Produits-Éléments importants Flashcards
Unités gratuites conditionnelles à l’achat d’un nombre fixe d’unités -IFRS
Étape 2 : Identifier les obligations de prestation distinctes, si elles existent
24 Un contrat conclu avec un client énonce en général de manière explicite les biens ou les services que l’entité promet de fournir au client. 26 (j) L’octroi d’options pour l’achat de biens ou de services supplémentaires
27 Un bien ou un service promis à un client est distinct dès lors que les deux conditions ci-dessous sont remplies :
(a) le client peut tirer parti du bien ou du service pris isolément ou en le combinant avec d’autres ressources aisément disponibles (c’est-à-dire que le bien ou le service peut exister de façon distincte) ;
(b) la promesse de l’entité de fournir le bien ou le service au client peut être identifiée séparément des autres promesses contenues dans le contrat (c’est-à-dire que la promesse de fournir le bien ou service est distincte à l’intérieur du contrat).
___________________________Étape 4 : Répartir le prix de transaction entre les obligations de prestation distinctes
Au moment de la passation du contrat, RMZ doit estimer si les unités additionnelles gratuites seront fournies
D’après les unités achetées jusqu’à maintenant, nous pourrions devoir fournir les 3 000 unités additionnelles gratuitement
Puis répartir le prix de transaction et en affecter une partie à ces unités additionnelles, qu’elle inscrira en produits différés.
Lorsque ces unités auront été livrées, ces produits différés pourront être comptabilisés en produits.
Actifs générés à l’interne étape 1- IAS 38
Pour être comptabilisé comme une immobilisation incorporelle dans les états financiers, un élément doit être identifiable.
12 Un actif est identifiable s’il :
(a) est séparable, c’est-à-dire susceptible d’être séparé ou dissocié de l’entité et d’être vendu, cédé, concédé par licence, loué ou échangé, soit individuellement, soit conjointement avec un contrat, un actif identifiable ou un passif identifiable y afférents, peu importe si l’entité entend ou non en arriver là ; ou
(b) résulte de droits contractuels ou d’autres droits établis, que ces droits soient ou non cessibles ou séparables de l’entité ou d’autres droits et obligations.
Actifs générés à l’interne étape 2- IAS 38
Faisabilité technique: Oui, complété avant l’obtention de l’approbation réglementaire
Achever le développement: Oui, il y a une intention puisque RMZ veulent obtenir l’approbation réglementaire
Capacité de vente: Oui, RMZ a un réseau de distribution complet pour assurer la commercialisation
Avantage futur: Oui, RMZ a l’opportunité de vendre le médicament à profit lorsqu’il sera commercialisé
Ressources techniques & financières: Oui, RMZ a un plan d’activité qui étaye les ressources disponibles
Évaluer les dépenses: Oui, RMZ a un système pour allouer efficacement les dépenses
Actifs générés à l’interne étape 3- IAS 38
Paragraphe
0.59 Activités de développement
66. Exemple de cout directement attribuables
67. ne constituent pas des composants du cout d’une immobilisation incorporel
Immeuble de placement IAS 40
Comptabilisation – IAS 40 Paragraphe 5
Un immeuble de placement est un bien immobilier (terrain ou bâtiment — ou partie d’un bâtiment — ou les deux) détenu (par le propriétaire ou, en tant qu’actif au titre du droit d’utilisation, par le preneur) pour en retirer des loyers ou pour réaliser une plus-value en capital ou les deux.
Méthode de Comptabilisation – IAS 40 Paragraphe 30
Sous réserve de l’exception prévue au paragraphe 32A, une entité doit choisir comme méthode comptable soit le modèle de la juste valeur décrit aux paragraphes 33 à 55, soit le modèle du coût décrit au paragraphe 56, et doit appliquer cette méthode à tous ses immeubles de placement.
Modèle du cout selon les dispositions d’IAS 16
Le terrain et le bâtiment sont comptabilisés à leur cout d’origine et le bâtiment est amorti sur la durée d’utilité
Modèle de la JV
Un profit ou une perte résultant d’une variation de la juste valeur d’un immeuble de placement doit être comptabilisé en résultat net dans la période au cours de laquelle il se produit
Comptabilisation à la JV
Aucune charge d’amortissement n’est comptabilisé et l’immeuble est réévalué à la JV à chaque fin de clôture. La variation de la JV est immédiatement comptabilisé en RN
Mesures hors PCGR
Utilisation des mesures hors PCGR- Obtenir une meilleure compréhension des activités d’une société
Permet de mieux comprendre la méthode d’évaluation de la performance de la société
Présenter des indicateurs demandés par le public (Environnement Sociaux Gouvernace, BAIIA ajusté)
Étayer le point de vue de la direction sur l’avenir de la société
Préoccupations liées aux mesures hors PCGR
Uniformité
Comparabilité
Manipulation
Désavantage par rapport à la concurrence
Besoins des actionnaires et prêteurs- Actionnaires actuels: Résultat d’exploitation le plus élevé possible
Actionnaires potentiels: Prédiction sur les revenus, les flux de trésorerie et le BAIIA/BN
Banque: BAIIA/Dette
Étayer le point de vue de la direction sur l’avenir de la société
Préoccupations liées aux mesures hors PCGR
Éléments qui sont dans le cours normal des activités, mais qui sont volatils ou imprévisibles:
Immeuble de placement
Éléments qui sont dans le cours normal des activités, mais qui sont non récurrents ou peu fréquents
Créances irrécouvrables, les coûts anormaux de production
Éléments discrétionnaires
Don à un organisme de bienfaisance
Produits ou charges hors exploitation
Revenus/charges locatives
