Les éventualités Flashcards
Chapitre 3290 Les éventualités
Définitions
Éventualité :
* Toute situation incertaines susceptible d’entrainer un gain / perte pour l’entreprise dont l’issue ultime dépend d’un ou de plusieurs événements futurs dont on ne sait si, effectivement ils se produiront (05)
Sont des éventualité :
* Litiges imminents ou en cours, menace d’expropriation, garantis de prêts consenties à des tiers et obligations afférentes aux lettre de charge et aux billets à ordre escomptés. (02)
Ne sont pas des éventualités :
* Montants dus pour des marchandises ou des services que l’on a reçus mais qui ne sont pas encore facturés même s’il est possible de procéder à des estimations de ces montants (03)
* Provisions pour prêts douteux, créance douteuse / provisions pour garantie (04)
Chapitre 3290 Les éventualités
Éventualité de perte
**1) qualifié le % de perte **
La perte est-elle importante ?
La perte est-elle probable ? (06a) 09)
La perte est-elle mesurable (10)
Si oui (09)
Comptabilisation dans les efs
a) Le montant le plus probable à l’intérieur d’une fourchette de possibilité (13)
b) Si aucun montant situé à l’intérieur d’une fourchette ne peut être considéré comme plus probable que les autres, le montant minimum est comptabilisé (13)
c) Il doit y avoir une notes aux efs si le montant de la perte pourrait être supérieur au montant ctb (18b) 19)
Si non, notes aux efs et informations à fournir
* Sur la nature de l’éventualité
* Une estimation du montant de la perte éventuelle ou mentionne de l’impossibilité de procédé à l’estimation (19.23)
Chapitre 3290 Les éventualités
Éventualité de gain
**a) % de gain de probabilité **
Le gain est-il important
Le gain est-il probable ? (06a)
Le gain est-il mesurable (10)
b) Si oui, notes aux efs et informations à fournir Sur la nature de l’éventualit éUne estimation du montant de la perte éventuelle ou mentionne de l’impossibilité de procédé à l’estimation (19.23)
c) Si non, aucun traitement comptable
OMHS 3110
Définition
- L’entité doit avoir une obligation juridique afférente à la mise hors service d’une immobilisation corporelle.
- L’entité doit être obligée de régler cette opération par suite d’une loi / règlement/ contrat écrit ou verbale ou par interprétation juridique d’un contrat (03a) 04. A1 à A6)
- Cette obligation juridique peut être liée a l’acquisition, à la construction, au développement, à la mise en valeur ou à la l’exploitation normale de l’immobilisation corporelle ou d’un actif biologique producteur (02)
Ne chapitre de couvre pas les erreurs, accordent, catastrophe (02b) A14) la mise hors service temporaire (A7)
OMHS 3110
Est-il possible d’estimer raisonnablement le couts de la mises hors service ?
Calculer la valeur de l’obligation
a) Déterminer tous les flux monétaires à décaisser afin de s’acquitter du passif (09 à 13) Jugement direction, expert (11) Pas tenir compte nouvelle technologie à venir ( 12)
* Nouvelles logicisation quasi certaine qui seront adopté (13)
*
b) Actualiser les flux monétaire (14) Tenir compte des incertitudes et des hypothèses en ajustant le taux d’actualisation ou les flux de trésoreries prévus ( A25)
c) Utiliser le taux sans risque, pour des dates d’échéance qui coïncident avec l’échéancier des flux de trésoreries prévus ( A23)
OMHS 3110
Est-il possible d’estimer raisonnablement le couts de la mises hors service ?
si non
a) À chaque fin de période, la direction devra tenter de quantifier le coût liée à la mise hors service. Ce pourrait être la date du règlement de l’obligation qui ne soit pas connue (A18)
b) Si l’obligation est conditionnelle, la probabilité de devoir remplir l’obligation est prise en compte dans el calcule du passif (A19, A27, A28)
c) Un passif devra être constaté dès que cela deviendra possible (05)
OMHS 3110
Comptabilisation initiale
a) L’entité doit constater au passif le montant qu’elle devrait raisonnablement payer pour éteindre son obligation à la date de couture ou pour la transférer à un tiers a cette même date (08, 10)
b) Si l’obligation nais de l’utilisation de l’actif -> l’entité assume graduellement une obligation additionnelle liée a la mise hors service.
c) L’entité peut inscrire annuellement une charge et une augmentation du passif afin de refléter cette obligation. Dans ce cas, l’entité ne capitalise pas les couts aux immobilisation (17)
OMHS 3110
Comptabilisation ultérieure
a) Au cours de toutes les périodes ultérieurs a l’évaluation initiale, revoir les hypothèses posée lors de l’évaluation initiale (15)
Constaté les variation du a l’écoulement du temp (20, A29)
b) Du a la révision de l’échéancier ou du taux actualisation (capitalisation) (, A30, A31)
c) Du a une révision du montant des flux de trésorerie charges d’exploitation si variation ne touche que cette période, sinon capitalisation (21)
IAS 37 provisions ou passif éventuelle
Définition
Provisions ou passif éventuelle
a) Est-il plus probable qu’improbable (15) que l’entité ait à la fin de la période une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d’un événement passée) (fait générateur) à 16 et 23)
b) Est-il probable qu’une sortie de ressources représentative d’avantage économique sera nécessaire pour éteindre l’obligation (13 à 16 23)
c) Le montant de l’obligation peut-il être estimée de manière fiable (14, 25, 26)
Si oui : provision : comptabilisation d’un passif selon la meilleure estimation possible (36, 40)
1- Méthode de la valeur attendu (39) si effet du temps est significatif on doit actualiser (45)
2- L’écart entre le montant actualisé et le montant ctb est ctb a titre d’emprunt (60)
Le calcule doit être fait avant impôt (41)
3- Si non passif éventuel ; notes aux efs brève description du passif éventuel ; a la fin de la période une estimation effet financier. (86, 91)
IAS 37 provisions ou passif éventuelle
Définition: Actifs ou actif éventuel
Est-il quasi certain qu’il surviendra une entré davantage économique ? (33)
Si, Non
Est-il probable de recevoir cet avantage ? (34)
Non aucun traitement
Si, Oui
Est-ce que le montant peut être estimé de façons fiable?
Si non, note au efs brève descriptions de l’actifs éventuel et si possible estimation impact financiers. (89(
Si oui, comptabilisation d’un actifs au montant qui sera reçu.
