Immobilisation incorporelles Flashcards
Éléments incorporel généré à l’interne que doit-il répondre pour être capitalisé ?
1- Dire les critères pour dire que ses un actifs incorporelle.
2- Pour être capitalisé, il doivent être dans la phase de développement, Les frais de recherches doivent être mis en charge
3- En NCECF, ils peuvent être capitalisé si
IAS 38.57
a) Faisabilité technique
b) Intension d’achever
c) Capacité de mettre en service ou vendre
d) Généra des avantages économique future
e) Ressources technique, financière pour achever le développement
f) La direction est capable d’évaluer de façons fiable les dépenses attribuable (41)
4- Conclure si capitalisable ou non et si oui quel moment on capitalise ?
Exception capitalisable: p50 et p 66
Non capitalisable: P.51, p.67
Conclure montant à capitalisé
Chap 3064 et ias 38 actifs incorporelles
définition
1- identifiable (11 et 21 b) : Est séparable (peut être échangé seul, vendu ou transféré) ou Résulte de droits contractuels ou autres droits légaux (12)
2- contrôle` : Elle a le pouvoir d’obtenir les avantages économiques futurs découlant de la ressources et Peut restreindre l’accès a des tiers à ces avantages.
3- Avantages futures : La capacité d’une entré à contrôler les avantages futurs découlant (13, 14)
Les actifs incorporels sont ctb initialement au couts (24) En NCECF peut choisir si elle capitalise ou non ses cout liée développée en interne (40)
Pour être capitalisé il faut :
* Que le cout de l’actifs soit évalué de façons fiable
* et « que l’actif généra des flux monétaire future (34)
* Il faut distinguer phase de recherche et de développement
* Les dépenses engagé dans la phase de recherche soit passée en résultat net (37)
ctb généralement au couts ( différence NCECF elle a le choix de capitalisé ou non ses actifs incorporelle gérné en interne alors que IFRS ses une obligation)
Chap 3064 et ias 38 actifs incorporelles
Comptabilisation intial si acquis
Pour être capitalisable,
Les cout de l’actif peut être évaluée de façons fiable (26)
Comprend
* Son prix achat, les droits de douane, taxes non-remboursable – les remis et rabais
* Cout direct (préparation (27)
actifs incorporelle chap. 3064
amortissement
Durée de vie limitée
- Doit être amorti sur sa durée de vie utile (56) valeur résiduel nulle (59)
- Amortissement doit être réexaminée annuellement (57)
Durée de vie indéfinie
- Il n’est pas amorti
- La durée de vie utile doit être réexaminée annuellement (57)
Écart acquisition
- Ctb initiale selon 1582 (69)
- Aucune amortissement (70)
actifs incorporelle chap. 3064
Dépriciation
Durée de vie limité et indéfini
Teste de dépréciation selon 3063 (64)
Indice de dépréciation (3063,10)
Aucune reprise de valeur (67)
Test de dépréciation (VC vs JV)
Perte et au résultat net
si écart acquisition ( goodwill)
Teste de dépréciation si événements ou changement situation indique la la valeur ctb peut excéder sa JV (72)
Exemple : 73
Écart est donc présenté moindre VC et de sa JV (teste (70) unité exploitation
Aucune reprise de valeur (74)
IAS 38 actif incorporelle
choix de méthode de comptabilisation
2 choix possible
1- modèle du cout
* L’immobilisation est amortie à toutes les périodes si la durée d’utilité est déterminée (89)
* Si la durée d’utilité n’est pas déterminée aucun amortissement n’est constaté (89)
2- modèle de la réévaluation (72)
* La fréquence de la réévaluation dépend de la volatile de la JV de l’actif (79(
* Lorsqu’une immobilisation incorporelle est réévaluée tout les immobilisation incorporelles dont elle fait partie doit être réévaluée (73)
* La comptabilisation des pertes et des gains latent sur réévaluation même logique que IAS 16 ( 80, 85 à 87)
IAS 38 actif incorporelle
Amortissement
Amortissement obligatoire quelque soit la méthode choisi.
* Amortissement si durée utilité est déterminée (88)
* Il doit être calculé sir la durée d’utilité de l’immobilisation (97)
* Il commence dès qu’il est rets à être mis en service (97)
dépréciation des actifs selon IAS36 (111)
SIC 32 Immobilisation incorporelles site web
champ application
Une entité engage des frais interne pour développer et exploité son propre site web en vue d’un accès interne ou externe (01)
La présente interprétation ne s’applique pas aux dépenses d’acquisition, de développement et d’exploitation du matériel informatique. Ces dépenses sont ctb comme (IAS 16) 05)
Ne s’applique pas au développement ou a l’exploitation d’un site erb en vue de la vente à une autre entité (06)
SIC 32 Immobilisation incorporelles site web
1- le site web est-il une immobilisation générée en interne soumis aux disposition de IAS 38
Règle générale :
Le site web est une immobilisation incorporelle (07) les couts encours lors de la conception d’un site web peuvent être capitalisée lorsque les critères du paragraphe IAS 38, 57 sont respecté (08)
IAS 38,57 : une immobilisation incorporelle résultat du développement doit être ctb si et seulement si une entité peut démonter
a) faisabilité technique
b) intension d’achever
c) capacité de mettre en service ou vendre
d) généra des avantages économique future
e) ressources technique, financière pour achever le développement
f) la direction est capable d’évaluer de façons fiable les dépenses attribuable (57,60 à 62)
SIC 32 Immobilisation incorporelles site web
2- quel est le traitement comptable apportée de ces frais ? quels couts, liée à la création d’un site web sont capitalisable ? (04)
Règle spécifique :
La conception d’un site web peut être divisée en plusieurs étapes dont certaines sont capitalisable à certaines conditions :
- Planification : Les frais ctb en charge lorsqu’ils sont engagés (09a)
- Développement des applications et de l’infrastructure sont capitalisable (09b)
- Création graphique sont capitalisable (09b)
- Développement de contenu sont capitalisable (09b,09c)
- Exploitation sont ctb en charges lorsqu’ils sont engagés (09d)
