SCO6240-Immo Corpo Flashcards
Définition d’immobilier corpo
Les immobilisations corporelles sont des éléments d’actif identifiables qui ont une existence à la fois tangible et physique, et qui satisfont à tous les critères suivants:
ils sont destinés à être utilisés pour la production ou la fourniture de biens, pour la prestation de services ou pour l’administration, à être donnés en location à des tiers, ou bien à servir au développement ou à la mise en valeur, à la construction, à l’entretien ou à la réparation d’autres immobilisations corporelles;
ils ont été acquis, construits, développés ou mis en valeur en vue d’être utilisés de façon durable;
ils ne sont pas destinés à être vendus dans le cours normal des affaires.
Comptabilisation d’immobilier corpo(initiale)
les immobilisations doivent être comptabilisées au coût.
Composition des couts de l’immobilier
Le coût comprend le prix d’achat et les autres coûts d’acquisition tels que le prix de levée d’un droit d’option, les frais de courtage, les frais d’installation, y compris les frais de conception et les honoraires des architectes et des ingénieurs, les frais juridiques, les frais d’arpentage, les frais d’assainissement et d’aménagement d’un terrain, les frais de transport, les frais d’assurance transport, les droits de douane et autres droits, ainsi que les frais d’essai et de préparation.
Quels sont les différences avec les IFRS (Comptabilisation)
En IFRS, il est possible d’utiliser deux modèles pour comptabiliser les immobilisations corporelles:
Le modèle du coût (semblable aux NCECF)
Le modèle de réévaluation
Comptabilisation de la Construction / développement:
Le coût d’une immobilisation corporelle comprend les frais directs de construction, de développement ou de mise en valeur (comme le coût des matières et de la main-d’œuvre) et les frais indirects imputables à l’activité de construction, de développement ou de mise en valeur.
Comptabilisation des frais financiers
Le coût des immobilisations corporelles qui sont échelonnées dans le temps comprend les frais financiers directement rattachés à l’acquisition, à la construction, au développement ou à la mise en valeur, tels que les intérêts débiteurs lorsque les méthodes comptables de l’entreprise prévoient la capitalisation de ces intérêts.
Comptabilisation du couts d’amélioration
Coûts d’amélioration:
De façon générale, les coûts engagés pour accroître le potentiel de service d’une immobilisation corporelle représentent une amélioration. Exemples d’accroissement du potentiel:
Capacité de production physique ou de service est augmentée
Frais d’exploitation afférents sont réduits
Durée de vie ou durée de vie utile est prolongée
Qualité des extrants est améliorée
Attention: coûts engagés pour le maintien d’une immobilisation corporelle représentent une réparation, et non une amélioration.
Différence avec les IFRS (cout d’emprunt)
En IFRS, IAS23 - Coûts d’emprunt spécifie clairement que les coûts d’emprunt relatifs à un «actif qualifié» doivent être capitalisés au coût de l’actif. Il n’y a pas de choix comme pour les NCECF et il y a des éléments particuliers à considérer.
Un actif qualifié est un actif qui exige une longue période de préparation avant de pouvoir être utilisé ou vendu.
Immeuble de placement
En NCECF, il n’existe pas de norme précise relativement aux immeubles de placement. Par conséquent, les immeubles de placement sont considérés comme des immobilisations et doivent être comptabilisés au coût.
Immeuble de placement IFRS
En IFRS, selon la norme IAS40 – Immeubles de placement, il est possible d’utiliser deux modèles pour les immeubles de placement:
Modèle du coût
Modèle de la juste valeur
Amortissement
L’amortissement doit être comptabilisé d’une manière logique et systématique qui soit appropriée par rapport à la nature des immobilisations corporelles dont la durée de vie est limitée, ainsi qu’à leur utilisation par l’entreprise. Le montant d’amortissement qui doit être passé en charges est le plus élevé des montants suivants:
le coût, moins la valeur de récupération, réparti sur la durée de vie de l’immobilisation;
le coût, moins la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile de l’immobilisation.
Valeur de récupération
La valeur de récupération est la valeur de réalisation nette estimative d’une immobilisation corporelle à la fin de sa durée de vie. La valeur de récupération est normalement négligeable.
Valeur résiduelle
La valeur résiduelle est la valeur de réalisation nette estimative d’une immobilisation corporelle à la fin de sa durée de vie utile pour l’entreprise.
Amortissement en IFRS
Dans les IFRS, il n’y a pas deux calculs pour l’amortissement pour lesquels le montant le plus élevé est comptabilisé. En IFRS, le montant amortissable d’un actif doit être réparti systématiquement sur sa durée d’utilité.
Montant amortissable: coût d’un actif, ou tout autre montant substitué au coût, diminué de sa valeur résiduelle.
Durée d’utilité: Correspond à l’un ou l’autre:
la période pendant laquelle l’entité s’attend à pouvoir utiliser un actif
le nombre d’unités d’œuvre ou d’unités similaires que l’entité s’attend à obtenir de l’actif.
Révision de l’amortissement
La méthode d’amortissement ainsi que les estimations de la durée de vie et de la durée de vie utile d’une immobilisation corporelle doivent être révisées périodiquement.:Changement dans le niveau d’utilisation de l’actif
Changement dans le mode d’utilisation de l’actif
Mise hors service de l’actif pendant une période prolongée
Dommage matériel à l’actif
Progrès technologiques importants
Modification de la législation ou de l’environnement, ou évolution de la mode ou des goûts, ayant une incidence sur la durée d’utilisation de l’actif
