LES immobilisations corporelles IFRS vs NCECF Flashcards
Chapitire 3061 les immobilisation corporelles
Définition d’une immobilisation corporelles ?
- Destiné a être utilisé dans le cours normal des affaires
- acquise/ construite/ développer pour être utilisé durablement
- ne sont pas destiné a être vendu (03a)
existence physiques
Chapitre 3061 (immobilisation corporelles)
comment ctb ont une immobilisation corporelles (initialement) ?
Comptabilisation initial au moment de leurs acquisition ou construction au coût (04)
* Selon règle général comprend tout les frais engagées pour amener l’immobilisation à l’endroit et dans l’état ou elle doit se trouver pour être utilisé (03b)
* Les produits et charges liée a une immobilisations avant qu’elle ait atteint le stade du quasi-achèvement et qu’elle soit en état d’utilisation sont capitalisé (13)
Chapitre 3061 (immobilisation corporelles)
Comptabilisation ultérieure
Suite à la mise en service des immobilisations y a-t-il eu des dépenses supplémentaire encours ?
* Règles générales les couts pour accroitre le potentiel de service d’une immobilisation corporelles sont capitalisable
* Les couts pour maintenir le potentiel de service sont mis en dépenses (14)
Façon d’accroitre le service (14)
1- Capacité physique augmentée
2- Frais d’exploitation réduits
3- Durée de vie prolongé
4- Qualité des extrant améliorée
Chapitre 3061 (immobilisation corporelles)
amortissement
N’est pas amortie
* Sa durée de vie est illimité ex : terrain (17)
* Elle est en cours de construction
* Elle est mise hors service pour une période prolongée (25)
Le montant de l’amortissement qui doit être passée en charge doit être le plus élevés de
* Le couts moins valeur de récupération sur la durée de vie immobilisation
* Le cout moins la valeur résiduelles, répartie sur la vie utile de l’immobilisation (16)
* S’il y a une composante distincte importante elle peut être séparée et amorti séparément lorsque la séparation est raisonnablement possible et que la durée de vie de la composante peut faire l’objet d’une estimation (18)
Chapitre 3061 (immobilisation corporelles)
Dépréciation
Selon 3063 s’il y a des indices de dépréciations soit (22)
Teste de dépréciation selon 3063 (64)
Indice de dépréciation (3063,10)
Aucune reprise de valeur (67)
Test de dépréciation (VC vs JV)
Perte et au résultat net
Teste de dépréciation si événements ou changement situation indique la la valeur ctb peut excéder sa JV (72)
Exemple : 73
Écart est donc présenté moindre VC et de sa JV (teste (70) unité exploitation
Aucune reprise de valeur (74)
IAS 16 (immobilisation corporelles)
Définition
**Les immobilisation corporelles ont une existences physique **
1. Sont destinées à être utilisé dans le cours normal des affaires
2. Ont été acquises, construites, développer ou mises en vue d’être utilisé sur plus d’une période (06)
IAS 16 (immobilisation corporelles)
Choix de méthodes comptables
L’entité peut choisir 2 méthodes** choix s’applique pour l’ensemble d’une catégorie d’immobilisation corporelles
1- modèle du coût
Il est amorti à toutes les périodes et
Dépréciée s’il y a des indices de la diminution de sa valeur recouvrable (30)
2- modèle de la réévaluation (29)
Il est amorti a toutes les périodes
Et doit être présentés moins le cumules des perte de valeur à la réévaluation (31)
Les pertes de valeur sont présentées au résultat net a moins qu’il y ait un gain de valeur au AERG (40)
Les gains de valeurs sont présentés aux AERG et ne peuvent pas être renversé au résultats nets. (41)
IAS 16 (immobilisation corporelles)
Amortissement
Amortissement obligatoire peut importes le choix de la méthode.
* Composante significative immobilisation doit être amorti séparément (43)
* Amortissement résultat net (43)
* Elle commence dès que l’actif et prêt à être mis en service. (55)
L’amortissement cesse plus rapprochés des dates suivantes
Lorsque la valeur résiduelle excède la valeur comptable (54)
Lorsqu’elle est classée comme détenu en vue de la vente
Lorsqu’elle est decomptabilisée (55)
L’amortissement ne cesse pas lorsque l’actifs est inutilisée ou mis hors service (55)
La durée de l’utilité et les hypothèse reliée au calcule amortissement doivent être révisée à la fin de chaque période (51)
dépréciation si a des indice de dépréciation (63)
Immeuble de placement IAS 40
Définition
Immeuble de placement : bien immobilier (terrain ou immeuble, non occupée par son propriétaire)
* Détenu pour retirer des loyer ou
* Pour valoriser le capital plutôt que pour l’utiliser dans la productions de bien ou fourniture.
Immeuble de placement IAS 40
Comptabilisation initiale
Comptabilisation initial au moment de leurs acquisition ou construction au coût
Immeuble de placements
Définition d’un actifs (16)
Doit être comptabilisé au couts comme une immobilisation corporelle (IAS 16) (17 à 20)
Immeuble de placement IAS 40
Comptabilisation ultérieure
L’entité peut choisir 2 méthodes** choix s’applique pour l’ensemble d’une catégorie d’immobilisation corporelles
1- modèle du coût (IAS16)
Il est amorti à toutes les périodes et
Dépréciée s’il y a des indices de la diminution de sa valeur recouvrable (30)
2- modèle de la juste valeur (IFRS13)
Profit / perte résultant de la variation de la juste valeur est comptabilisé au résultat net dans la période ou il se produit (35)
S’il est imposable d’évaluer la JV doit être au cout (IAS16) jusqu’à sa sortie ou jusqu’à ce que la JV soit déterminée (54)
Il n’est pas amorti et aucune règle de dépréciation s’applique, mais l’immeuble doit être réévalué a chaque exercice. Par un expert (32)
Immeuble de placement IAS 40
Transfert
Changement d’usages utilisation du propriétaire et abandon de l’utilisation comme immeuble de placement.
Il doit être réévalué à la date du changement d’usage et la différence est traité selon IAS16 (61,62)
Le cout présumé est sa JV lors du changement d’usage (6)
Immeuble de placement IAS 40
décomptabilisation
Il est décomptabilisé lors de sa vente ou lorsque son utilisation est arrêtée de manière permanente et qu’aucune avantage économique futur n’est attendu de sa sortie (66)
Les produits/ pertes sont présentés au résultat net (69)