Impôt sur le résultats

Question 1

Impot sur le résultats chapitire 3465 vs ias12

quel est la différence entre NCECF et ifrs pour les impots sur le résultats

Answer 1

En NCECF l’entreprise peut choisir d’appliquer la méthode des impots exigible ou bien la méthodes des impots future

alors que les IFRS il est obligatoire d’appliquer la méthode des l’impot future

Question 2

Impôt exigibles

Answer 2

• Seuls les actifs et les passifs d’impôts exigibles sont constatés (04)
• Toute partie impayée ou recouvrable au titre des impôts exigibles doit être constatée à titre de passif ou d’actif (05)
• L’économie d’impôts rattachée à une perte fiscale qui s’est produite au cours de l’exercice considéré et qui sera reportée en arrière afin de recouvrer des impôts sur les bénéfices d’un exercice antérieur doit être constatée à titre d’actif à court terme (06)
• Les passifs et actifs d’impôts doivent être mesurées par application des taux d’imposition qui, selon ce qu’il est à prévoir à la date de l’établissement du bilan, s’appliqueront au moment du règlement des passifs ou de la réalisation des actifs (51)
• Tout impôt exigibles doit être ventilés et présenté en fonction de la nature de la transaction à son origine (59 à 79)
• Une économie impôt exigibles rattachée aux opérations portant sur les capitaux propres doit être portée aux capitaux propres (09, 59)

Question 3

Impôt futurs

Answer 3

• Étapes à suivre lors de l’application de la méthode des impôts futurs;
  1. Calculer la valeur fiscale de l’actifs (passif) présentés aux efs (12)
  2. Comparer la valeur fiscale de l’actif(passif) a sa valeur ctb)
  La différence temporaire entre les 2
  Un actifs
• (Écart valeur fiscal vs valeur ctb) imposable
• (Écart valeur fiscale vs valeur ctb) déductible

Passif
* (Écart valeur fiscal vs valeur ctb) imposable
* (Écart valeur fiscale vs valeur ctb) déductible
Les actifs et passif impôt futures ne pas actualisé (52)

• Un actifs d’impôt futures doit être ctb s’il est jugée plus probable qu’improbable (22) et doit être remise en question à chaque date du bilan (23 à 30)
• Tout impôt futur doit être ventilé et présenté en fonction de la nature de la transaction à son origine (59 à 79)