Instrument Financier Flashcards
Chapitre 3856 instruments financiers
Comptabilisation initial
- À la juste valeur (07) Les coûts de transactions sont ajoutés à la valeur de l’actifs s’il est ultérieurement comptabilisé au cout.
- Si l’actif est ultérieurement comptabilisé à la juste valeur, les couts de la transaction sont imputés au résultat net (06A, 07, A8)
Chapitre 3856 instruments financiers
Comptabilisation ultérieure Actifs financier
Au coût (11) à l’exception des placements suivants, lesquels sont comptabilisés à la juste valeur :
Placement en actions cotées sur un marché boursier
Dérivés autre que
Dérivé désigné comme un élément de couverture
Dérivé dont la valeur est liée à la valeur des actions d’une autre entité et qui sera réglé par l’échange des action, lorsque la juste valeur de ses actions ne peut être déterminée facilement (12)
(si choisi à la juste valeur, le choix est irrévocable)
Chapitre 3856 instruments financiers
Actifs financier dépréciation
Test s’il existe des indication d’une possible perte de valeur (1) exemple (A15 et A16)
S’il doit être déprécié, l’actif est présenté au plus élevé de :
Valeur actualisée des flux de trésorerie attendus, en utilisant le taux du marchés=
Valeur net de réalisation de l’actif
Valeur nette de réalisation de toute garanti liée à l’actif (17)
La perte de valeur est présentée au résultat net (17) La reprise de valeur est possible jusqu’à concurrence de la valeur comptable qu’aurait l’actif s’il n’avait pas été déprécié antérieurement (19)
Chapitre 3856 instruments financiers
Classement initial passif financier
À la juste valeur (07) les couts de transactions sont portés en déduction du passif s’il est ultérieurement comptabilisé au cout. Si le passif est ultérieurement comptabilisé à la juste valeur, les couts de transactions sont imputés au résultats net (07, A8)
Les intérêts, dividendes, profits et pertes sont comptabilisés au résultats net (15, A39, A40)
Chapitre 3856 instruments financiers
Classement initial instrument de capitaux propres
Au cout (valeur de la contrepartie reçue)
Les couts de transactions sont portés en déduction des capitaux propres.
Les variations de valeur ultérieures ne sont pas comptabilisées
Les dividendes sont imputés au débit des capitaux propres (15, A39, A40)
Chapitre 3856 instruments financiers
comptabilisation untérieur passifs financier et insctrunment de cp
Au coût (11) à l’exception des passifs suivants, lesquels sont comptabilisés à la juste valeur
Dérivés autres que
Dérivés désigné comme éléments de couverture
Dérivé dont la valeur est liée à la valeur des actions d’une autre entité et qui sera réglé par l’échange des actions, lorsque la juste valeur de ces actions ne peut être déterminée facilement (12)
Une entité peut choisir d’évaluer tout passif à la juste valeur, pourvu qu’elle en fasse le choix irrévocable au moment de la comptabilisation initiale passif ( 13)
IFRS 9 Instrument financiers
Actifs financier non-dérivé à la JVBNR
Actif n’étant classé dans aucune des 2 catégories (4,1,4)
Exemples : placement détenu à des fins de transactions, placement en actions ou élimination d’une non-concordance comptable (entre la comptabilisation d’un actif et du passif qui le finance) (4.4.5)
CTB intial :
Comptabilisation à la juste valeur. Les couts de la transactions sont imputées au résultat net (5.1.1) si le prix payé ≠ la juste valeur (B5,1,2A)
Évaluation à la juste valeur, calculée selon IFRS13
Profit ou perte sur placement (résultat net) 5.7.1
Intérêts et dividendes résultat net (5.7.1A)
Juste valeurs par le résultat net
Aucun ne test de dépréciation spécifique
Baisse de valeur ou augmentation de valeur annuelle directement au résultat net
décomptabilisation
Une entité doit décomptabiliser un actif financier si et seulement si
1) les droits contractuels sur les flux de trésorerie de l’actif financier arrivent à expiration ou
2) elle transfère l’actif financier (3.2.3) détails et modalité de transfère (3.2.4 à 3.2.23)
Lors de la de comptabilisation d’un actif à la JVBAERG, les écarts sont culués dans le cumul des AERG sont virés au résultat net (5.7.10) sauf lorsque qu’un placement en action à été classée à la JVBAERG de façons irrévocable (5.7.5) dans se cas les écart sont ctb vont être virés au RND ( B5.7.1)
IFRS 9 Instrument financiers
Actifs financier JV bilais des AERG
Lorsque l’actif est détenu pour la perception de flux de trésorerie contractuels et par la revente de l’actif.
Et
Lorsque les conditions contractuelles donnent lieu, à des dates spécifiques, à des flux de trésoreries qui correspondent uniquement à des remboursements de principales et à des versements d’intérêts sur ce principale (4.1.2A et 4.1.3) (B4.1.1. B4.1.26)
Un placement en actions pour lequel le choix irrévocable a été fait d’un classement à la juste valeur par le biais des AERG. Ce placement ne doit pas être détenu à des fins de transaction. (4.1.4, 5.7.5 et 5.7.6)
CTB initial :
Comptabilisation à la juste valeur. Les coûts de transaction sont inclus dans le placement (5.1.1) si le prix payé ≠ la juste valeur (B5.1.2A)
CTB ultérieur
Évaluation à la juste valeur, calculée selon IFRS 13
Profit ou perte sur le placement -> AERG à l’exception des variations de la valeur découlant d’une variation du risque de crédit, lesquelles vont au résultat net (5.7.10)
Intérêts (calculés selon le taux effectif) 5.4.1 et dividende résultats net (5.7.1A)
Dépréciation
Juste valeur par le biais des AERG
Dépréciation
Dépréciation découlant de la variation du risque de crédit. (5.5.2 et 5.5.8)
Perte variation crédit placement JVBRN xxx
Correction de valeur (AERG) XXX
Valeur ctb de l’actif+ régularisation des intérêts correction de valeur (AERG)= cout amorti, sur lequel s’applique le taux effectif pour le calcul des intérêts de la prochaines période (5.4.1b)
Les reprises de valeurs doivent être ctb (5.5.8)
Ensuite sont ctb les variation à la JV (5.7.1b) et d)
Perte de valeur latente- placement JVBAERG(AERG) xxx
Placement – actifs financiers xxx
Décomptabilisation
Une entité doit décomptabiliser un actif financier si et seulement si
1) les droits contractuels sur les flux de trésorerie de l’actif financier arrivent à expiration ou
2) elle transfère l’actif financier (3.2.3) détails et modalité de transfère (3.2.4 à 3.2.23)
Lors de la de comptabilisation d’un actif à la JVBAERG, les écarts sont culués dans le cumul des AERG sont virés au résultat net (5.7.10) sauf lorsque qu’un placement en action à été classée à la JVBAERG de façons irrévocable (5.7.5) dans se cas les écart sont ctb vont être virés au RND ( B5.7.1)
IFRS 9 Instrument financiers
Actifs financier non-dérivé au cout amorti
Lorsque l’actif est détenu pour percevoir les flux de trésorerie contractuels.
Et
Lorsque les conditions contractuelles donnent lieu. À des dates spécifiées à des flux de trésoreries qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des intérêts sur ce principale (4.1.2 et 4.1.3) (B4.1.1.1 à B4.1.26)
CTB initial :
Comptabilisation à la juste valeur. Les couts de transaction sont inclus dans le placement (5.1.1) Si le prix payé ≠ la juste valeur (5B.1.2A)
ctb ultérieur :
Évaluation au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif. (5.4.1)
Intérêts, dividendes et amortissements -> résultat net (5.7.1A)
Dépréciation
Dépréciation découlant de la variation du risque de crédit
Perte sur variation de crédit (résultat net) xxx
Provisions xxx
Valeur comptable de l’actif + régularisation des intérêts provision = cout amorti, sur lequel s’applique le taux effectif pour le calcul des intérêts de la prochaines période (5.4.1b)
Méthode simplifié créance des clients 5.5.15
Les reprises de valeurs doivent être comptabilisé (5.5.8)
Décomptabilisation
Une entité doit décomptabiliser un actif financier si et seulement si
1) les droits contractuels sur les flux de trésorerie de l’actif financier arrivent à expiration ou
2) elle transfère l’actif financier (3.2.3) détails et modalité de transfère (3.2.4 à 3.2.23)
Lors de la de comptabilisation d’un actif à la JVBAERG, les écarts sont culués dans le cumul des AERG sont virés au résultat net (5.7.10) sauf lorsque qu’un placement en action à été classée à la JVBAERG de façons irrévocable (5.7.5) dans se cas les écart sont ctb vont être virés au RND ( B5.7.1)
IFRS 9 Instrument financiers
Passif financier non-dérivé JVBRN
Passif détenu à des fin de transaction ou désigné lors de sa ctb initial comme à la juste valeur par le résultat net (4.2.2 et annexe A)
Comptabilisation initial
Comptabilisation à la juste valeur, Les couts de transactions sont imputés au résultat net (5.1.1) si le prix payés ≠ JV B5.1.2A
Évaluation à la JV. Variation risque de crédit (AERG) et variation JV = résultat net (5.7.7)
Lorsque étint les écart cumulé dans AERG sont mis en (RND) B5.7
.9)
IFRS 9 Instrument financiers
Passif financier non dérivé au cout amorti
Passif qui n’est pas classée à la JV par le biais du résultat net (4.2.1)
Comptabilisation à la JV. Les couts de transaction sont inclus dans le passif (5.1.1) si le prix payé ≠ la juste valeur B5.1.2A
Évaluation au cout amorti selon la méthode du taux d’intérêts effectif.
Lorsqu’il est éteint (3.3.1) Écart entre la contrepartie payé et la valeur ctb va au résultat net (3.3.4)
IAS 32 et Chapitire 3856
Instrument financier composante passifs et capitaux propres
Comptabilisation initial
* Les composante doivent être classées séparément en passifs financiers et en instrument de capitaux propres (28) aucun profit ou perte peut découlés de la constatation initiale(31)
* Les couts de transaction sont affectés aux composantes de passif et de capitaux propres au prorata de la réparation du produit de l’émission (38)
Comptabilisation ultérieur
* La composante capitaux propres ne subit aucune variation ultérieure
* Les variations de la composantes passif sont ctb sellons IFRS 9
Si non,
Comptabilisation initial
* Les passifs financier est initialement comptabilisé à la juste valeur (IFRS 9, 5,1,1)
* Les couts de transaction du passif sont traités selon le classement du passif soit
* jv ou
* au cout
Comptabilisation ultérieure
* Voir IFRS 9 pour prendre connaissance des choix de classement pour le passifs.
* Les intérêts, dividendes, produits et pertes sont comptabilisés au résultat net (35)
contrat de grée a grée NCECF selon 3856
**exemple contrat de Grée a Grée pour le taux de change achat stocks.
P. A62
a) meme quantités de meme monnaie que l’opération futures ex: échange en $ USD a un taux fixée selon contrat meme Nombre $ USD
B)échance dans les 30 jours avants ou apres le réglements du contrat -> échéance au meme moment que le contrat d’achat de stocks soit le 31 janvier xxx
c) il est probable que le réglement aura lieux pour le moment attendus Oui le 31 janvier xxx
d) la JV du contrat grée a grée est nulle au commencement au début relations couverture -> ici, oui puisque aucune valeur ou écart donc 0
si tous remplis = couverture
en conclusion contrat de couverture
traitement comptable
* le contrat est ctb seulement a la date échéance
* le gains / perte est ctb en ajustement de la valeur ctb de l’élément couverts
swap de taux
