Les produits NCECF vs IFRS Flashcards
Selon NCECF
Comment comptabilise-t-on les contrats à long terme?
La méthode de l’avancement des travaux p.17
a) Lorsque l’exécution réside dans la réalisation de plusieurs actes, et ils sont constatés au fur et à mesure de l’exécution de ces actes, en fonction d’une base rationnelle et constante telle que la valeur des ventes, les coûts engagés, l’avancement des travaux ou le nombre d’actes.
b) Ou, si la prestation consiste en l’exécution d’un nombre indéterminé d’actes sur une période déterminés, comptabiliser les produits linéairement sur cette période p.17
La méthode de l’achèvement des travaux p.18
a) Lorsque l’exécution de la prestation réside dans la réalisation d’un seul acte ou ne peut pas être estimés.
selon NCECF les accords a prestations multiples
) identification opération de prestation multiples
Doivent répondent à tous les critères
a) Ils sont négociés en bloc dans le même environnement économique et selon un objectif de marge bénéficiaire globale;
b) Ils constituent essentiellement un accord visant l’exécution d’une transaction unique avec un seul client;
c) Ils sont étroitement liés, au point qu’ils constituent en pratique des composantes du même accord ayant une marge bénéficiaire globale;
Ils sont exécutés simultanément ou en séquence continue
2) séparé les contrats en plusieurs contrats
3) répartir le prix du contrat en fonction % du prix individuel.
4) Moment de la constations en produit.
P.11 3400
Considéré comme distinctes
A) si l’accord prévoit un droit de de retour général, l’exécution des prestations restantes est jugée probable.
B) les prestations ont une valeur en elle-même pour le client.
.
selon NCECF brute vs net
A35. Pour déterminer si les produits devraient être présentés sur la base du montant brut ou du montant net, l’entreprise cherche à établir si :
a) Elle agit pour son propre compte dans le cadre de l’opération;
b) Elle acquiert la propriété des biens;
c) Elle assume les risques et bénéficie des avantages inhérents à la propriété, par exemple le risque de perte lié au recouvrement, à la livraison ou aux retours;
d) Au contraire, elle agit à titre d’intermédiaire ou de courtier, ou fournit des services assimilables à ceux d’un intermédiaire ou d’un courtier, contre rémunération sur la base d’une commission ou d’honoraires.
En NCECF
Quels sont les 3 critères et sous-critères contatation de vente de marchandise
1- les risques et avantages transféré à l’acheteur
A) accord de vente entre le vendeur et l’acheteur
B) vendeur ait acquitté ses obligations.
2- la contrepartie est raisonnablement sûr
A) prix déterminé ou déterminable
3- le recouvrement est raisonnablement sûr.
En NCECF
Quels sont les 3 critères de vente de service
1 - Le service est rendu ? 07b) 16
a) Preuve de l’existence d’un accord 07a, 8
2- la mesure de la contrepartie à recevoir est-elle raisonnablement sûre? 05b
3- Le recouvrement final est raisonnablement sure ? 04, 19, 20, 22
IFRS 15
Quels sont les 5 étapes pour la constatations des produits?
Étape 1: identification du (des) contrats
Étape 2: identification des obligations de prestations distinctes
étape 3: détermination du prix de la transaction
étape 4: allocation du prix de la transaction aux obligations de prestation distinctes
étape 5: comptabilisation lorsque l’entité a remplis son obligation de prestations
L’étape 1: identification du (des) contrat avec les clients les critères ?
**1. Un contrat peut être écrit, oral ou implicite **
a) substance commerciale
b) accors et engagement des parties
c) identification des droits exécutoires et mode de paiement
**2. Regrouper les contrat si les prix son interdépendents **
a) conclus en meme temps
b) négociés en bloc
c) exécutés simultanément ou consécutivement
3. subdiviser un contrat si les prix des bien ou service sont indépendant
a) vendus séparéement de facons courante (entité ou compétiteur)
b) pas de remises significative résultant d’un achat combiné.
Étape 2 identification des obligations de prestation distinctes
C’est une promesse explicite ou implicite de transférer un bien / service.
Distinct -> doit être ctb une prestation distincte
distincte : (soit a) ou b)
a) soit vendu séparément
ou
b) fonction ou marge distincte
et soit 1) ou 2)
1) utilisé en lui-même ou combiné à d’autre biens/ services
2) ressources et risques distinctes
Étape 3: détermination du prix de la transaction
Y a-t-il une contrepartie variable (51 et 52) (droit retour, garanti)
Si oui, vendeur doit estimer le montant auquel il aura droit
* Méthode valeur attendu
* Méthode montant le plus probable (53)
La contrepartie sera-t-elle reçus dans plus de 12 mois ? (60, 63)
Si oui, le vendeur doit actualisée le montant de la transaction sans mettre à jour le taux d’actualisation à la date de couture des états financiers (64)
* Si impact actualisation non significatif actualisation n’est pas nécessaire (61)
* La désactualisation est constatée en tant que revenu d’intérêts (65)
* La contrepartie reçue est-elle non monétaire? (66)
Si oui, le prix de la transaction correspond à la juste valeur du bien et / ou service reçus (66)
* S’il est possible de déterminer cette valeur, le vendeur comptabilise à la juste valeur du bien et / ou du service cédé (67)
Étape 4: allocation du prix de la transaction entre les obligations de prestation distinctes
- Le prix de la transactions doit être réparti entre les obligation de prestation distinctes (73)
- En proportion des prix de vente spécifiques de chacune des obligation (76)
- Soit le prix auquel est vendu au bien ou un service lorsqu’il est vendu seul (77)
- Le prix est-il observable pour chacune des obligations de prestation distinctes ?
Si oui, ventilation du prix de la transaction au prorata des prix de ventes spécifiques des obligations de prestation distinctes (76, 77)
Si non, estimation du prix de vente spécifique selon une des méthodes suivantes :
* Méthode évaluation du marché avec ajustement
* Méthode du cout attendu plus marge
* Méthode résiduelle (78, 79)
Étape 5: comptabilisation des produits des activités ordinaires lorsque l’entité remplit une obligation de prestation
TL’obligation de prestation est-elle remplis progressivement ? (32)
Si non, l’obligation est ctb a un moment précis
* Comptabilisé lorsque le client acquiert le contrôle.
* Lorsque le transfert de risque et avantage inhérents du bien
Acceptation par le client
Si oui, le client consomme-t-elle les avantages de la prestation au moment où elle a lieu ? (35 a), 83, 84)
Le degré d’avancement de la prestation est-il mesurable ? 44
* Mesure extrant
* Mesure Intrant
Si oui ctb selon la méthode de l’avancement de la prestation (39)
Les produits ne comprennent-ils que les entrées brutes d’avantages économiques reçus ou à recevoir par l’entité pour le compte d’un tier?
* *Mandataire ? (B34 à B38) : Constatation au net
* *Mandant : Constations des produits au montant brut
NOC-2 redevance de Franchisage
Définition redevance initiale
Elle est versée par le franchisé au franchiseur en contrepartie de la création de la franchise et de la prestation des services initiaux par le franchiseur
Les services initiaux peuvent inclus le choix de l’emplacement, le financement, la conception et la construction des installons, la publicité initiale etc (03)
NOC-2 redevance de Franchisage
Définition redevance périodiques
Le redevances périodiques sont payées afin de maintenir les droits de franchisages et rémunérer les services que doit fournir le franchiseur pendant la durée de la franchise (04)
Ils doivent être constaté au produits pour l’exercice auxquels les services sont rendus (12)
NOC-2 redevance de Franchisage
Est-ce que les redevances initiales incluent des actifs corporels?
Si oui, constaté la vente des actifs corporel à la JV selon 3400 (08)
Le montant résiduels devient le montant de redevance initiale.
NOC-2 redevance de Franchisage
La redevance initiale est-elle élevée et s’accompagne-t-elle de redevances périodique peu onéreuses lesquelles ne couvent pas le couts des services régulier fournis par le franchiseurs, ne lui permettant pas de produire un profit raisonnable sur la prestation des services ?
Si oui, reporter une partie de la redevance initiale et l’imputer progressivement aux produits.
Le montant reporter doit suffire à produire un profit raisonnable sur la prestation des services / transaction (09. 10)
