Les opérations non-monétaires ifrs vs ncecf Flashcards

1
Q

Opération non-monétaires NCECF et IFRS

Régle de base Opération non-monétaires

A

Règle générale: ont ctb les ONM à la JV!

on doit prendre la JV

La plus fiable entre contrepartie cédée ou reçue

sauf si répond a une des exceptions alors ctb a la la valeur ctb

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Q

quels sont les exceptions pour que la transactions soit ctb a la valeur ctb ?

A

Exceptions – valeur ctb de la contrepartie cédée
Échange de stocks
Non fiabilité des JV
Manque de substance commerciale, i.e.
Pas de changement dans la configuration des FT (montant, échéance ou risque)
Et/ou
Pas de changement dans la valeur spécifique à l’entité
ou spin off avec le propriétaires

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