1.1 – Fondements du système professionnel et rôles de l’ingénieur

Question 1

Pourquoi un système professionnel québécois et quoi les principles?

Answer 1

Protection du public, Principes de base: autogestion deontologie competence,
responsabilite professionnell et jugement

Question 2

Quoi la loi-cadre du systeme professionnel quebecois?

Answer 2

Code des professions

Question 3

Pourquoi Code des professions et défini quoi?

Answer 3

Proteger le public, responsabilité des ordre, pouvoir et devoir des professionnels et les acteurs du système

Question 4

Quoi le rôle globale du gouvernement?

Answer 4

surveillance et de controle

Question 5

Partie du rôle du gouvernement

Answer 5

Auprès des ordres (apportées des règlement, adopter ou modifier règlement, nommer personnes administration en casse déficient financière ou devoir)

Formation
(déciderle diplome ou certificat pour l’admission avec comité (ordre, uni, ministre cycle sup)

Encadrement legislatif
(!’application du Code des professions, !’application des dispositions du Code relatives au Tribunal des professions releve du ministre de la Justice même personne 1994)

Suivi des activites

(Le Conseil interprofessionnel et l’Office des professions au ministre)

Les ordres professionnels au ministre responsable et a l’Office des professions # permis et état finance)

Question 6

Trois fonction de Office des professions

Answer 6

Surveillance (vérifier mécanismes, examiner règlements, enquête l’ordre, exiger docs, exiger mesures

Juridique (s’assurer que chaque ordre adopte tous les reglements qu’il est dans !’obligation d’adopter, modifications au Code des professions

Conseil (consulté gov pour nouveau ordre, recommandations en matiere d’acces a la profession a un ministre)

Autres fonction (comm, gestion, trouver soln tous ordres, recherche)

Question 7

L’Office doit adopter certains reglements sur quels sujets?

Answer 7

• les renseignements qui doivent figurer au tableau d’un ordre;
• les normes de redaction et de contenu du rapport annuel d’un ordre;
• les normes d’ethique et de deontologie auxquelles doivent se conformer
  les administrateurs d’un ordre.

Question 8

C’est quoi Tribunal des profession

Answer 8

11 juges de la Cour du Quebec contribue au developpement d’une jurisprudence, instance d’appel, specialisee en matiere professionnelle,
relativement a des questions disciplinaires, mais aussi administratives, (conseil)

Question 9

c’est quoi conseil interprofessionnel?

Answer 9

Conseil tous sauf Tribunal,

• etudier les problemes
• entendre un groupe qui demande a etre reconnu comme ordre
  professionnel,
• inviter les groupes dont les membres exercent des activites connexes a se
  rencontrer en vue de trouver une solution aun probleme commun,
• faire des suggestions sur les modifications a apporter au Code des
  professions, ainsi qu’a d’autres lois et reglements.

Question 10

Quoi les principales responsabilité des ordres? (3)

Answer 10

Autoregulation, Autogestion
Autodiscipline

Question 11

Responsabilité quotidien de l’ordre?

Answer 11

Contrôler compétence
Surveiller l’exercice
Réglementer l’excercie
Discipline
Assure développement
Contrôle exercice illégale
Produire rapport annuel

Question 12

Acte réservée?

Answer 12

Activités réservée aux membre d’un ordre (nature et latitude on besoin quel que qualifié)

Question 13

Activité partagé?

Answer 13

Autres professionnel peut le faire

Question 14

Activité autorisé?

Answer 14

Normalement réservés mais tolérer sous d’autre règlement

Question 15

Titre réservé?

Answer 15

Reconnaître les professionnels

Question 16

Exercice exclusif?

Answer 16

Exige d’etre membre de l’ordre de cette profession pour en porter le titre et en exercer les activites professionnelles reservees.

Question 17

Rôles du Conseil d’administration (CDA)?

Answer 17

Surveillance, encadrement, supervision de conduite, application du Code des profession, orientation stratégique

Question 18

CDA constituée de qui?

Answer 18

président, 11 administrateurs élus par ordre et 4 par office des professions

Question 19

Q’est ce qui défini les comités statutaires?

Answer 19

Code des profession

Question 20

Structure de l’OIQ?

Answer 20

-CDA
-comités statutaire
-autres comités
-mécanismes protection publique

Question 21

C’est quoi les mécanismes de protection publique?

Answer 21

-Accès à la profession
-Surveillance l’excercice
-Discipline
-Développement professionnel
-Surveillance pratique illégale

Question 22

Quoi les comités statutaires? (9)

Answer 22

admission, inspection prof, révision,disipline,arbitrage,requêtes,surveillance éléctions,formation ing, enquête déontologique et éthique

Question 23

Autres groupe de l’ordre (3)

Answer 23

-comités régionaux
-comités liés. à la gestion de l’ordre
-groupe de travail

Question 24

C’est quoi les 8 obligation de ing?

Answer 24

-payer cotisation professionnelle
-Assurance
-déclarer domicile prof
- déclarer formations
-déclarer condamnations pénales
-signaler usurpation du titre
-nommer vérificateur de compte(AGA)
-approuver rémunération des admins (AGA)

Question 25

Comment ce manifest l’engagement social de l’ingenieur

Answer 25

• En agissant en citoyen responsable
  -En exerçant un leadership positif
  -En partageant ses connaissances et son experience
  -En mettant ses competences au service

Question 26

C’est quoi la développement durable?

Answer 26

-doit permettre de repondre aux besoins du present sans compromettre la capacite des generations futures de repondre aux leurs.

Question 27

Qu’est ce qui défini, encadre la développement durable?

Answer 27

Loi sur le developpement durable

Question 28

C’est quoi les trois pilier du développement durable?

Answer 28

économique, environnemental et sociale (acceptabilité sociale)

Question 29

Comment tenir compte de la développement durable pendant un projet?

Answer 29

• Evaluation du projet
  -Verification des lois et des reglements (préalble au plain)
  -Verification des moyens visant a garantir le respect des normes environnementales pendant la construction et !’installation
  -Verification des moyens visant a garantir le respect des normes environnementales en cours d’exploitation (emploi à longue terme, plan de vérification de performance, système contrôle l’environnent)
  -Verification des lieux lors de la mise hors service (remettre dans un etat qui sera compatible avec les usages futurs)

Question 30

Comment répondre à l’aspect sociale de DD?

Answer 30

transmettre une information necessaire et suffisante afin que les parties prenantes puissent se faire une opinion eclairee sur ce qui leur est propose.

Question 31

C’est quoi la notion de cycle de vie?

Answer 31

Non seulement coût mais répercussions sur l’environnement et société

Question 32

C’est quoi les 4 parties du cycle de vie?

Answer 32

-Reduire la quantite de matieres premieres
-Remplacer les matieres premieres non renouvelables
-Ameliorer l’efficacite energetique
-Reduire la quantite de dechets produits (3RV-E)

Question 33

Quoi les systemes de gestion environnementale?

Answer 33

normes ISO 14001 et ISO 26000