ACTIF détenu vente et activité abandonnée Flashcards
les actifs d’une division, succursale sont déjà vendu doit être présenté ou ?
être présenté à titre d’activités abandonnée (résultats)
NCECF ET IFRS
si les actifs ne sont pas vendus quel sont les 2 questions a se demandé ?
1- les actifs de la divisions doivent-ils être classés et mesurés comme des actifs détenus en vue de la vente ?
2- les résultats de la divisions doivent-ils être présenté à titre d’activités abandonnées à l’état des résultats?
quels sont les critères pour être classée comme dvv ?
- Disponible en vue de la vente immédiatement
- vente hautement probable.
* 7 critères pour vente hautement probable (point de form)
Pour être classée comme DVV (NCECF 3275,08) IFRS5 (p.7 et 8 )
que doit-on demandée si se classe comme DVV?
Arrêt de l’amortissement dès la date de classement DVV
Évalué au moindre de Valeur ctb et jv diminuée des frais de vente
Présentés séparément au bilan
Si IFRS: présenter à court terme
Si NCECF:
2 critères supplémentaires pour classer à court terme
Si actifs et passif: pas de compensation au bilan.
Est-ce que c’est une activité abandonnée
- est-ce un composante ?
- Est-elle déjà fermée (vendue)?
- ligne d’activité ou région géographique principale et distincte fait parti d’un plan unique et distinct pour s’en séparer ou filiale acquise exclusivement en vue de sa revente ?
Conclusion: Activité abandonnée ? Si oui
Présentation 1 seul ligne état résultats Net d’impôt