’est pas dû à “l’échec” de la réhabilitation carcérale
(b) Les critiques à la réhabilitation carcérale
- Critique du pouvoir discrétionnaire des juges et des tribunaux… où leurs objectifs sont distincts
- Objectif des tribunaux VS Libération conditionnelle
- Réhabilitation carcérale : seule théorie de la peine qui ne va pas seulement dans la direction afflictive de punir
Quel sont les deux discours qui découlent des critiques de la prison et de la réhabilitation carcérale ?
(1) Retour aux théories classiques (dissuasion, rétribution, etc.)
(2)Reconstruire/repenser la réhabilitation carcéral
Expliquer le nouveau discours sur la réhabilitation ?
- Un traitement en liberté, en dehors de la prison, est préférable à un traitement en milieu carcéral (la prison comme sanction de dernier ressort)
- S’éloigner de la conception traditionnellement attachée à l’emprisonnement
- Le principe de l’intervention et de la sanction la moins restrictive
- Conservées les liens sociaux: donc garder la personne en communauté pour préserver ces liens avec l’entourage
- On ne cherche plus à faire souffrir, mais plutôt à réinsérer socialement l’individu.
- Le transgresseur est et reste un sujet de droits
- La réhabilitation tient maintenant compte du potentiel de réinsertion sociale de tous et se distance de la distinction entre “incorrigible” et “corrigible”.
- Croit en l’individu peut importe son potentiel de réinsertion sociale.
Expliquer l’apparition du terme de justice réparatrice
Le terme apparaît en 1975 pour distinguer la justice réparatrice de la justice thérapeutique (réhabilitation) et de la justice punitive (rétributive)
Expliquer le contexte d’apparition de la justice réparatrice
- La criminologie critique :
- Propose une remise en question sur la manière de comment la criminologie positiviste voyait les crimes, soit un fait brut.
- Celle-ci propose que les crimes soient une manière de définir et de réagir à la réalité.
- Certains comportements causent des torts qui ne sont pas classés comme des torts, alors que d’autres oui. Le tort n’est donc pas l’élément criminalisé. C’est plutôt “la loi” qui est l’élément criminalisé et qui interprète les comportements comme étant des crimes.
- La criminologie critique à comme fonction de démontrer que parce qu’il a des torts, ceux-ci doivent être réparés. C’est dans ce sens que la criminologie critique rejoint le principe de justice réparatrice.
- La redécouverte de la victime
- Le mouvement des victimes sera important dans sa redécouverte. Le mouvement victimaire donne un élan au mouvement de la justice réparatrice mais n’en est pas la cause.
- Auparavant, victimes était toujours en 2e plan, puisque le crime était fait contre la loi dans le système pénale (et les théories classiques)
- La victime commence à prendre plus de place et demande à être reconnue et entendue lors de la commission d’un crime.
- La victime ne joue pas un second rôle dans la justice réparatrice.
- La remise en question du droit pénal
- Remise en question de la peine, de la façon de punir : Commence à prendre conscience de la stigmatisation et des conséquences que le droit pénal engendre.
Quel sont les 3 principes de la justice réparatrice ?
(1) Le crime est une violation des rapports humains et interpersonnels
(2) La violation crée des obligations et des responsabilités
(3) L’objectif de l’intervention est de réparer le tort
Expliquer le principe de la justice réparatrice suivante:
(1) Le crime est une violation des rapports humains et interpersonnels
- Avant d’être une violation à la loi, il est une violation des rapports humains et sociétaux.
1.1 Regard sur les conséquences du crime
1.2 Accent sur la participation des personnes impliquées
- La justice réparatrice vient récupérer le conflit et le “redonne” au parties impliqués
- Auparavant, le conflit était “volé” des parties et pris en charge par l’État.
Expliquer le principe de la justice réparatrice suivante:
(2) La violation crée des obligations et des responsabilités
- Comme le crime génère des conséquences, cela nécessite que toutes les parties impliquées ont des obligations et responsabilités
1.1 Symétrie des parties
- Les deux parties sont sur le même pied d’égalité et sont toutes aussi importantes.
- Importance de reconnaître les droits des deux parties (contrevenant et victime).
1.2 Implication de la société
- Il faut regarder plus large que seulement l’acte qui a été perpétré
Expliquer le principe de la justice réparatrice suivante:
(3) L’objectif de l’intervention est de réparer le tort
- La réparation de tort est vue comme une sanction et une manière de régler le conflit en soi.
1.1 Cependant, elle n’est pas une punition qui vise à infliger une souffrance.
1.2 La justice réparatrice construit une nouvelle façon de punir qui reconnaît que la souffrance n’est pas nécessaire afin de réaliser la réparation.
1.3 Prise en compte des capacités du justiciable
- Afin de réaliser la réparation
1.4 Concertation avec le justiciable et la victime
1.5 L’intervention la moins restrictive est favorisée
- Ne visant pas à faire souffrir, on cherche à réparer les torts par les dédommagement, les excuses, les gestes symboliques, etc.
Nommez et expliquer les deux modèles de justice réparatrice
(1) Un processus/moyen de négociation entre les parties (sens strict):
- Comme alternative (« diversion ») au système pénal (ex.: mesures extrajudiciaires)
ou - Comme complément au système pénal (ex.: rencontre détenus-victimes; cercles de sentence) – la justice réparatrice n’a aucun pouvoir décisionnel sur la peine dans ce contexte
(2) Un nouveau modèle de justice pénale (sens large)
*La justice réparatrice comme but de remplacer la système pénal dans son ensemble
- Fonction réformiste maximale
- Des finalités punitives aux finalités réparatrices
*Droit pénal réparateur
Expliquer comment la Justice réparatrice et la RPM peuvent être à la fois alternative et complémentaire
- Fragmentation de la justice réparatrice (les deux modèles)
- Empêche de donner une réponse exacte à savoir si elle agit comme alternative ou en complémentarité à la RPM. - Le rapport paradoxal entre le mouvement des victimes et la justice réparatrice
- Malgré que le mouvement à contribuer au développement de la justice réparatrice, elles sont deux choses complètement distinctes et font souvent l’objet de débat. - Incorporée dans la justice pénale d’une façon périphérique ou complémentaire
- La justice réparatrice va toujours avoir une logique complémentaire à la justice pénale (comme la déjudiciarisation) - Son potentiel d’alternative à la rationalité pénale moderne
- Lorsqu’on voit le paradigme de la justice réparatrice, on entrevoit qu’il y une nouvelle façon de concevoir la punition et donc pouvant être une alternative de la RPM.
