Rome Flashcards
Partie 2 : la dispersion des ordres juridique au premier moyen-Age (5ème
Partie 2 : la dispersion des ordres juridique au premier moyen-Age (5ème -11ème )
Le droit romain
Quand est-ce que le morcellement du droit romain intervient ?
Le morcellement correspond à la division du droit romain
A la fin de l’an 476 après J-C
Date importante dans le Moyen Age
Les invasions barbares
Que pensait les hsitoirens sur les invasions barbares ?
Les historiens ont longtemps pensés que les invasions barbares avait immédiatement instaurés un droit national et ainsi marqant la fin de l’Empire romain d’Occident. Mais en réalité , une progression dans le temps vit apparaitre un droit national. Ces peuples ont introduit leurs propres traditions juridiques, qui ont cohabité avec le droit romain pendant plusieurs siècles,
Les invasions dites barbares furent un processus progressif impliquant divers peuples, principalement germaniques, mais aussi d’autres groupes comme les Huns et les Slaves.
En parlant de progression dans l’installation du droit national à Rome , de quel peuple parlons-t-on ? Ou est-ce que ce situe ce peuple au 4ème siècle ?
Ici , nous parlons des Francs , qui sont installés en marge de l’empire Romain vers la Belgique actuelle.
Foedus
Qu’est-ce que le foedus ?
C’est un traité , accord entre Rome et un peuple étranger , souvent un peuple barbare.
Lètes
Qu’est-ce que les lètes ?
Des populations barbares installées sur le territoire de l’Empire romain en échange de services militaires.
Romain et Franc
Les romains ayant vaincu les Francs , ils leur ont imposé un …… qui instaure des ….. chargés de garder les frontières.
foedus / lètes
Droit germanique
Pourquoi est-il faux de dire qu’il y a un droit germanique ?
A la chute de l’empire romain
En 476, il n’existe pas encore un “droit germanique” unifié, mais plutôt un mélange de droit romain et de traditions germaniques Ainsi , les critères de Hart ne sont pas respectés. Il n’existe pas de droit germanique à cette époque.
Les règles primaire / secondaire (règle de reconnaissance) / les règles de changement / d’adjudication
A partir de quand est-ce que le morcellement occure ?
Dans l’empire romain
A partir du 5ème siècle , les francs vont conquérir la Gaule , nous avons les Wisigoth qui vont conquérir l’Espanie , les Burgondes et le royaume des Lambart vers l’Italie.
Clovis
Que fait Clovis en terme de conquête ?
Conquête de toute la Gaulle
Conflit
Qui est l’individu qui tente de garder l’empire romain après sa chute et qui l’a vaincu ?
Syagurius va tenter de garder la Rome , il va se faire vaincre par Francis et il va battre les Wisigoths.
En conclusion comment pourrait-on identifier ce morcellement ?
La diversité sur le territoire romain , fait qu’il y a une difficulté à maintenir un ordre juridique stable. Les critères de Hart s’applique faiblement du fait d’un pouvoir affaiblie politiquement.
Titre I : Repère chronologique au premier Moyen Age
Qui sont les mérovingiens ?
Les Mérovingiens étaient une dynastie de rois francs qui ont régné sur une grande partie de l’Europe occidentale, notamment la Gaule, entre le Ve et le VIIIe siècle. Leur nom provient de Mérovée, un chef semi-légendaire des Francs saliens. Cette dynastie est surtout connue pour avoir été fondée par Clovis Ier, qui a unifié les tribus franques et adopté le christianisme, marquant ainsi une étape importante dans l’histoire de la France2.
Les Mérovingiens étaient souvent appelés les “rois chevelus” en raison de leur tradition de porter les cheveux longs, symbole de leur droit divin à régner. Leur règne a été marqué par des guerres civiles, mais aussi par une expansion territoriale et une fusion des cultures franques et gallo-romaines. Cependant, leur pouvoir a progressivement décliné, et ils ont été remplacés par les Carolingiens en 751
Partie I : La matrix romaine du droit Romain
Comment définir le droit ?
Introduction
Le lexique juridique cornu définit le droit comme étant : L’ensemble des règles de conduite socialement édicté et sanctionné.
Mais cette définition ne nous permet de différencier les systèmes normatifs de droit et les systèmes normatifs uniquement.
Ex : Les règles religieuse / les règles de comportement sociale
Pour réussir à identifier s’il y a du droit dans un système , un juriste britannique Hart (1961) met en place des critères dans ce sens.
Nous avons les règles primaire :
Nous avons les règles secondaires :
3 subdivisions :
* Règle de reconnaissance
* Règle de changement
* Règle d’adjudication
Ainsi , on va pouvoir identifier la présence du droit dans un système.
En prenant en compte les critères , qui s’analysent grâce aux sources de droit , l’interprétation du juge , coutume , de l’Etat.
On évite les anachronismes avec ce système et d’autre tel que :
On parle d’idéal type avec Max Weber
Avec Pierre Bourdieu on parle de =
Partie I : La matrix romaine du droit Romain
La chronologie de Rome ?
Important pour savoir quand est-ce que le droit est apparut à Rome.
-761 = apparition de la vie sur le site (hsitoire mythique de l’apparition de Rome = Romus / Romulus )
On commence par la royauté au 8ème siècle , celle-ci s’achève en -509 av J-C (dernier roi Tarquin le superbe) par la puissance aristocratique. (patriciens)
En -509 commence la république qui se termine en -27 av J-C.
Après cela , commence l’empire
Titre I : L’invention romaine du droit
Quelle est la matrix du droit de nos jours ?
Comment est-ce que le droit était appelé à Rome ?
Comment est-ce que le droit romain se forme ?
Chapitre I : L’objet de la loi des 12 tables
Pourquoi est-ce que la loi des 12 tables a été inventé ? par qui ?
Quelle est la valeur juridique de la loi des 12 tables dans l’ordre juridique romain ?
Titre 2 : La fabrique du droit romain
Comment définit-on les sources du droit ?
Exemple ?
Est-ce que la coutume est une source du droit chez les romains ?
Chapitre I : préliminaire : Qu’est-ce qu’une source du droit
