Operation Entre Apparente Flashcards
OEA NCECF (3840) IFRS dans les chapitres
Comment ctb une OEA
s’il y a substance commercial
S’il y a transfert de + de 20% des droits de propreté,
une preuve indépendant et
que ce n,est pas une échange de stocks ont ctb à la valeur d’échange.
Si non, ont doit ctb à la valeur ctb
quest que la substance commercial ?
L’opération a-t-elle de la substance commerciale ? (19 à 21)
La configuration des flux de trésoreries futurs rattachés à l’actif diffère de façons significative de la configuration des flux de trésorerie de l’actif cédé (échéancier, montant, risque)
La valeur spécifique à l’entité de l’actif reçus diffère de la valeur spécifique à l’entité de l’actif cédé et la différence est significative par rapport à la juste valeur des actifs échangés.
Est-ce que l’opération est un stocks détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaire, dans la même branche d’activité (22)
Opération non-conclus dans le cours normal
La modification des droits de propriétés liés à l’éléments transféré est-elle réelle ? (29 a)
Modification dui droits de propreté lorsque :
La nature du lien du cédant à l’égard de l’élément transféré change
La participation résiduelle dans l’élément transféré est modifiée dans une proportion d’au moins 20% (33 à 38)
Si oui, voir preuve de la valeur d’échange
La valeur d’échange est-elle étayée par une preuve indépendante ? (29b)
