OSBNL Flashcards
3032 (NCOSNBL)
Le chapitre à quel type de stocks ?
chapitre s’applique stock
1. recus en apport par organisme
2. distribué gratuitement ou vendu pour montant symbolique
3. qui seront utilité en MP fabrication produit finis lesquels seront donnée ou distribué valeur symbolique
3032 stocks osbnl
Stocks recus en apport par l’organismes
2 choix de ctb ses apports en matériel et service
soit aucune écriture
ou a la juste valeurs
si dépréciation voir 3031 stocks partie 2 ( stocks moindre valeur livre et valeur net de réalisation)
3032 stocks osbnl
Comment sont ctb les couts des stocks payer par l’OSBNL et qui sont être distribué gratuitement ou pris comme MP dans les produits fini distribué gratuitement
Les stocks doivent être présentés au couts
Moindre de valeur couts ou remplacement
si déprication
3032 stocks osbnl
La reprise de valeur est-elle possible des stocks ?
ici, le chapitre ne traite pas donc se référé au 3031 stocks partie 2 ( mais pourrait être envisable puisque acceptés)
4433 immobilisation corporelle NCOSBNL
Définition
Les immobilisations corporelles sont des éléments d’actifs qui on une existance physique
destinée a être utilisé pour des fin de prestation de service, adminstatrive , production de biens ou, entretien, réparation, développement …
acquise, construit, développer ou mise en valeur pour être utilisé de facons durable
ne sont pas destinée a être vendus dans le cours normal des activités
ne fond pas partit d’un collection ( chap 4441)
4433 immobilisation corporelle NCOSBNL
l’osbnl fait-elle plus de 500 000$ de produit par ans, incluant les apparts ( moyenne des 2 exercices)
si oui
elle est oubliger de ctb ses immobilisation et doit prendre des charges d’amortissements
4433 immobilisation corporelle NCOSBNL
Si la OSBNL fait moins de 500 000$ de produit et appart par an
Elle peut choisir de ne pas ctb ses immobilisations et les passée en charges dès qu’elle les achètes ou
de les capitalisés et de les amortirs. mais si dépasses plus de 500 000$ moyen sur 2 ans elle est obligé de ctb ses actifs.
4433 immobilisation corporelle NCOSBNL
Comment comptabilise-ton intialement les immobilisations corporelles
au moment de leurs acquisition ou de leur construction au couts
réception immo en apport -> ctb JV a la date de l’apport si immpossible avec effort raisonable valeur symbolique
imobilisation acquise a une valeur inférieur a la JV doit etre ctb a la JV
( ctb utltérieur immocorporelle 3061 parti 2(
aucune reprise de valeur si déprééciation
apport a recevoir (4420)
quel sont les 2 critères pour qu’un apport a recevoir soit ctb a l’actifs ?
Le montant doit faire objet d’une estimation raisonable
la réception final du montant est raisonnablement assurées
4434 actifs incorporels osbnl
comment ctb un actifs incorporelle intialement si fait moins de 500 000$ de produits ( moyen sur 2 ans)
2 choix
1- ne pas ctb les actifs incorporel et les ctb en charges lors de L’achat ( si fait le choix doit capitalisé si plus de 500 000$ de produits moyens plus tard)
2- de les capitalisée et de les amortir s’il y a lieux ( si durée défini)
4434 actifs incorporels osbnl
comment ctb les actifs incorporelles si OSBNL fait plus de 500 000$ de produit ( moyen 2 ans)
Elle doit les comptablisé et les capitalisé a l’actifs et les amortires et se conformée a la partie 2 et 3
si recus en apport -> JV date apports et si pas déterminalement avec effort raisonable valeur symboliques
4441 collection détenues par les organismes sans but lucratif
Définition
- destiné a être exposée, fin de recherche ou éducation
- fond objet de soins particuliers pour leurs protection et préservation
- polithique interne exigent que le produit de la vente soit utilisé pour d’autre collection ou maintenir collection existante
4441 collection détenues par les organismes sans but lucratif
comptabilisation initial
2 choix soit ctb au cout ou bien a une valeur symbolique
si collection recus en apport : ctb a la JV a la date de l’apport si impossible JV et effort raisonable ctb valeur symbolique
cout comprend JV - frais acquisition et instalations
si acquis jv inférieur doit être ctb en jv
4441 collection détenues par les organismes sans but lucratif
comment comptablise-ton les frais engagé pour protégé et préserver les collections
en charges
( possibilité dépréciation soit JV ou cout de remplacement)
Apports- comptabilisation des produits ( méthode report 4410)
à quel valeur doit-ont ctb les apport ?
en régle général JV mais excetions si pas possible peut etre une estimation raisonable ( elle peut décidé de ctb ou non les apports de bien ou service)
pour être ctb jv
soit
Estimation raisonnable
utilisé dans le cours activité normal
aurait dut être acheté par l’organisme
