Les Instances HUS Flashcards
Les instances: Le conseil de surveillance, Missions générales ? Composition et membres?
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
-Collège des collectivités territoriales
(Mme Barseghian)
- Collège des personnels
(Syndicat)
- Collège de personnalité qualifiée
- Membre à voix consultative
(M.Henni, Mme Cayré)
- Membre invité
Les instances: CME, signification et rôle?
Commission Médicale d’établissement
Cette instance vis à associer le corps médical à la gestion et à la vie de l’établissement
Président: PR Andres
Exemple de missions:
- Participe au plan global de financement pluriannuel
- Participe à l’organisation interne de l’établissement
Les instances: CSE, signification, présidence et Missions?
Comité Social d’Etablissement
Président: DG
Membre syndical
Membres associés
Missions:
- Débat annuel
- Consulte
Le règlement intérieur
- Informe
La situation budgétaire
Les Instances: F3SCT, signification, présidence, composition et missions?
Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail
Présidence: Mme DUGAST
Composition:
- syndicats
- 2 médecins
- Membre associé: Ingénieur sécurité, Équipe de direction
Missions:
Examine
-Les questions HSCT
Consulte
-Les projets modifiant les conditions de travail
Attribution propres
-Contributions au DUERP (R4121-1à4)
- Analyse les risques professionnels
Les instances: CSIRMT, signification, Mission, membres?
Commission des soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
Missions:
-C’est une instance consultative professionnelle qui contribue à l’Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
Membres (32: 12 cadres, 16 inf, 4 AS)
- Représentants du personnels SIRMT
Les instances: CAPL, signification, N’ombres de commission, durée du mandat, nombre de membres et Missions?
Commission Administrative Paritaire Locales
Nbre de commission:
9 (3 par catégorie de personnels À,B, C)
Durée du mandat:
4 ans
Nbre de membres:
35
Questions en Formation restreinte:
- Liste d’aptitude
- Titularisation
- Avancement
- procédure disciplinaire
Questions en assemblée plénière:
- litige, refus ..etc le tout sur des questions individuelles
Ex-instances (avant 2023): CTE, signification?
Comité Technique d’Etablissement
Ex-instances (avant 2023): CHSCT, signification?
Comité d’Hygiene, de Sécurité et des Conditions de Travail
Les instances: Le conseil de surveillance, Missions générales ? Missions détaillées?
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Exemple de Missions:
- Délibère sur le compte financier et les résultats
Les instances: Le directoire, Missions? Durée de nomination? Membres?
Concernant:
- Stratégie de l’établissement
- Affaires financières et le patrimoine
- Organisation interne de l’établissement
- RH et organisation du travail
- Politique de qualité et sécurité des soins
Nommé pour 4ans
Les membres sont:
- Membre de droit (DG, président CME, CSIRMT…
- Membre nommé par président CME
- Membre nommé par président CSIRMT
- Personnalités qualifiées sur proposition du DG
- Invités permanents (chefs de pôle..)
- Également conviés (Resp. Dép. Info. Med, médecin du travail…)
Les instances: Citer toutes les instances des HUS?
Le conseil de surveillance
Le directoire
Les instances consultative:
- CSE
- CME
- F3SCT
- CAPL
- CSIRMT
- Le Conseil scientifique
Les instances : Le conseil scientifique: Mission?
Évalue les projets scientifiques et la méthodologie et participe aux recherches
