Les Instances HUS Flashcards
Les instances: Le conseil de surveillance, Missions générales ? Composition et membres?
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
-Collège des collectivités territoriales
(Mme Barseghian)
- Collège des personnels
(Syndicat)
- Collège de personnalité qualifiée
- Membre à voix consultative
(M.Henni, Mme Cayré)
- Membre invité
Les instances: CME, signification et rôle?
Commission Médicale d’établissement
Cette instance vis à associer le corps médical à la gestion et à la vie de l’établissement
Président: PR Andres
Exemple de missions:
- Participe au plan global de financement pluriannuel
- Participe à l’organisation interne de l’établissement
Les instances: CSE, signification, présidence et Missions?
Comité Social d’Etablissement
Président: DG
Membre syndical
Membres associés
Missions:
- Débat annuel
- Consulte
Le règlement intérieur
- Informe
La situation budgétaire
Les Instances: F3SCT, signification, présidence, composition et missions?
Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail
Présidence: Mme DUGAST
Composition:
- syndicats
- 2 médecins
- Membre associé: Ingénieur sécurité, Équipe de direction
Missions:
Examine
-Les questions HSCT
Consulte
-Les projets modifiant les conditions de travail
Attribution propres
-Contributions au DUERP (R4121-1à4)
- Analyse les risques professionnels
Les instances: CSIRMT, signification, Mission, membres?
Commission des soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
Missions:
-C’est une instance consultative professionnelle qui contribue à l’Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
Membres (32: 12 cadres, 16 inf, 4 AS)
- Représentants du personnels SIRMT
Les instances: CAPL, signification, N’ombres de commission, durée du mandat, nombre de membres et Missions?
Commission Administrative Paritaire Locales
Nbre de commission:
9 (3 par catégorie de personnels À,B, C)
Durée du mandat:
4 ans
Nbre de membres:
35
Questions en Formation restreinte:
- Liste d’aptitude
- Titularisation
- Avancement
- procédure disciplinaire
Questions en assemblée plénière:
- litige, refus ..etc le tout sur des questions individuelles
Ex-instances (avant 2023): CTE, signification?
Comité Technique d’Etablissement
Ex-instances (avant 2023): CHSCT, signification?
Comité d’Hygiene, de Sécurité et des Conditions de Travail
Les instances: Le conseil de surveillance, Missions générales ? Missions détaillées?
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Exemple de Missions:
- Délibère sur le compte financier et les résultats
Les instances: Le directoire, Missions? Durée de nomination? Membres?
Concernant:
- Stratégie de l’établissement
- Affaires financières et le patrimoine
- Organisation interne de l’établissement
- RH et organisation du travail
- Politique de qualité et sécurité des soins
Nommé pour 4ans
Les membres sont:
- Membre de droit (DG, président CME, CSIRMT…
- Membre nommé par président CME
- Membre nommé par président CSIRMT
- Personnalités qualifiées sur proposition du DG
- Invités permanents (chefs de pôle..)
- Également conviés (Resp. Dép. Info. Med, médecin du travail…)
Les instances: Citer toutes les instances des HUS?
Les instances consultative:
- Le conseil de surveillance
- Le directoire
- CME (Commission)
- CSE (Comité )
- F3SCT
- CAPL
- CSIRMT
- CCPCLI
- Le Conseil scientifique
M
Les instances : Le conseil scientifique: Mission?
Évalue les projets scientifiques et la méthodologie et participe aux recherches
Que veut dire HPST?
Hôpital, patient, Santé, Territoires.
C’est une loi de 2009, qui remplace le conseil d’administration par le conseil de surveillance.
Que veut dire CCPCLI ?
Commission consultative des Personnels contractuels des laboratoires intégrés.
