CF - Chapitre 8 : TVA Flashcards
Systèmes de comptabilisation de la TVA
Contre-prestations convenues
Contre-prestations reçues
TVA
Comptabilisation au net :
- Enregistrement des charges et des produits TVA non comprise (hors taxe)
- La TVA est comptabilisée tout de suite dans les comptes « Impôt préalable » et « TVA due »
- Permet de connaître le solde de la créance ou de la dette fiscale en tout temps
TVA
Comptabilisation au brut :
- Enregistrement des charges et des produits TVA comprise (TTC), puis adaptation à la fin de la période
- L’impôt préalable et la TVA due sont transférés des comptes charges et produits sur les comptes « Impôt préalable » et « TVA due » au moment de l’établissement du décompte
- Ce transfert nécessite la tenue des comptes de charges et produits par taux (Achats marchandises 7.7%, Ventes 2.5%, etc)
Décompte trimestriel
Lors de l’établissement du décompte trimestriel, les comptes actifs et passifs sont compensés et si le solde présente une dette en faveur de l’AFC, le montant est versé.
Par contre, si le solde présente une créance envers l’AFC, cette dernière verse le montant dû à l’entreprise.
La comptabilisation de la TVA nécessite l’utilisation des comptes suivants :
Comptes actifs
(enregistrent les créances de l’entreprise à l’égard de l’AFC)
• Impôt préalable sur les achats de marchandises et les prestations de services :
enregistre la récupération de l’impôt préalable sur les achats de marchandises et les prestations de services
(soit les charges de la classe 4 du Plan comptable PME)
• Impôt préalable sur les investissements et les autres charges d’exploitation :
enregistre la récupération de l’impôt préalable sur les investissements et les autres charges d’exploitation
(soit les investissements de la classe 1 et les charges des classes 6 à 8 du Plan comptable PME)
Compte passif (enregistre la dette de l’entreprise à l’égard de l’AFC)
TVA due : enregistre le montant de la TVA due facturée aux clients ainsi que la TVA sur les prestations à soi-même
