SCO6240-Dépréciation d’actifs à long terme et d’écarts d’acquisition définie Flashcards
Dépréciation d’actifs à long terme à durée de vie définie- Constatation
Une perte de valeur doit être constatée lorsque la valeur comptable d’un actif à long terme n’est pas recouvrable et qu’elle excède la juste valeur de l’actif.
Dépréciation d’actifs à long terme à durée de vie définie-Critères
Il y a donc deux conditions pour constater une perte de valeur pour ces actifs:
- N’est pas recouvrable
- Excède la juste valeur
Calculation-Dépréciation d’actifs à long terme à durée de vie définie
La perte de valeur se calcule comme le montant de l’excédent de la valeur comptable d’un actif à long terme sur sa juste valeur (VC – JV). Il n’y a pas de reprise de perte de valeur possible.
IFRS-Méthode de la perte de valeur
Dans les IFRS, pour déterminer une perte de valeur, il faut savoir si la valeur comptable excède la valeur recouvrable.
La valeur recouvrable est définie comme étant la plus élevée des deux valeurs suivantes:
La juste valeur diminuée des coûts de sortie
La valeur d’utilité (valeur actualisée des avantages économiques futurs générés par l’actif sur la durée d’utilité)
Qu’entend-t-on par n’est pas recouvrable?
Si la valeur comptable excède le total des flux de trésorerie non actualisés attendus de l’utilisation et de la sortie éventuelle de l’actif, on juge alors que la valeur comptable n’est pas recouvrable.
VC ≥ Flux de trésorerie non actualisés
Qu’entend-t-on par excède la juste valeur?
La juste valeur correspond au montant de la contrepartie dont conviendraient des parties compétentes agissant en toute liberté dans des conditions de pleine concurrence. Elle correspond à un prix côté, s’il en existe un, ou à une valeur estimé par d’autres techniques d’évaluation tel qu’une technique d’actualisation de flux de trésorerie.
VC ≥ JV
Quand effectuer un test de dépréciation?
Le test doit être fait lorsque des événements ou des changements de situation indiquent que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable. Voici des exemples:
une baisse significative de la valeur de marché de l’actif;
une accumulation de coûts excédant de façon importante le montant prévu pour l’acquisition ou la construction de l’actif;
des changements défavorables importants dans l’environnement;
une perte d’exploitation ou des flux de trésorerie négatifs pour la période considérée et pour d’autres périodes.
Différence IFRS – fréquence
En IFRS, les entités sont tenues d’évaluer à la date de chaque clôture d’états financiers s’il existe des indices de dépréciation. Dans les NCECF, on n’exige rien à chaque date de clôture, mais les tests doivent être faits lorsqu’il y a des indices de dépréciation.
À quel niveau doit-on effectuer un test de dépréciation?
On doit grouper un actif à long terme avec d’autres actifs et passifs afin de constituer un groupe d’actifs, au plus bas niveau de regroupement d’actifs et de passifs pour lequel les flux de trésorerie identifiables sont dans une large mesure indépendants des flux de trésorerie d’autres actifs et passifs.
Également, lorsqu’il y a plusieurs actifs, la perte de valeur doit être répartie proportionnellement entre les actifs à long terme du groupe selon la valeur comptable relative de ces actifs. Par contre, si la juste valeur individuelle d’un actif est déterminée, la perte de valeur qui lui est attribuée ne peut faire baisser la valeur comptable en dessous de sa juste valeur.
