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DCP
> Les formes particulière de marché > Flashcards
Les formes particulière de marché Flashcards
DCP
(14 decks)
La Nature Juridique des Marchés Publics
Le critère organique des marchés publics
Le critère matériel (la satisfaction d'un besoin)
Le critère financier des marchés publics
Les exclusions : Les autres marchés
Les formes particulière de marché
La computation des marché public
L'allotissement des marchés publics
Les modalités de choix des candidats et des offres dans les marchés publics
Les procédures de passation des marchés public 1. Les marchés sans publicité ni mise en concurrence
Les procédures de passation des marchés public - 2. Les marchés à procédure adaptée (publicité adaptée et mise en concurrence adaptée)
Les procédures de passation des marchés public - 3. Les marchés à procédure formalisée
Le cas des marchés publics de services sociaux et spécifiques
Les seuils
