SCO6240-ÉF et fondements conceptuels Flashcards
Définition de fondements conceptuels
Il s’agit de concepts sur lesquels reposent l’élaboration et l’application des principes comptables suivis par les entités dans la préparation de leurs états financiers à usage général.
Le chapitre 1000 de la Partie II du Manuel de CPA Canada a été fait afin d’aider à exercer adéquatement son jugement professionnel pour établir les conventions comptables adéquates lorsqu’il n’existe pas de norme précise ou que les normes sont en cours d’élaboration
Objectif des ÉF
Objectif: Communiquer des informations utiles aux investisseurs, aux créanciers et aux autres utilisateurs (les «utilisateurs») qui ont à prendre des décisions en matière d’attribution des ressources ou à apprécier la façon dont la direction s’acquitte de sa responsabilité de gérance.
Les informations portent sur:
les ressources économiques (éléments qui procurent des avantages futurs), les obligations et les capitaux propres de l’entité;
l’évolution des ressources économiques, des obligations et des capitaux propres de l’entité;
la performance économique de l’entité (États des résultats).
Équilibre avantage-cout
Les avantages que doivent procurer les informations contenues dans les états financiers doivent être supérieurs au coût de celles-ci.
C‘est principalement pour cette raison qu’il existe des normes pour les entreprises à capital fermé. Car si ces entreprises avaient appliqué les IFRS, les coûts de préparation des états financiers auraient été beaucoup trop importants alors que souvent les utilisateurs sont les propriétaires uniques ou les banquiers.
4 principales qualités de l’information
Compréhensibilité: Doit être compréhensible pour les utilisateurs.
Pertinence: Doit être utile pour les besoins des utilisateurs (évite les informations superflues et disponible en temps opportun).
Fiabilité: L’information doit être fiable pour être utile. Elle est fiable lorsqu’elle concorde donne une image fidèle, qu’elle est neutre, qu’elle est prudente et qu’elle est vérifiable.
Comparabilité: Lorsque l’on compare deux jeux d’états financiers distincts, on veut que ceux-ci puissent être comparables. Également, on veut pouvoir comparer plusieurs années.
IFRS qualité de l’information
Différence IFRS – qualité de l’information
Dans les IFRS, le même concept existe en ce qui a trait au fait que l’information doit avoir des qualités. Par contre, celles-ci sont classées en caractéristiques qualitatives essentielles et en caractéristiques qualitatives auxiliaires.
Essentielles: Pertinence et fidélité.
Auxiliaires: La comparabilité, la vérifiabilité, la rapidité et la compréhensibilité.
L’essence des qualités est la même mais il n’y a pas de classement entre les qualités essentielles et auxiliaires dans les NCECF.
Composantes des ÉF
Les composantes des états financiers sont les suivantes: Les actifs Les passifs Les capitaux propres Les produits Les charges Les gains Les pertes Chacune de ces composantes seront maintenant détaillées car les définitions sont similaires, mais pas toutes identiques avec les IFRS.
Actifs
Les actifs sont les ressources économiques sur lesquelles l’entité exerce un contrôle par suite d’opérations ou de faits passés, et qui sont susceptibles de lui procurer des avantages économiques futurs.
Les actifs ont 3 caractéristiques essentielles:
Avantage futur: Ils représentent un avantage futur en ce qu’ils pourront, seuls ou avec d’autres actifs, contribuer directement ou indirectement aux flux de trésorerie nets futurs dans le cas des entreprises à but lucratif.
Contrôle: L’entité est en mesure de contrôler l’accès à cet avantage.
Fait passé: L’opération ou le fait à l’origine du droit de l’entité de bénéficier de l’avantage, ou à l’origine du contrôle qu’elle a sur celui-ci, s’est déjà produit.
Passifs
Les passifs sont des obligations qui incombent à l’entité par suite d’opérations ou de faits passés, et dont le règlement pourra nécessiter le transfert ou l’utilisation d’actifs, la prestation de services ou toute autre cession d’avantages économiques.
Les passifs ont 3 caractéristiques essentielles:
Cession d’avantages: Ils représentent une obligation qui doit entraîner un règlement futur, par transfert ou utilisation d’actifs, prestation de services ou autre cession d’avantages économiques, à une date certaine ou déterminable, lorsque surviendra un fait précis, ou sur demande.
Obligation: L’engagement ou la responsabilité constitue pour l’entité une obligation envers des tiers, à laquelle l’entité n’a guère ou n’a pas du tout la possibilité de se soustraire.
Fait passé: L’opération ou le fait à l’origine de l’obligation de l’entité s’est déjà produit.
CP
Les capitaux propres représentent le droit de propriété sur les actifs d’une entreprise à but lucratif, après déduction de ses passifs. Bien que les capitaux propres d’une entreprise à but lucratif constituent un solde résiduel, ils comportent plusieurs catégories d’éléments bien définies (par exemple les diverses catégories de capital-actions, le surplus d’apport et les bénéfices non répartis).
Produits
Les produits sont les augmentations des ressources économiques, sous forme d’entrées ou d’accroissements d’actifs ou de diminutions de passifs, qui résultent des activités courantes de l’entité. Les produits sont généralement générés par la vente de biens, la prestation de services ou l’utilisation de certaines ressources de l’entité par des tiers moyennant un loyer, des intérêts, des redevances ou des dividendes.
Charges
Les charges sont les diminutions des ressources économiques, sous forme de sorties ou de diminutions d’actifs ou de constitutions de passifs, qui résultent des activités courantes menées par l’entité en vue de la génération de produits ou de la prestation de services.
Gains
Les gains sont les augmentations des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires et de l’ensemble des autres opérations, faits et circonstances qui ont un effet sur l’entité, à l’exception des augmentations résultant des produits ou des apports de capitaux propres.
Pertes
Les pertes sont les diminutions des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires et de l’ensemble des autres opérations, faits et circonstances qui ont un effet sur l’entité, à l’exception des diminutions résultant des charges ou des distributions de capitaux propres.
Constatations
La constatation est le fait d’inclure un élément dans les états financiers d’une entité.
Les critères de constatation sont les suivants:
Il existe une base de mesure appropriée pour l’élément en cause et il est possible de procéder à une estimation raisonnable du montant.
Dans le cas des éléments qui impliquent l’obtention ou l’abandon d’avantages économiques futurs, il est probable que les avantages seront effectivement obtenus ou abandonnés
Comptabilité d’exercice
Les éléments comptabilisés dans les états financiers sont traités selon la méthode de la comptabilité d’exercice.
La comptabilité d’exercice consiste à comptabiliser l’effet des opérations et des faits dans la période au cours de laquelle les opérations ont été réalisées et les faits se sont produits, qu’il y ait eu ou non transfert d’une contrepartie en trésorerie ou d’une autre contrepartie équivalente.
Exemple: Une immobilisation a été reçue avant la fin d’exercice, mais ne sera payée que dans l’exercice suivant.
