Les participations NCECF Vs IFRS Flashcards
NCECF influence notable 3051 et IAS 28
Définition d’influence notable
Capacité d’influencer les polithiques statéfiques activités exploitation… au moins 20% des Participations = présomption d’influence notable
si moins de 20% vérifié si au moins 1 sièges au CA
La capacité d’exercer une influence notable peut se manifester notamment par :
Une représentation au conseil d’administration = indicateur fort
Une participation à l’établissement des politiques (autrement que par une présence au conseil d’administration)
Des opérations intersociétés importantes
L’échange de cadres ou par la fourniture d’informations techniques
NCECF influence notable 3051 et IAS 28
Comptabilisation intial
NCECF
1. Méthode la valeur d’acquisition (au coût) *COMPTABILISER LE PLACEMENT AU COÛT
2. Méthode de comptabilisation à la valeur de consolidation COMPTABILISER LE PLACEMENT À LA VALEUR DE CONSOLIDATION
Différence IFRS : comptabilisation des participations des entreprises associée selon la méthode de la mise en équivalence.
NCECF influence notable 3051
Comptabilisation ultérieure
si cotée en bourses 2 choix
* a la valeur de consolidation
* a la juste valeur
si non cotée en bourses
* a la valeur de consolidation
* ou a la valeur d’acquisition
Influence notable IAS 28
Comptabilisation ultérieure
mise en équivalence
cout
+/- profit/ perte intragroupe antérieurs
+/- profit perte intragroupe non matérialisée
+/- amortissement de l’écart de 1er consolidation
= produit/ perte ent. associé
NCECF influence notable 3051
Comptabilisation ultérieure
si cotée en bourses
*** a la juste valeur **
* soit Valeur des actions sur le marché et les variations sont présenté au résultat net
NCECF influence notable 3051
Comptabilisation ultérieure
*** a la valeur de consolidation **
CTB a chaque année % quote-part RN de l’entreprise détenu PP
+/-%les profits et perte intra-groupe matérialisé exercice
+/- % de profit perte intra-groupe non matérialisé date de clotures
+/- amortissement de l’écart de 1er consolidation
Constatation d’un produit de PP
Cout payer
+/- montants / perte
- dividendes recus de la PP
* ou a la valeur d’acquisition
aucune variation ultérieurs et les dividende sont versé ctb comme des produits.
3056 Intérets dans les partenanriats
Activité sous controle conjoint
- aucune création société distincte
- chaque invetisseur utilise ses propres immo et stocks
- charge invetisseur demeurs proprétaire se ses actifs et se procure le financement dont il a besoins
- L’accords contractuel prévoit un mode de partage des produits et ventes engagé
doit être ctb au bilan selon les actifs et passif controlés
3056 Intérets dans les partenanriats
actifs sous controle conjoint
- aucune création société distincte
- chaque invetisseur utilise ses propres immo et stocks
- Mise en commun d’un ou de plusieurs éléments d’actifs dont les invetisseurs sont souvent conjointement propriétaires
- les actifs sont souvent fournisen apport au partenariat ou en acquis pour celui-ci
- les actifs sous controle conjoint servent a procurer des avantages aux invetisseurs
- chaque invetisseur a droits a sa part de la production généré par l’actifs et assume une part conveneu des charges
CTB initial-> part de l’invetisseur des actifs sous controle conjoint et part des passifs sous controle conjoints
ctb ultérieur: % de part actifs ou charges ou produits …
3056 et IFRS 11 Intérets dans les partenanriats
Entreprise sous controle conjoint
- création société par actions
- chaque invetisseur apporte une sommes ou autres invetussement
- possède des actifs du partenariat
- contract des dettes et des charges
- réalise des produits
- passe des contrat a son nom et financement a son nom
- chaque invetisseur a droit a une part du bénéfice sous controle conjoints
Comptatbilisation initial :
accord contractuel analyser
voir si invetisseur a avantage droit sur actifs ou passus un droit sur actifs net créée
choix de ctb
valeur de consolidation
valeur d’acquisition
IFRS 11 Intérets dans les partenanriats
Entreprise sous controle conjoint
Méthode de mise en équivalence
cout
+/- profit/ perte intragroupe antérieurs
+/- profit perte intragroupe non matérialisée
+/- amortissement de l’écart de 1er consolidation
Contrôle ( 1591)
définition du controles
- pouvoir de définir de manière durable sans le concours de tiers
- avoir un impact sur les polithique statégiques
- controle question de fait
- droit élire la majorité des memebres du CA
- associété conventions irrévoqable de vote
- est-ce que autres actions on des instruments financier convertible qui conférait un controle si exercer
Contrôle ( 1591) et IFRS 10
L’invetisseur a le controle
Choix de ctb valeur acquisition ( cout) et les dividende = produits sans changement dans la valeur de la PP
Valeur de consolidation:
CTB a chaque année % quote-part RN de l’entreprise détenu PP
+/-%les profits et perte intra-groupe matérialisé exercice
+/- % de profit perte intra-groupe non matérialisé date de clotures
+/- amortissement de l’écart de 1er consolidation
Constatation d’un produit de PP
Cout payer
+/- montants / perte
- dividendes recus de la PP
consolidation intégral:
additionner les postes semblables
éliminer les valeur ctb de la pp
élimier les transactions interco
répartir le résultat net
amortir les écart de 1er consolidation
IFRS seulement consolidations qui est permis ***
Contrôle ( 1591)
L’invetisseur n’a pas le controle
déterminée si placement satélite ( 3051)
partenariat ( 3056)
instrument financier ( 3856)
contrat location ( 3065)
