SSIAP 3 Flashcards
GN1: type d’activité et Calcule de l’effectif, Règle ?
GN2: Calcul de l’effectif, seuil du GN2?
5eme cat possible en GN2?
GN1:public + travailleur si 4ème cat et si dégagement identique au public
GN2: 50,100,200 total
Non 4ème cat obligatoire si GN2
GN6?
Utilisation exceptionnelle des locaux :
Dossier avec nature, risques, durée, localisation, effectifs, materio déco, tracé des dégagement, et mesures complémentaires.
GN8?
Fondamentaux pour tenir compte de la difficulté rencontrée lors de l’évacuation et satisfaire au 143.4 du CCH, les solutions retenues :
- Formaliser le dossier sécurité (R143.22)
- créer des EAS à chaque niveau
- Installer un équipement d’alarme adapté aux différentes situ de handicap
- Élaborer les procédures d’evac et consignes
- Solutions retenues à chaque niveau
GN13?
Travaux dangereux :
L’exploitant ne peut effectuer des travaux, en présence du public, qui ferait courir un danger quelconque ou une gêne à l’evac.
CO1 à CO5?
Conception et desserte des bâtiments
CO1: Cloisonnement, secteur, compartimentage, relation conception
CO2: Voie engins, échelle, espace libre
CO3: Façade et baies accessible
CO4: Nombre de façades accessibles et dessertes par des voies engins
CO5: Espace libre et secteurs
CO6 à CO10
Isolement par rapport aux tiers:
CO6: objet et établissement à risque particulier définition
CO7: isolement latéral
CO8: Isolement en vis à vis
CO9: Isolement superposé
CO10: isolement porte franchissement parois verticales (portes)
CO11 à 15
Résistance au feu des structures:
CO11: Généralité def. Et mezzanine def
CO12:
- Simple RDC: Structure SF1/2h, plancher CF1/2h
- Moins de 8m(1er cat): Structure SF1h, plancher CF1h (30 min en moins pour 2ème cat et moins)
- Plus de 8m(1er cat): Structure SF1h1/2, plancher CF1h1/2h (30 min en moins pour 2ème cat et moins)
CCH, quels article pour quoi?
143.2: Définition ERP
143.4: Évacuations en bon ordre + façade en bordure de voie pour les SP
143.11: continuité Com radioélec
143.14: Le maire peut visite contrôle
143.19: catégorie d’ERP
143.21: Directions unique non isolées
143.22: dossiers sécurité (notice matériaux, plan dégagement ET Solution PSH, protec canalisations)
143.25 à 33: Commissions
143.34 à 44: Orga du contrôle d’établis.
Code de l’urbanisme, quels articles et pour quoi?
- R.423.23: Délais d’instruction :
1mois pour les DP,
2mois PC pour habitation
3mois pour autres PC et Permis d’aménager
R423-28: ERP délai de 5 mois PC
R423-28: Autorisation 4 mois
GN10?
Établissement existant
GE2?
Dossier de sécurité (et aussi 143.22):
- Notice descriptive
- Plan de masse, façade avec largeur voies, baies et bâtiment occupé par tiers
- plan de coupe plan des niveaux
- Les demandes dérogatoires
GE4?
Fréquence Visites périodiques
GE5?
Avis relatif au contrôle de la sécurité à afficher à l’entrée du bâtiment.
GE6 à GE10?
Verification techniques
CO16 à 18?
Couverture