Semaine no 1 - Prise de contact, rôle et missions de l'arpenteur-géomètre Flashcards
cadastre originaire, paroisse de ste-rose
les différents document produits par AG et leur portées
plan de cadastre originaire:
produit par des AG, corrigé et précisé plusieurs fois, plan qui montre état du morcellement à cette époque, peut encore à ce jour avoir à travaillé à l’aide de ce plan malgré le cadastre du QC dans le livre de renvoi et comparer avec les documents trouvé là (investiguer et poser des questions)
plan parcelaire:
subdivisé des lots plus petits, sur celui si il y a des mesures contrairement au plan du cadastre originaire., il n’y a pas d’angles
livre de renvoi
ca parle, description écrite avec certaines mesures sur son intentions, lots voisins et mesures sauf angles.
subdivision et remplacement
livre de renvoi aboli en 1985, demande direction et distance sur plan de subdivision, il faut valider la cohérence mathématique de ceux-ci pcq il ne ferme pas mathématiquement. il faut valider la géométrie de celui-ci** balancer le polygone, il faut avoir notion de l’époque ou il a été confectionné pour avoir une idée de l’erreur
plan de rénovation cadastrale** à voir**
mesures, mais pas d’angles, que faire? fait à base de nad83, qui est un plan géométrique, vérrifier s’il y a tolérence graphique (bien s’il n’y en a pas). On compare avec ancien cadastre et ancien titre? mais comment avec certitude s’assurer s’il s’agit de….
l’ordre présume exact le plan de rénovation cadastrale.
la rénovation cadastrale
présumé exact
certificat piquetage
poser repere de piquetage aux différents sommets
quel est la valeur des reperes?
c’est contestable puisqu’il s’agit de l’opinion de l’arpenteur il n’est pas imposé au client/propriétaire, il peut mener à une opération de bornage. opération délicate puisque peut amener le feu concernant les situation de piquetage.
plan projet d’implantation (début du trio)
plan projet d’implantation, quel genre de batisse, dimensions, marge de recul pour valider la conformité (peut être modifié, attend le OKAY de la ville), une fois validé, arpenteur va planter piquets va emettre certificats d’implantation une fois le plan CONFIRMÉ sur le terrain (pour installé fondations). donne okay sur la distance entre mur de batisse et limite du terrain sur le PLAN aka marge de recul, si implantation mal fait et la distance sur le terrain et différent, peut causer probleme. produit certificat de localisation une fois la batisse complete pour valider le terrain avec batisse completé. si probleme l’arpenteur est-il responsable? dépend des plans, le premier document qui valide ce qui se passe de facon actuel et le certificat de localisation.
Q: la durée de vie d’un certificats de localisation? c,est une photo de l’immeuble au moment ou on le signe, dès le lendemain si la modification change l’état des lieux il est désuet, mais en général de 5 à 10 ans. va avec exclusion et inclusions de terrain protégé (patrimoine culturel )sur aspect juridique.
Quel est la pertinence d’effectuer un piquetage si le poid des bornes implantées est quasi-nul?
dépend du contexte, si tout à bougé, pt faire intervenir voisin et faire bornage. bornage irrévocable par commun accord/pas de littige.
description technique
dimmensions de bouts de terrains, partie de lots rénovés ou non-renovés, parcelle de terrain de facon écrite en indiquant bornant, superficie, perimettre angles et mesures avec lots, servitudes
procès verbale d’abornement
déposé au bureau d’office, juridiquement parlant il est incontestable, il doit respecter limite à moins d’accord entre voisins, donc plus fort que piquetage. frais de publication, garantie à vie. comparer à garantie à vie avec tv. coute plus cher. expliquer au citoyen sur la porté du mandat la différence. bornage acte notarié summum du AG.
Q: 1. Est-ce que l’arpenteur-géomètre effectue le même travail peu importe les mandats ?
non, l’ampleur du travail varie. par exemple l’enquete prise pour un bornage est bcp plus important.
Q: Est-ce l’arpenteur-géomètre qui décide de la position d’une limite de propriété ?
en gros, NE DÉCIDE JAMAIS de la position de la limite de terrain, meme dans un Cloc il s’agit toujours de l’OPINION et peut donc etre contesté…et pour bornage il va SUGGÉRER la limite, avec une description technique avec le pourquoi et donc c’est les propriétaire avec un juge qui va choisir, et dans un pland e lotissement oui, car il s’agit de la naissance d’un plan plan de morcellement (fixe le morcellement).*** article 1978?
