Cas Concrets Flashcards
1
Q
Cas concrets : Événement/représentation dans un établissement, À quel article faire référence ?
A
- GN 6 (Utilisation exceptionnelle des locaux, Déclarations 2 mois avant…)
- IT installation particulière ( générateur de fumée, laser,
2
Q
Cas concrets : Nouveau directeur demande quels sont ses obligations , À quel article faire référence ?
A
- Principes fondamentaux (Facilité l’évacuation direct ou différé , limiter la propagation, faciliter l’intervention des SP)
- GN 2 Non isolé
(CCH R143.21 DUS)
ou GN 3 isolé
(+ de 8m ou conforme au CO 7 à 10 isolement entre bâti )
3
Q
Cas concret: aménagement d’une salle de type L, travaux importants augmentant l’effectif. Changement de catégorie, effectifs du SSI et articles ?
A
- U43 (SSIAP obligatoire pour cat 1 et plus de 1500 un SSIAP 3)
- MS 46 (Nombre de SSIAP mini 3, et adapté aux site)
- Attention service de représentation effective en plus des SSIAP (3000, ..)
- Donc si de nouveaux SSIAP, qualifications et emplois par arrêté du 2 mai 2005
4
Q
Cas concret: commission de sécurité sur UNWL, viennent pour visite périodique et réception travaux sur chaufferie.
A
- CCH 143.25 à 143.33 précise composition (DDT, Police
- UNWL: Groupement d’établissement GN2 ou GN3 (large car non précisé)
- GE4: visite périodique tous les 3ans pour 1ère et 2ème cat (JOUR:1,2,3 et 4)
- Docs préparé: Registre de sécurité, RVRE, RVRAT, docs techniques
- Dans registre: Schéma d’organisation U41
5
Q
Cas concret: combien de registres ?
A
Registres :
- Registres de sécurité
- Registre d’Accessibilité
6
Q
Cas concrets : Vol de matériel ?
A
7
Q
Cas concrets : Vol sur tiers?
A
8
Q
Cas concrets : Agression sur agent?
A
