OBSL Flashcards
1
Q
Qu’est qu’un OSBL
A
-entité
normalement pas de titres de -propriété transférables
-vise exclusivement des fins non lucratives (sociales, éducatives, professionnelles,
religieuses, charitables, de santé)
-membres, apporteurs et autres pourvoyeurs de ressources : ne reçoivent aucun
rendement financier
2
Q
Quels sont les choix de référentiel?
A
Choix référentiel ctb :
NC OSBL
ou
IFRS
3
Q
Comment faire le choix d’un reférentiel comptable
A
parties prenantes (membres, apporteurs, créanciers) et leurs besoins
types d’apporteurs (nationaux ou
internationaux)
appartenance à un groupe utilisant les IFRS
besoin de comparabilité avec d’autres OSBL
