Parties liées

Question 1

CHAP3840 : OEA

Comment identifier une opérations entre parties apparentées

Answer 1

identifier les apparentés : Il faut décrire la relation

Exemples :
partie qui a la capacité d’avoir : influence notable, contrôle conjoint ou contrôle
parties soumises à : contrôle commun, conjoint ou influence notable
membres de la direction
membres de la famille immédiate (conjoint ou personnes à charge)

Question 2

Quelle est la règle générale de l’OEA Chap 3840

Answer 2

Pas cours normal des activités
et
Pas de modification réelle des droits de propriété (plus de 20%)

évaluées et comptabilisée : valeur comptable (VC)

Question 3

OEA: Que faire en cas de substance commerciale

Answer 3

substance commerciale:

-cours normal
ou
-modification réelle des droits de propriété (plus de 20%) + preuve
indépendante de la valeur d’échange

évaluée et comptabilisée : valeur d’échange

Question 4

OEA cours normal

Answer 4

ONMEA : substance commerciale

Valeur d’échange

Sauf si pour faciliter les ventes : VC

Question 5

OEA pas de cours normal

Answer 5

ONMEA : substance commerciale

Valeur d’échange (2 critères)

1. Modif réelle des droits de propriété
2. Preuve indépendante de valeur d’échange

Sinon : VC

Question 6

NCA550 Parties liées- Pourquoi le RAS augmente?

Answer 6

Risque plus élevé d’AS, car :

• structures peuvent être plus complexes
• système d’informations insuffisant pour identifier les OEA
• conditions particulières (sans contrepartie, pas concurrence normale)
• fraude peut être dissimulée (collusion plus facile)
• pourrait ne pas vouloir divulguer

Question 7

Comment planifie-t-on l’audit en situation de parties liées NCA550

Answer 7

∆+RAS, donc ∆+RM : procédures ciblées pour répondre à ce risque

risque de fraude (collusion, dissimulation ou falsification) : Esprit critique (pendant
planif et réalisation)

compréhension des relations et opérations avec parties liées : s’assurer que
comptabilisation et communication adéquate

Question 8

Exemples de procédures d’examen de parties liées NCA550

Answer 8

-Discussion avec la direction :savoir comment les OEA
ont été ctb

-Déterminer si VC ou valeur
d’échange est bien utilisée

Question 9

Exemples de procédures d’audit de parties liées NCA550

Answer 9

Conso : valider l’élimination des interco

Vérification des :

• écritures de journal
• documents juridiques (création filiales)
• documents légaux (transfert de propriété)
• preuves indépendantes : JV utilisée