RSA: Liste Des Articles Et Titres Associés Flashcards
Articles Dossier sécurité ?
GE 2 (contenu dossier sécurité)
CCH 143.22 (contenu dossier conformité)
Les deux termes ont l’aire identique
Articles Évacuation des personnes en situation de handicap
- GN 8 (principes fondamentaux des difficultés d’evac: cite le 143.22, EAS, Équipement d’alarme adapté…
- 143.22 ( mentionnant le dossier conformité à fournir dont au paragraphe 2, les plans évacuation avec les solutions retenues pour les hand ),
- CO 57 à 59 sur les EAS
Admin: Plan de prévention , Décret ? Arrêté ?
Décret 92-158 du 20 février 92 (Prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure précisant le contenu d’un Pprev)
Arrêté: 19 mars 93 (liste des travaux dangereux)
CDT: R4512.6 à 12 (Mesures préalable lors de travaux: section 3, précisant aussi le contenu du plan, et dans quels cas
Liste des documents pour travaux HUS?
- RICT (ensuite analyse des risques)
- plan de prévention (déterminé après RICT)
OU - PGCSPS
- Notice de sécurité
- Autorisation de travail
Pendant travaux : - Fiches EOH
Admin: travaux, Mesure préalable ?
Article dispo général et mesure préalable? Quelles sont les mesures pour les travaux ?
CDT: R4511. 1 à 10 (général)
CDT: R4512.1 à 16 (mesures)
1/ ICP: Inspection Commune Préalable
(Secteur, zone danger, circulation, accès)
2/ plan de prévention
3/IRPC: inspection et Réunion Périodique de Coordination
Admin: Que doit contenir à minima la plan de prévention ? CDT: R4512.6 à 12
- Phases dangereuses et le moyens de prévention spécifiques,
- L’adaptation des matériels, installations ainsi que leurs entretiens
- L’instruction aux travailleurs,
- L’organisation en cas de secours d’urgence ,
- Les conditions de participation des autres entreprises afin de coordonner les différentes entreprises.
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DTA
Repartions des charges financières
Admin: Qu’est-ce que le GHT?
Groupement Hospitalier de territoire,
Permet le financement de projets
(Directeur: M. Didier GUIDONI)
Admin: Rappel des différents documents régissant notre travail ? Et exemple cité ?
CDT: R4512
Code de l’environnement: L.511
CCH: R 143.4/21/22
Code de la sécurité intérieure
L251 à L255
Regl. ERP (dispo général et parti.)
Décret : 92.158 plan de prévention
Arrêtés: Arrêté 19 mars 93 (21 travaux)
Normes : AFNOR NF 61-931 (SSI)
IT: 246
Fiches EOH (aspergillose)
Admin: Les différents marchés publiques?
- Marché de Gré à Gré
(Jusqu’à 40000€ fournitures et 100000€ travaux. - MAPA
(Marché à Procédure adaptée : >40000 et jusqu’à 5 500 000 pour travaux) - Procédure formalisée : > aux seuils des travaux MAPA et Fournitures MAPA
- Marché après violence urbaine
(Même que gré à gré mais avec concurrence)
Admin: RVRAT?
Rapport de vérification Réglementaire Après Travaux (Construction neuve ou travaux de construction)
Admin: RVRMD?
Rapport de Vérification Réglementaire sur Mise en Demeure
(A la suite de la mise en demeure d’une commission )
Admin: Que doit contenir une ICP?
ICP: Inspection Commune Préalable
(Secteur d’intervention , zone danger pour les travailleurs , circulation travailleurs et engins , accès locaux (ex:wc))
Puis analyse des risques d’hygiène et de sécurité
Quel arrêté concernant l’emplois et la formation des SSIAP?
Arrêté du 2 mai 2005
Admin: Signification de la DREAL?
Les directions régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
(Pilote et coordonne la gestion de tous les risques)
