SCO6240-Écart d'acquisition et actifs incorporels

Question 1

Définition d’actif incorporel

Answer 1

Actif incorporel: actif non monétaire identifiable sans substance physique.  Voici des exemples d’actifs incorporels:
Logiciels
Brevets
Droits de reproduction
Listes de clients

Question 2

Définition d’écart d’acquisition

Answer 2

Écart d’acquisition: actif représentant les avantages économiques futurs résultant des actifs acquis lors d’un regroupement d’entreprises qui ne sont pas identifiés individuellement et comptabilisés séparément.

Question 3

Critères pour constater un actif incorporel

Answer 3

1. Caractère identifiable
   Séparable OU
   Résulte de droits contractuels ou autres droits légaux
2. Contrôle
   Détient le contrôle des avantages futurs OU
   Peut restreindre l’accès de cette ressource par des tiers
3. Possède des avantages économiques futurs

Question 4

Comptabilisation des actifs incorporelles

Answer 4

En NCECF, les actifs incorporels doivent être comptabilisés initialement au coût. Il faut être en mesure d’évaluer le coût de manière fiable surtout dans le cas des actifs incorporels développés à l’interne.

Question 5

Comptabilisation d’un écart d’acquisition

Answer 5

En NCECF, un écart d’acquisition doit être comptabilisé initialement dans le bilan d’une entreprise pour le montant déterminé initialement lors du regroupement d’entreprise. Cette notion sera vue plus en profondeur dans le cadre du cours traitant des regroupements d’entreprises.

Question 6

Différence IFRS-actifs incorporelles

Answer 6

Pour les immobilisations incorporelles, les IFRS permettent également deux modèles (ne s’applique pas à l’écart d’acquisition):
Modèle du coût (semblable aux NCECF)
Modèle de la réévaluation (non permis dans les NCECF)

Pour les actifs générés à l’interne, plusieurs critères sont analysés. Quand les critères sont respectés obligation en IFRS et choix en NCECF

Question 7

Actifs gérés l’interne

Answer 7

Pour les actifs générés à l’interne, il existe deux phases importantes:
Phase de recherche: Les coûts engagés dans cette phase doivent être mis obligatoirement à la dépense.
Phase de développement: Les coûts engagés dans cette phase peuvent:
Être mis à la dépense
Être capitalisés à titre d’actif incorporels si les critères énoncés dans la normes sont remplis. Les critères sont définis ici.

Question 8

Critères pour capitaliser l’actif

Answer 8

Critères qui doivent tous être démontrés pour capitaliser l’actif:
la faisabilité technique de l’achèvement de l’actif incorporel en vue de sa mise en service ou de sa vente;
son intention d’achever l’actif incorporel et l’utiliser ou le vendre;
sa capacité à utiliser ou à vendre l’actif incorporel;
la disponibilité de ressources techniques, financières et autres;
sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’actif incorporel au cours de son développement; et
la façon dont l’actif incorporel générera les avantages économiques futurs probables.
Même critères que IFRS

Question 9

Différence immobilisation incorporelle IFRS

Answer 9

De plus, dans les IFRS, SIC-32 - immobilisations incorporelles — coûts liés aux sites web, spécifie les coûts qui peuvent être inclus dans les immobilisations incorporelles relativement aux sites web. Il n’y a pas de tel spécification dans la norme NCECF.

Question 10

Amortissement

Answer 10

Un actif incorporel comptabilisé doit être amorti sur sa durée de vie utile pour l’entreprise, à moins que sa durée de vie soit tenue pour indéfinie.
Lorsque la durée de vie utile d’un actif incorporel est tenue pour indéfinie, l’actif ne doit pas être amorti tant et aussi longtemps que sa durée de vie n’est pas considérée comme limitée.
L’écart d’acquisition ne fait pas l’objet d’amortissement.
Le concept d’amortissement pour les actifs incorporels à durée de vie utile déterminée est le même qu’en IFRS, contrairement à ce que nous avons vu pour les immobilisations corporelles.