Les contrats locations ifrs vs NCECF Flashcards
Chapitre 3065 contrat de location
Ctb un contrat de location signé par le preneur (01)
1) Est-ce que la propreté du bien loué sera-t-elle transférée au cours du bail ? (06a)
2) Est-ce que le bail comporte une option d’achat à prix de faveur ? (06a)
3) La durée du bail couvre-t-elle une portion considérable de la durée économique du bien (06b) plus de 75% durée économique.
1. 4) la valeur actualisées des paiements minimums nets exigibles en vertu du bail représente-t-elle la quasi-totalité de la juste valeur du bien loué ? (06c) plus de 90%
Moindre du taux implicite et du taux marginal d’emprunt du preneur
Chapitre 3065 contrat de location
Ctb un contrat de location signé par le preneur (01) choix du taux actualisation
S’il une option d’achat a prix de faveur
* Les loyer et autres paiements mesurables à l’entrée en vigueur du bail. (03qi)
S’il n’y a pas d’option d’achat à prix de faveur
* Les loyers et autres paiements mensurables à l’entrée en vigueur du bail
* Garantie de la valeur résiduelle
* Pénalité probable (03qi)
Si non à toutes les questions il s’agit d’un contrat de location-exploitation
Comptabilisation :
* Aucune écriture à la signature du bail
Attention valeur résiduelles garanties et aux avantages incitatifs, lesquels sont reportés sur la durée du bail (26,27)
Chapitre 3065 contrat de location
Ctb un contrat de location signé par le preneur (01) ctb
À la signature du bail
Un actif et un passif sont comptabilisés :
Le montant comptabilisé est le moindre de
* Valeur actualisée de PME (calculé précédemment) ou Juste valeur du bien loué. (16)
Amortissement de l’actif
* Si le bail prévoit une option prix faveur -> le moindre de la durée de vie du bien et de la durée économique du bien
* Si le bail ne prévoit pas une option prix de faveur sur la durée du bail (17)
Désactualisation du passif
* ctb à la valeur actualisé des pmt-> utilisé le même taux d’actualisation qu’initialement
* Juste valeur -> recalculer un taux totalité du passif soit désactualisé au terme du bail (18)
Cession-baille
Même chose que location acquisition sauf que le gain sur cessions = amorti sur durée de la location de la cession-baille
Chapitre 3065 contrat de location
si location financement ou location-vente ctb
Le bailleur est locateur
À la signature du bail :
* Le bien louée reste dans les livres du bailleur classée dans les immobilisations
* Les frais initiaux et les avantages incitatifs sont reportés sur la durée du bail (55,56)
Si oui, location-financement
* Le bailleur sert d’intermédiaire financier entre le preneur et le fabricant
* Le contrat généré des produits financiers (29)
Contrat de location-vente
* Le bailleur est fabricant ou distributeur (37)
* Le contrat génère une marge de profit à la vente ainsi que des produits financiers (37)
À la signature du bail
Si le bailleur a encouru des frais initiaux à la signature du bail (42)
Suite à la signature du bail
Encaissement loyers
* Produits financements non gagnés sont imputés au résultat net sur la durée du bail en fonction du taux de rendement constant (35,43)
Loyers conditionnels sont constatés au produit lorsqu’ils sont quantifiables et exigibles
* VRNG= réévaluée fin d’exercice, dépréciation si besoin, pas de reprise de valeur (36, 44)
* Qualité du crédit du preneur est réévaluée à chaque fin exercice-> dépréciation au besoin reprise de valeurs autorisé (46, 47, 48, 50)
* Le prolongement d’une contrat location-vente est un contrat location-financement (45)
Chapitre 3065 contrat de location
condition pour qu’un contrat de location bailleurs soit un contrat de location=acquisition?
- Une des conditions permettant au preneur de constater un contrat de location-acquisition est-elle remplie ? (07a)
- Le risque de crédit comme étant normal ? (07b)
- Couts non remboursables bailleur pourrait engager estimer assez de précision 907c)
- Coûts non remboursables que le bailleur pourrait être estimé avec assez de précisions (07c)
Si non, contrat de location-exploitation
IFRS 16 contrat de location
Preneur les 3 critères
A) Bien est déterminé
-Mention implicite (lorsque rendu disponible pour le client) ou explicite du bien dans le contrat.
-Fournisseur n’a pas de droit substantiel de substitution (pouvoir de remplacer le bien quand il veut par un autre).
- Client a un droit sur la presque-totalité (au moins 90%) d’une partie physiquement non distincte d’un bien.
B) Quasi-totalité des avantages économiques de l’utilisation du bien déterminé
- Déterminer les avantages économiques du bien (flux de trésorerie et économies de coûts) et compare avec la durée d’utilisation du bien (au moins 90%)..
C) Contrôle l’utilisation de l’actif déterminé
- Droits décisionnels importants
Comptabilisation du Contrat de location
IFRS 16 contrat de location
Preneur ctb
Comptabilisation du Contrat de location
- CTB Une Obligations locative et une ATDU du montant total actualisé des pmt.
Pas de contrat de location : Rien à comptabiliser initialement, sauf peut-être un payé d’avance. Par la suite on comptabilise une charge de service ou de loyer.
CTB ultérieur preneur
Contrat de location :
-Charge d’amortissement (sur la durée du contrat) et amortissement cumulé
-Charge d’intérêts (dégressif) et diminution de l’obligation locative
Pas de contrat de location :
-Charge de service ou de loyer ctb linéairement (charge constante, même si pmt varient)
IFRS 16 contrat de location
Bailleur
Le contrat transfère-t-il au preneur la quasi-totalités des risques et avantage inhérents à la propriété?
- Transfer à prix de faveur
- Majorité partir durée de vie économique du bien
- Quasi-totalité de la jv du bien
- Nature du bien seul preneur peut l’utiliser sans modification majeur (62, 63)
Contrat location-simple
* À la signature du bail
* Le bien loué reste dans les livres du bailleur, classée dans les immobilisations
Les couts directs initiaux sont ajoutés à la valeur ctb de l’actifs loué et amorti sur la durée du contrat (83)
* Encaissement des loyer (81)
* Amortissement bien louée (84)
* Dépréciation selon ias 36
Contrat de location-financement
Bailleur est-il un intermédiaire financier
Contrat génère des produits financiers
