Immo Corpo

Question 1

Définition (IAS 16)

Answer 1

Actifs corporels:
-qui sont détenus par une entité soir pour être utilisé dans la fourniture d’un bien ou de service, soit pour être loués à des tiers , soit à des fins administratives
-dont on s’attend qu’ils soient utilisés sur plus d’une période

Question 2

Comptabilisation initiale

Answer 2

au coût

Question 3

composition du coût (Acquis ou construit par l’entité)

Answer 3

Cout comprend tous les frais engagés pour amener l’immobilier à l’endroit ou dans état où elle doit se retrouver pour son utilisation prévue:
-Prix d’achat y compris droits de douane et taxes non remboursables (après déductions des remises et rabais commerciaux)
-honoraires professionnels et couts des avantages du personnel
-Cout de son transport vers le lieu d’exploitation dont les frais de livraison et de manutention initiaux
-couts liés à la mise en état pour permettre son exploitation
-Cout de test de bon fonctionnement après déduction des produits net tiré de la ventes des articles fabriqués lors de ces tests.
-estimation initiale des couts relatifs au démantèlements, l’enlèvement et à la remise en état

Question 4

Composition du cout par l’entremise d’un échange non monétaire

Answer 4

Évalué à la JV du bien cédé
sauf :
-opération d’échange n’a pas de substance commerciale
-S’il n’est pas possible d’évaluer les JV des actifs échangés

Une opération d’échange a une substance commerciale si:
(a) la configuration (risque, calendrier et montant) des flux de trésorerie de l’actif reçu diffère de la configuration des flux de trésorerie de l’actif transféré; ou
(b) la valeur spécifique à l’entité de la partie des activités de l’entité affectée par l’opération varie du fait de l’échange; et
(c) la différence en (a) ou en (b) est significative par rapport à la juste valeur des actifs échangés.

Question 5

Comptabilisation ultérieur

Answer 5

Suite à sa mise en service il arrive que des dépenses supplémentaires soient encourus à son égard

Couts engagés pour accroitre son immortel la remplacer partiellement ou assurer sont entretien (sauf entretien courant)

Question 6

Choix de la mesure (comptabilisation ultérieur) IFRS

Answer 6

Cout ou modèle de réévalution

Immo présenté au cout:
Valeur de comptabilisation initiale
+Capitalisation ultérieur
-Amort. antérieurs
-Pertes de valeurs antérieures
=Montant présenté aux immo

Immo est présentée au montant réévalué:
JV à la date de la réévaluation
-Cumul des amort. ultérieurs à la réévaluation
-Cumul des pertes de valeurs ultérieur à la dates de réévaluation
=Montant présentés aux immo

Question 7

Comptabilisation ultérieur NCECF

Answer 7

modèle du cout
pas de norme spécifique pour les immeubles de placement